Vérification

Vérification 160

Par souci de clarté, les résultats d'une vérification peuvent déboucher sur l'exécution, par les parties ou l'une d'elles, des procédures visées aux articles 181, 183 et 189 du présent accord.

si le Membre auquel la demande est adressée l'exige et dans les cas où cela sera approprié, la confirmation 15 de la vérification

M _BAR_ Résolut du contrôle Le contrôle effectué a permis de constater que ( 'J

Vérification a ) La BCN connectée et la BCN prestataire de services sont , chacune pour ce qui la concerne , responsables de l' exactitude et de la syntaxe des données qu' elles se communiquent mutuellement , et elles conviennent des normes à appliquer à ces données .

c) Vérification

Vérification des données

Type de transfert 160

Empreinte

Échec de la vérification. transfer state running

Vérification réussie

Vérification automatique 160

Vérification automatique

Vérification annulée.

Paramètres de vérification

Vérification internationale

ET LA VÉRIFICATION INTERNATIONALE

1ère VÉRIFICATION

2ème VÉRIFICATION

3ème VÉRIFICATION

4ème VÉRIFICATION

Vérification supplémentaire

VÉRIFICATION SUPPLÉMENTAIRE

vérification supplémentaire.

Toutes les expéditions réalisées dans le cadre de la chaîne d'approvisionnement sont accompagnées des documents de transport pertinents.

Le LV peut également exercer une surveillance plus tôt que prévu avant l'audit annuel si la portée de la vérification a été étendue.

L'approche adoptée pour l'identification du bois peut varier, allant de l'utilisation d'étiquettes pour chaque article à la consultation de la documentation accompagnant un chargement ou un lot.

Existe t il des méthodes pour évaluer la cohérence entre le bois sur pied, les grumes récoltées et le bois qui entre dans l'installation de transformation ou au point d'exportation?

En vertu de l'article 16 du règlement de base, des visites de vérification ont été effectuées dans les locaux des sociétés suivantes

Pour les marchés hors Union, les autorités de délivrance des autorisations délivreront des documents V Legal et, pour le marché de l'Union, des autorisations FLEGT seront délivrées conformément aux exigences énoncées à l'annexe IV.

Le ministère des forêts, ainsi que les offices provinciaux et de district des forêts sont responsables du contrôle de la chaîne d'approvisionnement du bois et de la vérification des documents qui s'y rapportent (par exemple, les plans de travail annuels, les rapports d'abattage, les rapports de bilan des grumes, les documents de transport, les rapports de bilan des grumes matières premières produits transformés et les feuilles de pointage de la production).

Délivrance d'autorisations FLEGT

Les procédures de délivrance des documents V Legal autorisations FLEGT figurent dans les lignes directrices du SVLK.

Tissage, tricotage ou utilisation d'un procédé de fabrication de nontissés.

EXIGENCES DE VÉRIFICATION

Responsabilité du gouvernement en matière de contrôle

RÉSULTAT DU CONTRÔLE

Article 2 Vérification Les BCN communiquent à la BCE , au plus tard le 9 octobre 2010 , le détail des textes et des moyens par lesquels elles entendent se conformer à la présente orientation .

la vérification de la signature a échoué

Saisissez le code de vérification 

Code de vérification non valide

vérification des Nations Unies en Angola

Vérification spécifique du traité

Création et vérification de somme de contrôle