Je vois ici un problème, précisément dans cette formulation.

Je ne suis pas complètement satisfait de la formulation de cette phrase.

Cela serait incompatible avec le texte du Traité.

Article 16 remplacé par un autre texte

Article 4 remplacé par un autre texte

L amendement 34, alignant la formulation du considérant 12 sur celle de l article 6.

Cette formulation différente va plus loin.

Amendement 2 cet amendement vise à améliorer la formulation du considérant 3 cet amendement est repris dans la position commune avec une légère modification rédactionnelle

Amendement 3 cet amendement a pour objet d améliorer la formulation du considérant 5 cet amendement est repris dans la position commune avec une légère modification rédactionnelle

Bien que la Commission n'ait pas repris cet amendement dans sa proposition modifiée, en raison de sa formulation peu claire, le Conseil a choisi de l'inclure dans sa position commune après l'avoir reformulé.

Cela se conformerait aussi au libellé proposé pour l' article 36 , paragraphe 1 , point a ) .

Les dispositions de la directive reflètent celles de l'article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme.

Nous craignons que cette formulation soit un peu confuse.

Accepté par le rapporteur après modification

6.2.1 Après la formulation conformément aux règles et pratiques nationales , le paragraphe 1 devrait être complété par la formulation après accord avec les partenaires concernés .

6.2.1 Après la formulation conformément aux règles et pratiques nationales , le paragraphe 1 devrait être complété par la formulation après accord avec les partenaires concernés .

Par jaune , il faut donc entendre jaune sélectif avec des limites de couleur correspondant à celles prescrites pour les feux de brouillard avant.

La formulatior de cette modification du traité pourrait être meilleure.

C'est pourquoi je suis satisfait de ces démarches, aussi modestes fussent elles.

6.6.2 La formulation de cette restriction ne paraît pas être adaptée à l objectif poursuivi par la Commission.

En conclusion, le CHMP a adopté un texte harmonisé, conforme au texte du groupe de travail pharmacovigilance (PhVWP) sur l utilisation d IECA pendant la grossesse.

En conclusion, le CHMP a adopté une formulation harmonisée en concordance avec celle du PhVWP concernant l utilisation des IECA pendant la grossesse.

Ajouter un nouveau paragraphe 3.7 rédigé comme suit

Ajouter un nouveau paragraphe 4.3 rédigé comme suit

Amendements acceptés en partie avec ou sans modification de la formulation

Vous connaissez les termes exacts de cette décision.

Ces termes ne sauraient être pris pour des engagements contraignants.

La formulation de l'article 7 devrait rester en accord avec la formulation des articles équivalents du règlement (CE) 2792 1999.

Par conséquent, ce RCP peut ne pas correspondre à la version actuelle.

Nous demanderons donc la suppression de ce membre de phrase.

La formulation n' est donc pas claire.

Je ne peux donc pas accepter la formulation actuelle de cet amendement.

Le texte de la conciliation y fait également allusion.

Monsieur le Président, la rédaction de ce considérant est effectivement maladroite.

Le libellé de cet amendement doit donc également être quelque peu modifié.

Article 14, paragraphe 5, mots initiaux, point a) et mots finaux

Mes avocats m'ont aidé à choisir les mots de cette blague.

et de modifier le paragraphe b) (dd) comme suit

Monsieur le Président, nous avons un petit problème de rédaction.

En ce qui concerne les risques biométriques, nous soutenons la formulation du rapporteur.

Pareille interprétation va clairement à l'encontre de la lettre de l'article précité .

Article modifié

Texte modifié

Par conséquent, la Commission accepte les amendements dont certains avec quelques modifications rédactionnelles qui clarifient le texte dans ce sens.

Il s'agit de la formulation normale que l'on trouve dans une directive, tandis que l'autre formulation conviendrait à un règlement.