Translation of "accepted as such" to French language:

Dictionary English-French

Accepted - translation :

Accepté

Accepted as such - translation :

Accepté en tant que tel

Such - translation :

Tel

Keywords : Accepté Acceptée Acceptées Excuses Acceptés Telle Existe Tellement Tant

Examples (External sources, not reviewed)

Amendments accepted as such	Amendements acceptés sans modification
Amendments accepted as such	Amendements acceptés tels quels
Amendments accepted as such	Amendements acceptés tels quels.
Amendments accepted as such by the Commission	Amendements acceptés tels quels par la Commission
Amendments accepted as such, with redrafting or in principle	Amendements acceptés tels quels, moyennant des modifications rédactionnelles ou quant à leur principe
It is a drug and should be accepted and recognised as such.	L' alcool est une drogue et devrait être accepté et reconnu comme tel.
Coresponsibility as such is accepted, but there is criticism of the form it is to take as regards cereals.	On admet le principe de la coresponsabilité, tout en critiquant la manière dont il est énoncé dans la réglementation sur les céréales.
But Zeinobia can't see how such incident can be accepted as an excuse for the shooting.	Mais Zeinobia ne peut pas admettre qu'un incident de cette sorte puisse être acceptée comme une justification de la fusillade.
Such attitude is wrong and cannot be accepted.	Une telle attitude est mauvaise et ne peut pas être acceptée.
accepted as footnote	accepté comme note en bas de page
As in all other areas, here again women have accepted society's view of them as not suited to such sports.	Comme dans tous les autres secteurs, les femmes se sont ralliées, ici aussi, à la mauvaise opinion de la société, selon laquelle elles ne sont pas qualifiées.
Accepted (as point 1.1.1.1)	accepté (paragraphe 1.1.1.1)
Accepted as new point	Accepté comme nouveau point
Accepted, modified (as footnote)	Accepté, modifié (comme note en bas de page)
The Commission notes firstly that the silent partnership contribution was expressly agreed as such between the Land of Hessen and Helaba and accepted as such by the competent German authorities.	La Commission observe tout d'abord que l'apport tacite a été expressément convenu comme tel par le Land Hessen et la Helaba, et a été également reconnu comme tel par les autorités allemandes compétentes.
AM accepted as a compromise	AM accepté sous forme de compromis
This principle is now widely accepted by text writers as well as practitioners, and differs sharply from the view earlier held by writers such as Vattel.	Ce principe est aujourd'hui largement accepté par la doctrine et les praticiens et se distingue nettement de la solution retenue antérieurement par des auteurs tels que Vattel.
accepted as a new point 3.10	accepté en tant que nouveau paragraphe 3.10.
Accepted as a new point 3.3.2	Accepté comme nouveau paragraphe 3.3.2
accepted as amended by Mr Burani	accepté après modification par M. BURANI
Accepted with a compromise as follows	L'amendement est adopté sous la forme de compromis suivante
Accepted with the compromise as follows	Accepté avec un compromis, comme suit
Accepted with the compromise as follows	L'amendement est adopté sous forme d'amendement de compromis, comme suit
Accepted, but as new point 4.4.1.1	Accepté mais en tant que nouveau paragraphe 4.4.1.1
Amendment 12 as modified was accepted.	L'amendement 12 tel que modifié est adopté.
The first such assumption was that both parties accepted the two state solution as the general basis for a compromise agreement.	La première hypothèse était que les deux parties acceptaient la solution à deux États comme base d un accord de compromis.
Madam President, I am grateful to Mrs Peijs for her last remark, which is also accepted as such by the Commission.	Madame la Présidente, je remercie Mme Peijs pour cette dernière remarque, qui est aussi acceptée telle quelle par la Commission.
Perpetual preferred shares constitute original own funds (core capital) in some countries but are still not accepted as such in Germany.	Dans un certain nombre de pays, les perpetual preferred shares sont classés comme fonds propres de base (noyau dur des fonds propres), ce qui n'est toujours pas le cas en Allemagne.
As I watched, a European next to me explained that such dancing is accepted, so long as the contact between the men is left undefined.	Alors que je contemplais le spectacle, un Européen, près de moi, m'expliqua que de telles danses étaient acceptables tant que le contact entre ces hommes restait imprécis.
All the amendments tabled by Ms Roksandic were accepted as such, except her proposal to 5.1.1, fifth paragraph, which shall now be read as follows	Tous les amendements proposés par Mme Roksandic sont acceptés sans modification, à l'exception de sa proposition concernant le point 5.1.1, 5e paragraphe, qui doit être modifiée comme suit
Nor is it any longer accepted that such actions will be sufficient.	En tout état de cause, ces actions ne sont plus suffisantes.
Amendment 22 excludes extreme weather conditions, such as hurricanes, from the weather conditions foreseen under Boat Design Category A. It is accepted as a logical clarification.	L'amendement 22 exclut les conditions météorologiques anormales, telles que les ouragans, des conditions météorologiques prévues dans la catégorie A de conception de bateaux.
For practical reasons, an entity may use a well accepted and readily observable general rate, such as LIBOR or a swap rate, as the benchmark rate.	Pour des raisons pratiques, une entité peut utiliser comme taux de référence un taux général bénéficiant d une acceptation couramment admise et aisément observable, tel que le LIBOR ou un taux de swap.
The Member States shall communicate to the Commission the cases in which the authorities have accepted higher losses, as well as their reasons for such acceptance.	Les États membres communiquent à la Commission les cas dans lesquels les autorités ont accepté des pertes plus élevées, ainsi que leurs raisons.
However most modern toolkits and desktop environments, such as GNOME or KDE, follow a widely accepted convention, outlined in the freedesktop.org specification.	Cependant, la plupart des environnements de bureau modernes tels que GNOME ou KDE suivent une convention largement reconnue, définie dans la spécification freedesktop.org.
Control measures such as those in the area of SPS, meant to protect humans, animals and plants, often exceed multilaterally accepted norms.	Les mesures de contrôle telles que celles imposées dans les domaines sanitaire et phytosanitaire, visant à protéger les êtres humains, les animaux et les plantes, vont souvent au delà de normes acceptées au niveau multilatéral.
Some amendments have been accepted, such as number 11, but of course regarding the request that the Commission should present the report.	Certains amendements sont acceptés, comme l'amendement n 11, mais en ce qui concerne la demande afférente à la présentation du rapport par la Commission.
The funding of long term exchange programmes cannot, however, be accepted, as such action is not a part of the information policy.	Le financement de programmes d' échanges à long terme ne peut cependant pas être accepté, car de telles actions n' entrent pas dans le cadre de la politique d' information.
The college accepted him as a student.	L'école l'accepta comme étudiant.
Accepted with modifications as new point 8.6	Accepté avec modification comme nouveau paragraphe 8.6
accepted, modified, as addition to original paragraph	accepté, modifié, comme ajout au texte original
cut off accepted as indicative of protection	seuil considéré comme indicateur de protection
Amendment accepted as amended by the rapporteur.	Amendement accepté modifié par le rapporteur.
are accepted as useful on international markets.	ont une valeur positive acceptée sur les marchés internationaux.
Of which accepted as original own funds	dont reconnus comme fonds propres de base

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