Translation of "as agreed during" to French language:

Dictionary English-French

Agreed - translation :

D'accord

As agreed during - translation :

Comme convenu lors de

During - translation :

Pendant

Keywords : Convenu Accepté étions Décidé Durant Lors Cours Journée Pendant

Examples (External sources, not reviewed)

promise amendment agreed by the Committee but, as I discovered during voting, not actually tabled.	Par ailleurs, nous ne pouvons pas réclamer plus de pouvoirs tant que nous n'utilisons pas efficace ment ceux que nous possédons.
During summer, Bölverk did the work as agreed and, in winter, asked Baugi for his owing.	Pendant l'été, Bölverk fit le travail convenu et, à l'hiver, demanda son dû à Baugi.
The following table reflects the individual review assignments as agreed by the GoE during the meeting.	Le tableau ci après indique la répartition des tâches d'examen décidée par le Groupe d'experts pendant la réunion.
During these discussions the following has been agreed	Au cours de ces entretiens, il a été convenu d apos entreprendre les actions suivantes
During 1997, the Board considered and agreed, among other things	Le Conseil a notamment examiné et approuvé au cours de l'année 1997
Agreed to have input from the EESC co chairs during JPC meetings.	s'est dit favorable à la proposition selon laquelle les coprésidents du CESE contribuent aux réunions des CPM
The practical arrangements for hosting the secretariat have continued as during the interim period, with the host Governments providing the facilities and funding as agreed.	Les mêmes dispositions pratiques pour l'accueil du secrétariat que celles en place durant la période intérimaire ont été maintenues, les gouvernements des pays d'accueil fournissant les installations et les financements prévus.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT
Have agreed as follows	Sont convenus de ce qui suit
Have agreed as follows	Sont convenus de ce qui suit
Have agreed as follows	Ont convenu de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Les conditions et modalités de l'admission figurent dans le protocole annexé au présent traité.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE PREMIER
HAVE AGREED as follows,	SONT CONVENUS de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS SUIVANTES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS SUIVANTES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objectif de l'accord
HAVE AGREED AS FOLLOWS	LES PARTIES
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objectif
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Article premier
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'objet du présent accord est d'établir les principes et les procédures qui régissent, d'une part, les modalités de transfert à la RCA des personnes privées de leur liberté par l'EUFOR RCA et, d'autre part, les garanties accordées à ces personnes après qu'elles ont été transférées à la RCA, afin d'assurer le respect par les parties de leurs obligations, en vertu du droit international.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	CONVIENNENT DE CE QUI SUIT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Champ d'application
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Objet
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants de Sainte Lucie qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants de la Grenade qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Liechtenstein prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003 48 CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (ci après dénommé Accord ) est modifié comme suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	le titre est remplacé par
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Article 1
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord prévoit un régime de déplacement sans obligation de visa en faveur des citoyens de l'Union et des ressortissants des Tuvalu qui se rendent sur le territoire de l'autre partie contractante pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	L'accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003 48 CE du Conseil (ci après dénommé Accord ) est modifié comme suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	État membre , tout État membre de l'Union européenne
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Aux fins du présent Accord, les définitions énoncées à l'article premier de la Convention sont applicables.
HAVE AGREED as follows	SONT CONVENUS de ce qui suit
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE I
HAVE AGREED AS FOLLOWS	TITRE I
HAVE AGREED AS FOLLOWS	Le présent accord définit les règles complémentaires nécessaires à la participation du Liechtenstein au FSI Frontières et visas, conformément au règlement (UE) no 515 2014.
HAVE AGREED AS FOLLOWS	DISPOSITIONS GÉNÉRALES
An agreed statement synthesizing the discussions and forecasts will be prepared during the session and published immediately afterwards as a press release.	Une déclaration faisant la synthèse des travaux et des prévisions sera rédigée d'un commun accord pendant la session et publiée immédiatement après sous forme de communiqué de presse.
(1) Project specific lump sums as a contribution to project costs estimated during grant evaluation negotiation, and paid against agreed output results	(1) Montants forfaitaires spécifiques au projet, comme contribution aux coûts du projet estimés pendant l'évaluation la négociation de la subvention, et payés pour les produits résultats convenus

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