Translation of "titres détenus" to English language:


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Titres détenus - traduction : Titres - traduction : Détenus - traduction : Titres - traduction :

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Titres détenus à des fins de politique monétaire Autres titres
Securities held for monetary policy purposes Other securities
Titres détenus à des fins de politique monétaire Autres titres 6 .
Securities held for monetary policy purposes Other securities
Titres détenus à titre de portefeuille dédié
Securities held as an earmarked portfolio
Titres détenus à des fins de politique monétaire Titres émis dans la zone euro détenus à des fins de politique monétaire .
Securities of euro area residents denominated in euro Securities held for monetary policy purposes Securities issued in the euro area held for monetary policy purposes .
Titres détenus à des fins de politique monétaire 7.2 .
Securities held for monetary policy purposes 7.2 .
Titres détenus à des fins de politique monétaire 7.2 .
Claims related to promissory notes backing the issuance of ECB debt certificates 9.2 .
Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Titres détenus à des fins de politique monétaire Titres émis dans la zone euro détenus à des fins de politique monétaire .
Securities of euro area residents denominated in euro Securities held for monetary policy purposes Securities issued in the euro area held for monetary policy purposes .
Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Titres détenus à des fins de politique monétaire Titres émis dans la zone euro détenus à des fins de politique monétaire .
Securities held for monetary policy purposes Securities issued in the euro area held for monetary policy purposes .
Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Titres détenus à des fins de politique monétaire Titres émis dans la zone euro détenus à des fins de poli tique monétaire .
Securities of euro area residents denominated in euro Securities held for monetary policy purposes Securities issued in the euro area held for monetary policy purposes .
ii ) gère les paiements ou les opérations sur titres relatifs à des titres détenus auprès de l' intermédiaire
ii ) administers payments or corporate actions relating to securities held with the intermediary
Cependant , les titres sont toujours détenus sur de multiples plate formes ( celles des différents dépositaires centraux de titres ) .
However , securities are still held on multiple platforms ( central securities depositories ) .
Titres de créance à court et à long terme détenus par le RdM
Short term and long term debt securities held by RoW
Les titres détenus jusqu à l échéance sont valorisés au coût amorti et soumis à dépréciation.
Held to maturity securities are valued at amortised cost (subject to impairment).
Titres de créance et titres d organismes de placement collectif monétaires émis par les IFM de la zone euro et détenus par l administration centrale.
Debt securities and money market fund shares issued by euro area MFIs and held by central government.
les titres détenus à des fins de politique monétaire ( poste d' actif 7.1 du BH )
Securities held for monetary policy purposes ( asset item 7.1 of the HBS ) .
c ) les éventuelles conditions d' opposabilité d' un transfert de titres détenus auprès d' un intermédiaire
c ) the requirements , if any , for perfection of a disposition of securities held with an intermediary
Titres de créance à court et à long terme détenus par les SNF, APU et MM
Short term and long term debt securities held by NFCs, GG and HHs
Les titres classés comme détenus jusqu' à leur échéance peuvent être vendus avant leur échéance i ) si la quantité vendue est considérée comme non significative par rapport au montant total du portefeuille de titres détenus jusqu' à leur échéance
Securities classified as held to maturity may be sold before their maturity ( i ) if the quantity sold is considered not significant in comparison with the total amount of the held to maturity securities portfolio
Les titres classés comme détenus jusqu' à leur échéance et titres non négociables sont évalués au coût amorti et sous réserve de réduction de valeur .
Securities classified as held to maturity and nonmarketable securities shall be valued at amortised costs and shall be subject to impairment .'
Les titres classés comme détenus jusqu' à leur échéance peuvent être vendus avant leur échéance i ) si la quantité vendue est considérée comme non signi ficative par rapport au montant total du portefeuille de titres détenus jusqu' à leur échéance
Securities classified as held to maturity may be sold before their maturity ( i ) if the quantity sold is considered not significant in comparison with the total amount of the held tomaturity securities portfolio
Les titres négociables autres que ceux détenus à des fins de politique monétaire sont réévalués aux prix du marché, sauf lorsqu ils sont classés comme détenus jusqu à l échéance.
Marketable securities, other than securities held for monetary policy purposes, are revalued at market prices, unless they are classified as held to maturity.
Les titres classés comme détenus jusqu' à leur échéance et les titres non négociables sont évalués au coût amorti et sous réserve de réduction de valeur .
Securities classified as held to maturity and nonmarketable securities shall be valued at amortised costs and shall be subject to impairment .'
Les intérêts courus sur les titres détenus et émis sont compris dans les données relatives aux encours concernant les titres et dans la valeur de transaction .
Accrued interest on securities held and issued is included in the stock data on securities and in the transaction value .
f ) les éventuelles conditions de réalisation d' un droit sur des titres détenus auprès d' un intermédiaire
f ) the requirements , if any , for the realisation of an interest in securities held with an intermediary
Ils sont émis et détenus en compte courant auprès de dépositaires de titres de la zone euro .
They are issued and held in book entry form in securities depositories in the euro area .
La majeure partie des titres plus people pensait qu'il possédait, était en fait détenus par des tiers.
The bulk of the securities most people thought he owned, were in fact owned by others.
Le nombre d'actions transférées sera établi par référence à la valeur de la compensation des titres détenus.
The number of the shares transferred will be set by reference to the value of the compensation securities held.
Toutes créances résultant d' opérations de politique monétaire engagées par une BCN avant de devenir membre de l' Eurosystème 7 7 Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Titres détenus à des fins de politique monétaire Titres émis dans la zone euro détenus à des fins de politique monétaire .
Any claims stemming from monetary policy operations initiated by an NCB prior to joining the Eurosystem 7 7 Securities of euro area residents denominated in euro Securities held for monetary policy purposes Securities issued in the euro area held for monetary policy purposes .
Les paragraphe 2 et 3 ne s appliquent que si l associé n attribue pas à la somme des titres reçus et des titres détenus dans le capital de la société apporteuse une valeur fiscale supérieure à la valeur que les titres détenus dans le capital de la société apporteuse avaient immédiatement avant la scission partielle.
Paragraphs 2 and 3 shall apply only if the shareholder does not attribute to the sum of the securities received and those held in the transferring company, a value for tax purposes higher than the value the securities held in the transferring company had immediately before the partial division.
Toute référence dans la présente Convention à un transfert de titres détenus auprès d' un intermédiaire comprend a ) un transfert ayant comme objet un compte de titres
References in this Convention to a disposition of securities held with an intermediary include a ) a disposition of a securities account
Les certificats sont émis et détenus en compte courant auprès de dépositaires de titres de la zone euro .
The certificates are issued and held in a book entry form in securities depositories in the euro area .
Les certificats sont émis et détenus en compte courant auprès de dépositaires de titres de la zone euro .
The certificates are issued and held in book entry form in securities depositories in the euro area .
Titres négociables autres que ceux qui sont détenus jusqu' à leur échéance Prix de marché et cours de
Marketable securities other than held to maturity Market price and foreign exchange market rate Any premiums or discounts are amortised
Les titres négociables classés comme détenus jusqu à l échéance sont valorisés à leur prix d acquisition et soumis à dépréciation.
Marketable securities classified as held to maturity are valued at cost subject to impairment.
b ) les titres détenus qui sont compris dans un instrument synthétique ne font pas partie de l' avoir global de ces titres mais font partie d' un avoir distinct
( b ) securities held as part of a synthetic instrument shall not form part of the overall holding on these securities but shall be part of a separate holding
Les titres négociables classés comme détenus jusqu' à l' échéance , les titres non négociables et les actions illiquides sont valorisés à leur prix d' acquisition et soumis à dépréciation .
Marketable securities classified as held tomaturity , non marketable securities and illiquid equity shares are all valued at cost subject to impairment .
Les titres négociables autres que ceux détenus à des fins de politique monétaire sont réévalués aux prix du marché.
Marketable securities, other than securities held for monetary policy purposes, are revalued at market prices.
Les titres actuellement détenus à des fins de politique monétaire sont comptabilisés au coût amorti et soumis à dépréciation.
The securities currently held for monetary policy purposes are accounted for at amortised cost (subject to impairment).
Titres de créance à court et à long terme détenus par l économie totale, les IFM, AIFAF, AIF et AF
Short term and long term debt securities held by total economy, MFIs, OFIFAs, OFIs and FAs
Titres de participation dont participation à des organismes de placement collectif et à des organismes de placement collectif monétaires i ) détenus par les autorités monétaires ii ) détenus par les administrations publiques iii ) détenus par les IFM ( à l' exclusion des banques centrales ) iv ) détenus par les autres secteurs 2.1.1 .
Equity securities of which Investment funds and money market funds shares ( i ) held by monetary authorities ( ii ) held by general government ( iii ) held by MFIs ( excluding central banks ) ( iv ) held by other sectors 2.1.1 .
Titres de participation dont participation à des organismes de placement collectif et des organismes de placement collectif monétaires i ) ii ) iii ) iv ) détenus par les autorités monétaires détenus par les administrations publiques détenus par les IFM ( à l' exclusion des banques centrales ) détenus par les autres secteurs 2.1.1 .
Equity securities of which Investment funds and money market funds shares ( i ) ( ii ) ( iii ) ( iv ) held by monetary authorities held by general government held by MFIs ( excluding central banks ) held by other sectors 2.1.1 .
e ) Titres négociables classés comme étant détenus jusqu' à leur échéance ou détenus à titre de placement permanent Coût , sous réserve de réduc tion de valeur Amortissement de toute prime ou décote
( e ) Marketable securities classified as held to maturity or held as a permanent investment Cost subject to impairment Any premiums or discounts are amortised
e ) Titres négociables classés comme étant détenus jusqu' à leur échéance ou détenus à titre de place ment permanent Coût , sous réserve de réduction de valeur Amortissement de toute prime ou décote
( e ) Marketable securities classified as held to maturity or held as a permanent investment Cost subject to impairment Any premiums or discounts are amortised
b ) aux droits et obligations contractuels ou personnels des parties à un transfert de titres détenus auprès d' un intermédiaire
b ) the contractual or other personal rights and duties of parties to a disposition of securities held with an intermediary
Titres de créance à court et à long terme détenus par l' économie totale , les IFM , AIFAF , AIF et AF
Short term and long term debt securities held by total economy , MFIs , OFIFAs , OFIs and FAs

 

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