Translation of "under the title" to French language:

Dictionary English-French

Title - translation :

Titre

Under - translation :

En dessous de

Under the title - translation :

Sous le titre

Keywords : Titre Titres Propriété Quel Livre Dessous Circonstances Arrestation état

Examples (External sources, not reviewed)

TOTAL UNDER TITLE II	TOTAL TITRE II
TOTAL UNDER TITLE III	TOTAL TITRE III
TOTAL UNDER TITLE 111	TOTAL TITRE III
Total under title 2	Total rubrique 2
Total under title 3	Total rubrique 3
The following shall be added to the list under the title SPo 1 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPe 5 au point 2.2 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 2 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPe 7 au point 2.2 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 3 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant au point 2.3 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 4 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPr 2 au point 2.4 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 5 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	règlement d'exécution (UE) no 844 2012 de la Commission du 18 septembre 2012 établissant les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de renouvellement des substances actives, conformément au règlement (CE) no 1107 2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 252 du 19.9.2012, p. 26).
General provisions on approximation under Title V	Le comité d'association dans sa configuration Commerce examine la question dans un délai de trois mois à compter de sa saisine.
They shouldn t be given privileges under the title refugee .	Ils ne devraient pas bénéficier de privilèges réservés aux réfugiés.
Under this title, Alphand continued the works of Haussmann.	Il poursuit à ce titre l'œuvre d'Haussmann.
Under the title The Schizophrenia of Arab Secularists, he writes	Sous le titre La schizophrénie des laïcistes arabes, il écrit
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
17.031002 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	17 03 10 02 Agence européenne des médicaments Contribution au titre 3
Proposed modification 404 Article 296 under Title 2	Beaucoup d'entre eux, peutêtre tous, ont été torturés.
re edition under the title Sous le ciel de l'opéra.	Réédité en 2004 sous le titre Sous le ciel de l'opéra.
Activities under Title VI of the Treaty on European Union	Activités dans les domaines visés au titre VI du traité sur l Union européenne
Zeinobia as well commented under the title We are the champions	Zeinobia elle aussi a commenté la victoire sous le titre We are the champions
Various protests were organized under the title No to the loan.	Diverses manifestations étaient organisées sous le mot d'ordre 'Non au prêt.
In the table, these are under the title shorter lighter bottlenecks .	Dans le tableau, ces tronçons sont regroupés sous la rubrique shorter lighter bottlenecks (goulets d'étranglement courts et sans gravité).
which has drastically reduced all spending under Title IX.	Le délai de dépôt des amendements court déjà.
Applications under this title shall be made in writing.	Les demandes formulées en vertu du présent titre sont rédigées par écrit.
All were published under the title Oeuvres de Nonnotte (Besançon, 1819).	Tous ces ouvrages ont été publiés sous le titre Œuvres de Nonnotte (Besançon, 1819).
(h) coordinating the use of financing arrangements established under Title VII.	(h) coordonner l utilisation des dispositifs de financement prévus au titre VII.
Within the present Title, the Parties may reach a mutually agreed solution to a dispute under this Title at any time.	Aucune des dispositions du présent accord ne peut être interprétée
Within the present Title, the Parties may reach a mutually agreed solution to a dispute under this Title at any time.	relative à des activités économiques entreprises directement ou indirectement dans le cadre de l'approvisionnement des forces armées
When not appearing under the title Advokat , or as an EEA lawyer under his or her home country corresponding title, foreign lawyers may freely offer legal advice activities.	FR l'exercice de certaines 6 activités commerciales, industrielles ou artisanales est subordonné à une autorisation spéciale si le directeur général n'est pas titulaire d'un permis de résidence permanente.
(1) Under the title Action Lines the following third subparagraph is added	(1) Sous le titre Lignes d'action , le troisième alinéa suivant est ajouté
09.02.04.02 The Body of the European Telecoms Regulators Subsidy under Title 3	09.02.04.02 Organe des régulateurs européens des télécommunications Subvention au titre 3
09.02.04.02 The Body of the European Telecoms Regulators Subsidy under Title 3	09.02.04.02 Organe des régulateurs européens des télécommunications Subvention au titre 3
European Central Bank By Title Name of Counterparty By Title ( Address for the service of notices under this Agreement ) Date Date	European Central Bank By Title Name of Counterparty By Title ( Address for the service of notices under this Agreement ) Date Date
(or new nomenclature to be created under specific budget Title)	(ou nouvelle nomenclature à définir dans un titre spécifique )
(or new nomenclature to be created under specific budget Title)	(ou nouvelle nomenclature à définir dans un titre spécifique)
ALATs in delegations under Title A 6 and BA lines	ALAT s en délégation sur le titre A 6 et sur les lignes BA
Pursuant to Title XII (Dispute Settlement) and under these rules	En vertu du titre XII (Règlement des litiges) de l'accord et du présent règlement intérieur, on entend par
Decisions under this title shall be taken by the Council acting unanimously .	arrêter des décisions cadres aux fins du rapprochement des dispositions législatives et réglementaires des États membres .
a series of movies in 2017 under the title Visions of Europe.	une série de films en 2017 sous le titre Visions de l Europe .
The book later published under that title incorporates little of this material.	Le livre édité plus tard sous ce même titre inclut peu de ce matériel.
It was released in Japan in 2009 by Interchannel under the title .	Il a été édité au Japon par Interchannel sous le titre Awatama .
persons subject to Liechtenstein legal provisions under Title II of the Regulation	les personnes soumises à la législation liechtensteinoise en vertu du titre II du règlement
the following Articles shall be inserted under Chapter 1 of Title III	Sous le titre III, chapitre I, les articles suivants sont insérés

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