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c) Questions relatives aux mesures aux frontières, à la sécurité et au contrôle des documents, et à la légitimité et à la validité des documents.

Les personnes physiques et morales de l'Union européenne assurant des services de transport maritime international sont libres de fournir des services internationaux fluvio maritimes sur les eaux intérieures de la République du Kazakhstan et vice versa.

Harmonisation des formulaires de notification et des documents de mouvement ainsi que des instructions y afférentes

BG les engagements spécifiques n'incluent pas les services de courtage fournis à l'occasion de bourses de marchandises à caractère permanent.

Cornes, produits à base de cornes, onglons et produits à base d'onglons

Cette organisation intervient dans toutes les questions relatives à la qualité, examine et approuve l'ensemble des documents pertinents portant sur la qualité.

Ce paramètre porte sur la transmission électronique des documents relatifs au train et au fret lorsque le processus nécessite la présentation de documents papier (en douane, etc.).

Il s agit de deux documents complémentaires liés, mais dont la terminologie est différente.

On y abordait aussi certains problèmes conceptuels et juridiques se rapportant au sujet.

Soutenir la production accrue de documents explicatifs, leur diffusion et les activités de transparence connexes Améliorer sans cesse le soutien au MRFG (groupe de facilitation de la reconnaissance mutuelle) et à l'accroissement prévu de ses activités

Deuxième Convention ACP CEE de Lomé, signée le 31 octobre 1979 et documents connexes

Recherche de cadres

AT, CY, ES, EL, LT, MT, RO, SK L'admission pleine et entière au barreau est exigée pour l'exercice du droit interne (de l'Union européenne et de ses États membres) et soumis à une condition de nationalité.

Les textes de l accord et des documents connexes sont joints à la présente décision 4 .

v) Examen des questions concernant les mesures aux frontières (article 11), la sécurité et le contrôle des documents (article 12) et la légitimité et la validité des documents (article 13)

iii) Examen des questions concernant les mesures aux frontières (article 11), la sécurité et le contrôle des documents (article 12) et la légitimité et la validité des documents (article 13)

e) Examen des questions concernant les mesures aux frontières (art. 11), la sécurité et le contrôle des documents (art. 12) ainsi que la légitimité et la validité des documents (art.

c) Examen des questions concernant les mesures aux frontières (art. 11), la sécurité et le contrôle des documents (art. 12) ainsi que la légitimité et la validité des documents (art.

La base de données du SITTDEC contient actuellement plus de 7 000 documents se rapportant essentiellement au commerce.

No Certificats originaux associés No documents d'accompagnement

l'authenticité et les caractéristiques des documents de voyage délivrés par un État partie, ainsi que le vol de documents de voyage ou d'identité vierges ou l'usage impropre qui en est fait

2.3 La Commission présente sa communication et les documents connexes comme les éléments d'une nouvelle dynamique.

L ensemble des documents relatifs aux actions concertées ainsi que d autres informations sont accessibles sur le site Internet29.

DEUXIÈME CONVENTION ACP CEE signée à Lomé le 31 octobre 1979 et documents connexes

DEUXIEME CONVENTION ACP CEE signée à Lomé le 31 octobre 1979 et documents connexes

Il a décrit la structure des données trouvées dans les documents et la probabilité que la police connaissaient l'existence des 667 documents relatifs à Fernando Garcia.

c) L'authenticité et les caractéristiques des documents de voyage délivrés par un État Partie, ainsi que le vol de documents de voyage ou d'identité vierges ou l'usage impropre qui en est fait

La confidentialité de celles ci et des documents qui s' y rapportent est maintenue pour une période maximum de trente ans .

Ils sont chargés d'élaborer les documents concernant la supervision exercée par l'État et la mise en œuvre des dispositions correspondantes.

L Agence doit par conséquent revoir sa politique d accès aux documents et les questions connexes de droit d auteur.

De toute façon, nous ne sommes plus légalement liés... dis leur que je ne peux pas signer les documents.

La traduction en arabe, et dans d apos autres langues, de ce document d apos information et des documents relatifs aux ONG a également été entreprise.

Résultat 4.1  développement des actions d'information, des publications, de l'organisation et de la participation à des manifestations sur changement climatique.

A l'attention des jeunes gens, le Bureau maintient un fonds documentaire complet sur les études et bourses européennes.

Pour préserver le plus de documents et livres possible, ils fondent l'Agency Coordination Body for Afghan Relief (Coordination des organisations d'aide à l'Afghanistan), et collectent tous documents ayant trait à l'histoire et à la culture de l'Afghanistan.

1.17 Enfin, le CESE assurera un suivi de toutes les initiatives en cours et à venir fondées sur la stratégie de l'UE pour les forêts et les autres documents connexes, y compris les documents de travail des services de la Commission, et s'y associera.

Une myriade de documents et d autres sources concernant les débuts du pouvoir soviétique est devenue accessible aux experts et aux analystes.

c) la description des principaux éléments du système de management environnemental et leurs interactions, ainsi que la référence aux documents concernés

tout autre document fournissant des informations pertinentes sur la puissance du navire ou toute autre caractéristique technique connexe.

À la fin de 1997, la majorité des diffusions (80 ) concernait des documents électroniques.

Saindoux et graisses fondues

Des documents relatifs aux sanctions de l'UE décrivent Zanjani comme un facilitateur clé pour les contrats sur le pétrole iranien et l'argent relatif au transfert de pétrole .