En Ecosse, un important projet pilote fonctionne depuis quelques années, il concerne 25.000 30.000 personnes de la région d'Aberdeen qui possèdent une carte générale de patient.

Il s' agissait tout d' abord de disposer d' un premier prestataire de services paneuropéen de type ACH qui soit opérationnel dans le domaine des virements à la mi 2003 .

Quel pays les respecte tous ?

Remplacer ISO 2919 1990 par ISO 2919 1999 (deux fois).

De même, les aides destinées à couvrir les dépenses relatives à l'introduction de programmes d'assurance de la qualité ISO et HACCP sont conformes à la plupart des exigences résultant du point 13.2 des lignes directrices.

Conformité du projet aux priorités nationales Tempus.

Acétate d'éthyle

Antibiotiques

Chlorure cyanurique

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer préparations pour manucures ou pédicures

Acétone

Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels

Naphténate de tributylétain

77510

Acide sébacique

Cultures de micro organismes (à l'exclusion des levures)

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801

Amendement de conséquence Au 2.2.7.4.6 (b), remplacer ISO 2919 1980 par ISO 2919 1999 .

2.2.2.1.5 Sous le titre Gaz comburants , remplacer voir la norme ISO 10156 1996 par voir les normes ISO 10156 1996 et ISO 10156 2 2005 .

Correcteurs liquides conditionnés en emballages pour la vente au détail

UTF 8 ISO 8859 1 ISO 8859 2 ISO 8859 3 ISO 8859 4 ISO 8859 5 ISO 8859 6 ISO 8859 7 ISO 8859 8 ISO 8859 9 ISO 8859 10 ISO 8859 11 ISO 8859 12 ISO 8859 13 ISO 8859 14 ISO 8859 15 KOI8 R KOI8 U KOI8 T CP1255 EUC JP EUC KR EUC TW BIG5 BIG5 HKSCS GBK GB18030 SHIFTJIS JOHAB TIS 620 VISCII TCVN5712 1 GEORGIAN PS

Résolution OMI CSM 86 (70), annexe 2

Par conséquent , la proposition respecte le principe de subsidiarité .

L'autorité nationale italienne se conforme aux dispositions pertinentes.

4.6 La proposition est conforme au principe de subsidiarité.

Ces nouvelles indications géographiques peuvent être ajoutées à la liste à l issue de la procédure d opposition et après examen, à la satisfaction de chaque partie, des indications géographiques conformément à l article 231, paragraphes 3 et 4.

Cette intensité est conforme au point c) ci dessus.

contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels

Solutions pour verres de contact ou pour yeux artificiels, compris comprimés solubles

Tétracyclines et leurs dérivés sels de ces produits

de lime

Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'exclusion des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)

Elle a remplacé et unifié plusieurs normes ISO traitant les différent aspects de notation des dates et des heures (normes ISO 2014, 2015, 2711, 3307 et 4031).

Ces micropuces sont conformes aux normes ISO.

L' Eurosystème obéit à ce principe de plusieurs façons .

Principe de proportionnalité La proposition respecte le principe de proportionnalité .

une unité de contrôle des risques, conformément au paragraphe 2

Ce vaccin est conforme aux recommandations de l OMS et aux décisions de l UE pour la pandémie.

4.3.2.2 Assurer que les législations respectent des principes fondamentaux.

une unité de gestion des sûretés, conformément au paragraphe 3.

K.4.2 Respect des droits des travailleurs

Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale

Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous positions précédentes

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie

Ils ont permis d'adopter le GML comme norme internationale la norme ISO 19136 correspondant au standard OGC GML 3.2.1 a été publiée en 2007.