qui sont destinées

Non seulement nos agriculteurs n'y trouvent pas leur compte, mais, de plus, l'avenir de l'agriculture est fortement compromis.

Catégorie B Articles flottants destinés à une utilisation statique.

Elles comprennent tout le Portugal, la Grèce et l'Irlande, certaines parties de l'Italie et de l'Espagne, la Corse et les DOM français.

non certifiés pour l' aéronef civil spécifique auquel ils sont destinés

Les donateurs indiquent le programme thématique auquel leurs contributions sont destinées.

Conseil n'ait pas encore arrêté de décision, parce qu'il n'y a toujours pas d'accord sur les autres questions qui font partie du même paquet.

Ce sont des domaines que les médicaments sont sensés protéger depuis le début.

animaux âgés de moins de 2 mois, destinés à l'abattage exclusivement.

des animaux âgés de moins de deux mois, destinés à l abattage exclusivement.

(10) Les aliments destinés à des utilisations technologiques ou génétiquement modifiés doivent être exclus du champ d'application du présent règlement.

Des indications détaillées nous sont également données en ce qui concerne les mesures prévues.

Elle concerne la cession éventuelle de plomb et de cadmium par les objets céramiques qui, à l'état de produits finis, sont destinés à être mis en contact ou sont mis en contact, conformément à leur destination, avec les denrées alimentaires.

Les rapports destinés aux structures internes des Douze ont pour but de les informer.

Quant aux méthodes comptables, les techniques seront différentes en fonction de l'information qu'elles visent à fournir.

Un pays peut arrondir au niveau supérieur ou inférieur le montant résultant de la conversion dans sa monnaie nationale d'un montant exprimé en euros.

L'expression produits originaires de l'UE n'inclut pas les produits originaires de Ceuta et Melilla.

Des sanctions sont appliquées à toute personne qui établit ou fait établir un document contenant des données inexactes en vue de faire admettre un produit au bénéfice du régime préférentiel.

la valeur des produits non originaires de cette position qui composent l'assortiment ne dépasse pas 50 p. cent de la valeur transactionnelle ou du prix départ usine de l'assortiment.

qui sont destinées

Mention des informations suivantes concernant les marchandises auxquelles ces consignes sont destinées ou sont applicables le nom de la matière ou de l'objet, ou du groupe de marchandises présentant les mêmes dangers la classe et le numéro ONU ou le code de classification description limitée par exemple à l'état physique, avec indication de toute coloration et, le cas échéant, d'une odeur, ceci afin d'aider à l'identification de fuites ou de déversements.

d) véhicules transportant des déchets d'animaux ou des carcasses non destinées à la consommation humaine

C'est le risque que nous courons et que nous tentons de résoudre avec cette proposition.

Ces initiatives ont pour but de stimuler la recherche dans ces trois domaines affectés par la crise économique.

YTRACIS est destiné au radiomarquage in vitro de médicaments d'administration autorisé pour ces médicaments.

Et, enfin, des mesures visant à limiter les activités des avions du chapitre 3, qui sont les plus bruyants.

marchandises qui n'entrent pas et ne sont pas destinées à entrer dans la composition finale du produit.

marchandises qui n entrent pas et ne sont pas destinées à entrer dans la composition finale du produit.

La mention visée au paragraphe 4 est apposée dans la case 7 du certificat de circulation des marchandises EUR.1.

Principe de territorialité

Un nombre élevé de victimes d'accidents sont les usagers de véhicules à deux roues, des motocyclistes ou des cyclistes, à qui les routes appartiennent aussi.

Celui ci peut être imputable soit à l'exposition extérieure plus élevée à des substances nocives au lieu de travail, soit à une faible tolérance individuelle du travailleur à l'égard de cette substance, ou encore à l'action conjuguée de ces deux facteurs.

Les mesures de soutien peuvent être regroupées en fonction des bénéficiaires visés i) les ménages ou les consommateurs ii) les prestataires de services et iii) la société dans son ensemble.

Voilà tout ce que j avais l intention de dire.

Les pièces de collection ne sont pas destinées à la circulation .

Les flacons sont à usage unique.

Les flacons sont destinés à un usage unique strict.

sont destinés à être exportés vers des pays tiers

La coordination au sein de la Commission et la complémentarité avec les États membres et d'autres donateurs constituent des éléments essentiels de l'efficacité que poursuit la réforme.

(21 12) Ils ont projeté du mal contre toi, Ils ont conçu de mauvais desseins, mais ils seront impuissants.

Les donateurs du compte subsidiaire des programmes thématiques indiquent le programme thématique auquel leurs contributions sont destinées.

Yttriga est destiné au radiomarquage in vitro de médicaments utilisés suivant le mode d'administration autorisé pour ces médicaments.

sont destinés à l'élevage ou à la reproduction et contribueront de ce fait à la conservation des espèces concernées ou

Aujourd'hui, les obligations dans le domaine de l'environnement sont foncièrement divergentes.

La base juridique, vous l'avez dit, ne peut pas faire l'objet de prénégociations.