L'Irlande est actuellement le seul État membre qui n'a pas désigné de zones vulnérables aux nitrates.

identifier les zones sensibles, biologiques et écologiques au Cap Vert et dans la zone tropicale de l'Atlantique.

mise en place de procédures relatives à l'élaboration et à la présentation de notifications concernant les mesures de réglementation finale (article 10)

Cette disposition ne s'applique pas aux terres situées dans les limites des villes et des agglomérations, pour lesquelles l'Irlande se réserve le droit d'exiger une autorisation préalable.

LT l'acquisition de la propriété de terrains, d'eaux intérieures et de forêts est autorisée pour les sujets étrangers qui répondent aux critères de l'intégration européenne et transatlantique.

Et 38 des terres agricoles dans l'UE à 15 ont été désignées zone vulnérable aux nitrates .

En premier lieu, ce sont les Etats membres qui seront chargés de définir les régions vulnérables au sein desquelles il conviendra de mettre en œuvre les principales mesures.

Il faut améliorer les systèmes actuels d aide d urgence, surtout à destination des pays pauvres menacés par les irruptions volcaniques, les séismes, la sécheresse, les ouragans ou les inondations.

La Commission ne dispose pas pour l'instant de données suffisantes pour l'ensemble de la Communauté qui lui permettraient de prévoir toutes les régions susceptibles d'être définies comme vulnérables par les Etats membres.

Zone

Zones de libre circulation et d'exemption de visa

Zones Les lignes bleues divisent la surface en trois zones.

Zones d' attraction

Zones horaires

Zones d'attractionno border snap zone

Fuseaux horaires

ZONES DE PÊCHE

Pêche et aquaculture

Les coordonnées de la Zone économique Exclusive de Sao Tomé et Principe sont celles faisant l'objet de la notification de Sao Tomé et Principe auprès des Nations Unis en date du 7 mai 1998 2 .

Elle est couverte par l'obligation du secret de fonction et bénéficie de la protection accordée par les lois applicables en la matière aux informations de cette nature sur le territoire de la partie qui l'a reçue, ainsi que par les dispositions correspondantes s'appliquant aux institutions de l'Union.

Les navires de pêche de l'Union autorisés à exercer leur activité dans le cadre du présent protocole respecteront tout repos biologique instauré en vertu de la législation sénégalaise.

Espèces autorisées

la Bosnie et Herzégovine présente un programme de restructuration lié à un plan global de rationalisation qui prévoit la fermeture des capacités non rentables.

Transparence et gouvernance des fonds de l'appui sectoriel

Article 33

Toutefois, un assortiment composé d'articles originaires et non originaires est considéré comme originaire dans son ensemble si la valeur des articles non originaires n'excède pas 15 du prix départ usine de l'assortiment.

Une fois qu'une question concernant l'application du paragraphe 3, points a) à e), a été soumise au conseil conjoint, celui ci dispose d'un délai de cent quatre vingts (180) jours pour rendre une décision.

(CPC 9402)

L'expression EEE utilisée dans le présent protocole ne couvre pas Ceuta et Melilla.

Zones côtières

Zones continentales

Elle prévoit également certaines zones conçues comme des zones protégées.

Utilisation des fuseaux horaires

Configuration des fuseaux horaire

High risk zones

Contrôle des zones tampons

Travaux de construction dans les zones

3.2.3 Zones climatiques

Vulnérables

Logement du personnel civil à Mogadishu (48), Nairobi (2) et dans les zones et les sous zones (13)

5. L apos opération civile serait organisée en six zones et 18 sous zones.

M. Romeos (S). (GR) Madame le président, des événements récents d'une importance vitale directe pour l'Europe et qui ont même mis la paix en péril, confèrent à cette discussion un caractère d'actualité et une importance décisive.

20. Les sept bureaux de zone et 17 bureaux de sous zone ci après ont été créés en Somalie

Accès aux zones vertes

Création de zones industrielles