Translation of "which complies with" to French language:

Dictionary English-French

Which - translation :

Lequel

Which complies with - translation :

Qui respecte

With - translation :

Avec

Keywords : Lequel Laquelle Quel Dont Donc Est-ce Voir Rien

Examples (External sources, not reviewed)

He should know the rules with which the supplier complies.	Il doit savoir à quelles règles se plie le vendeur.
What country complies with ?	Quel pays les respecte tous ?
A long term contract is one which complies with the following conditions	Un contrat à long terme est un contrat qui remplit les conditions suivantes
1 spirit drink means an alcoholic beverage which complies with the following requirements	1 boisson spiritueuse une boisson qui satisfait aux exigences suivantes
an eartag, which complies with the criteria set out in point 3(b),	une marque auriculaire respectant les critères fixés au point 3 b),
A long term contract is one which complies with all of the following conditions	Un contrat à long terme est un contrat qui remplit toutes les conditions suivantes
an eartag which complies with the criteria set out in point 3(b) or	une marque auriculaire respectant les critères fixés au point 3 b) ou
Project complies with national Tempus priorities.	Conformité du projet aux priorités nationales Tempus.
Apparatus which complies must bear the CE marking.	Les appareils conformes doivent porter le marquage CE.
an electronic identifier which complies with the criteria set out in point 3(a) or	un dispositif d identification électronique respectant les critères fixés au point 3 a) ou
Those would evidently be mandatory targets for that State, so that it complies with them, so that in this way it complies with these targets, which are targets and not obligations.	Il est évident que ces objectifs seront obligatoires pour ce pays, pour que celui ci les respecte, pour qu'il atteigne ainsi ces objectifs, qui sont des objectifs et non des obligations.
(aj) the credit protection by virtue of which credit risk is transferred complies with Article 249	(aj) la protection de crédit en vertu de laquelle s'opère le transfert de risque de crédit est conforme aux dispositions de l'article 249
The proposal therefore complies with the subsidiarity principle .	Par conséquent , la proposition respecte le principe de subsidiarité .
The Italian National authority complies with relevant provisions.	L'autorité nationale italienne se conforme aux dispositions pertinentes.
4.6 The proposal complies with the subsidiarity principle.	4.6 La proposition est conforme au principe de subsidiarité.
complies with conditions on access to the information	Ces nouvelles indications géographiques peuvent être ajoutées à la liste à l issue de la procédure d opposition et après examen, à la satisfaction de chaque partie, des indications géographiques conformément à l article 231, paragraphes 3 et 4.
That intensity complies with the criterion at c).	Cette intensité est conforme au point c) ci dessus.
The situation is this you tabled a text which no longer complies with the standard procedure agreed with the Council.	Nous nous trouvons dans une situation où vous nous présentez un texte qui ne correspond déjà plus aux manières de procéder habituelles avec le Conseil.
The Eurosystem complies with this principle in several ways .	L' Eurosystème obéit à ce principe de plusieurs façons .
Proportionality principle The proposal complies with the proportionality principle .	Principe de proportionnalité La proposition respecte le principe de proportionnalité .
a risk control unit that complies with paragraph 2	une unité de contrôle des risques, conformément au paragraphe 2
This vaccine complies with the WHO recommendations and EU	Ce vaccin est conforme aux recommandations de l OMS et aux décisions de l UE pour la pandémie.
4.3.2.2 Ensure that legislation complies with the fundamental principles.	4.3.2.2 Assurer que les législations respectent des principes fondamentaux.
a collateral management unit that complies with paragraph 3.	une unité de gestion des sûretés, conformément au paragraphe 3.
Inter island transportation and trade complies with applicable legislation.	K.4.2 Respect des droits des travailleurs
' This provides all 3 Services with a standardised structure for LOAC training which complies with the UK's obligations under international law.	Les trois armées disposent ainsi d'une structure normalisée pour cette formation conformément aux obligations qui incombent au Royaume Uni en vertu du droit international.
Information on whether the machine type complies with any national or Community health and safety legislation if so , which ,	Informations indiquant si le type d rsquo automate satisfait à des législations nationales ou communautaires en matière de santé et de sécurité et , si oui , lesquelles .
a mark on the pastern which complies with the criteria for eartags set out in point 3(b) or	une marque au paturon respectant les critères relatifs aux marques auriculaires fixés au point 3 b) ou
A design which complies with the conditions contained in this Regulation is hereinafter referred to as a Community design .	Les dessins ou modèles qui remplissent les conditions énoncées dans le présent règlement sont ci après dénommés dessins ou modèles communautaires .
A Document of Compliance shall be issued to every company, which complies with the requirements of the ISM Code.	Une attestation de conformité est délivrée à toutes les compagnies qui satisfont aux prescriptions du code ISM.
have been vaccinated with a vaccine that complies with a DIVA strategy	été vaccinés au moyen d'un vaccin élaboré dans le cadre d'une stratégie DIVA
Thus, Hungarian legislation complies with the provisions of the Convention.	La législation hongroise est ainsi conforme aux dispositions de la Convention.
Bhutan fully complies with the Taliban Al Qaida sanctions regime.	Le Bhoutan se conforme intégralement au régime de sanctions contre les Taliban et Al Qaida.
That is quite right and it complies with the Treaty.	C'est tout à fait exact et conforme au Traité.
IPK ILS plan and implementation complies with land use planning.	Permis de nuisance perturbation (permis délivré à l'entreprise pour lui permettre d'exercer des activités qui perturbent le milieu environnant).
Shipping of processed timber for export complies with applicable legislation.	L'autorisation est demandée auprès de l'autorité compétente de l'État membre de l'Union dans lequel l'expédition qu'elle accompagne fait l'objet d'une déclaration en vue de la mise en libre pratique.
the provider complies with conditions on access to the information	nécessaires à la protection des trésors nationaux de valeur artistique, historique ou archéologique
IPK ILS plan and implementation complies with land use planning.	Le bois importé est accompagné de la déclaration de conformité du fournisseur ou du certificat de légalité (S LK)
Shipping of processed timber for export complies with applicable legislation.	Les documents indispensables aux contrôles opérationnels à chaque point de la chaîne d'approvisionnement sont indiqués sur le diagramme no 1.
the provider complies with conditions on access to the information	La République du Kazakhstan s'acquitte pleinement des obligations prévues aux articles 112 à 116, dans un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle le présent titre commence à s'appliquer.
complies with the terms of Article 3 of this Regulation	respectent les conditions de l'article 3 du présent règlement
a mark on the pastern, which complies with the criteria for the eartags set out in point 3(b), or	une marque au paturon respectant les critères relatifs aux marques auriculaires fixés au point 3 b), ou
A tendering procedure will be considered green if it has resulted in a contract which complies with core GPP criteria.	Une procédure d'adjudication sera considérée écologique si elle a abouti à un marché conforme aux critères MPE essentiels .
All land in the new Member States which complies with good agricultural and environmental conditions should be eligible for payments.	Toutes les terres des nouveaux États membres qui respectent les bonnes conditions environnementales et agricoles devraient être éligibles aux paiements.
The Community therefore complies with the 1995 amendment to the Basle Convention which has not yet come into force internationally.	C' est pour cette raison que la Communauté suit l' amendement de la Convention de Bâle intervenu en 1995, amendement qui n' est pas encore appliqué sur le plan international.

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