Translation of "under certain circumstances" to French language:


  Dictionary English-French

Certain - translation : Circumstances - translation : Under - translation : Under certain circumstances - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

(7) Right to compensation under certain circumstances
(7) Droit à une indemnisation dans certaines circonstances
7) right to compensation under certain circumstances
7) Droit à une indemnisation dans certaines circonstances
And postponing, under certain circumstances, means not doing.
Il s'agit plutôt de gérer des possibilités et des évolutions.
Under certain circumstances the converse effect may be produced.
Les effets objectifs du bruit dépendent de l'intensité du son et de la gamme de fréquences des stimuli acoustiques.
Unmarried parents may under certain circumstances agree on joint custody.
Les parents non mariés peuvent, dans certaines circonstances, convenir de l apos assumer concurremment.
Could the 48 hour period be exceeded under certain circumstances?
Ce délai peut il être prolongé dans certaines circonstances ?
Constraints limits the authorization such that it only applies under certain circumstances.
Les contraintes limitent l'autorisation, de telle sorte qu'elle ne s'applique que dans certaines circonstances.
Administrations offer mutual assistance in certain cases and under very specific circumstances.
L'entraide administrative se pratique dans certains cas et sous certaines conditions très précises.
Our preventative audio metric testing will be made available under certain circumstances.
Nos tests audiométriques préventifs seront disponibles dans certaines circonstances.
The European Community retains the right to reapply quantitative restrictions under certain circumstances.
La Communauté européenne conserve le droit d appliquer à nouveau les restrictions quantitatives dans certaines conditions.
The European Community retains the right to reapply quantitative restrictions under certain circumstances.
La Communauté européenne conserve le droit d'appliquer à nouveau les restrictions quantitatives dans certaines conditions.
Under certain circumstances the disease may also pose a risk to human health.
Dans certaines circonstances, la maladie peut également présenter un risque pour la santé humaine.
Member States may also waive some of the authorisation requirements under certain circumstances ( 10 ) .
Les États membres ont également la faculté de lever certaines des conditions d' agrément dans certaines circonstances ( 10 ) .
Under certain circumstances, the United Nations provides a framework for action by major Powers.
Dans certaines circonstances, les Nations Unies fournissent un cadre à l apos action des grandes puissances.
Certain non refugees are provided services under exceptional circumstances as mandated by the General Assembly.
Certains non réfugiés bénéficient également de services dans des circonstances exceptionnelles lorsque l'Assemblée générale le décide.
The regulation includes an Article 4 which allows funding to be suspended under certain circumstances.
Dans son article 4, le règlement prévoit la possibilité, sous certaines conditions, de suspendre l'aide.
There are some other medicines that can only be used under certain circumstances as described below.
Certains autres médicaments ne doivent être utilisés que dans les circonstances décrites ci dessous.
Moreover, why restrict family reunification purely to the legal spouse and dependent children under certain circumstances?
En outre, pourquoi limiter le regroupement familial au seul conjoint légitime et aux enfants à charge sous certaines conditions ?
Under certain circumstances structured finance instruments may have effects which are different from traditional corporate debt instruments .
Dans certaines circonstances , les instruments financiers structurés peuvent avoir des effets différents de ceux des titres de créance traditionnels des entreprises .
This means that under certain circumstances, death row inmates can receive a life sentence or reduced sentence.
Cela implique que, sous certaines conditions, les condamnés à mort verraient leur peine commuée en réclusion à perpétuité ou bénéficieraient d'une réduction de peine.
a fourth group makes provision for the authorities to publish the measures and sanctions under certain circumstances.
un quatrième groupe prévoit que, dans certaines circonstances, les autorités nationales publient les mesures et les sanctions qu elles ont adoptées.
a fourth group makes provision for the authorities to publish the measures and sanctions under certain circumstances.
un quatrième groupe, qui prévoit que, dans certaines circonstances, les autorités nationales publient les mesures et les sanctions qu elles ont adoptées.
Vaccination of susceptible birds kept in zoos could be an appropriate additional preventative measure, under certain circumstances.
La vaccination des oiseaux sensibles détenus dans les jardins zoologiques pourrait, dans certains cas, constituer une mesure de prévention supplémentaire appropriée.
This means that tinkering with the content of porn could be in the national interest, under certain circumstances.
Cela signifie que tripoter des contenus pornographiques pourrait relever de l'intérêt national, dans certaines circonstances.
Finally , the analysis of money and credit may , under certain circumstances , provide early information on developing financial instability .
Enfin , l rsquo analyse de la monnaie et du crédit peut , dans certaines circonstances , fournir des informations préliminaires sur l' évolution de l' instabilité financière .
Under no circumstances!
Il n'en est pas question!
Under what circumstances?
Vu... quelle situation?
Under these special circumstances the standard of liability of a person having a certain duty of care for the goods, is usually of a lower level than it under normal circumstances would have been.
Dans ces circonstances spéciales, le degré de responsabilité d'une personne ayant une certaine obligation de soin des marchandises est généralement moins élevé que dans des circonstances normales.
Under certain circumstances larger amounts than those calculated may be required, especially in the case of the initial dose.
Dans certaines circonstances, des doses plus importantes que celles calculées peuvent être nécessaires, surtout lors de la première administration.
The epicrisis cannot be bypassed in going through the repair phase, and, under certain circumstances, it can be lethal.
Le epicrisis ne peut pas être contournée en passant par la phase de réparation, et, dans certaines circonstances, il peut être mortel.
wellfounded opinions about the appropriateness of the texts and the circumstances under which certain problems should be dealt with.
Toutefois, bien qu'elle ne conteste pas le droit international, elle n'en a pas moins son idée, qu'elle justifie amplement, sur la pertinence des textes en fonction des situations dans lesquelles les problèmes doivent être traités.
The conversion of vineyards planted with hybrid varieties can be continued in the Azores and Madeira under certain circumstances.
Sous certaines conditions, l'exploitation de vignobles constitués de sortes de vignes hybrides peut être poursuivie aux Açores et à Madère.
It is very useful in certain circumstances.
C'est très utile dans certaines circonstances.
authorised under Exceptional Circumstances .
Une autorisation de mise sur le marché sous circonstances exceptionnelles a été délivrée pour ce médicament.
But under what circumstances?
Mais dans quelles circonstances?
Under aggravating circumstances stances
Seront punis ceux qui
Not under any circumstances.
(La demande de vérification du quorum est appuyée par un minimum de 13 députés)
Not under any circumstances.
En aucun cas.
Well, under the circumstances...
Vu les circonstances...
Under the proper circumstances.
Dans les règles de I'art.
Hardly, under the circumstances.
Peu, vu les circonstances.
Under these circumstances, it is by no means certain that low income countries will have access to additional concessional financing.
Par ailleurs, les pays avancés faisant face à des difficultés budgétaires, leur aide pourrait diminuer drastiquement durant la période à venir.
The judgments handed down by the courts may, under certain circumstances and conditions stipulated by law, be enforced through coercion.
Les jugements qu'ils rendent peuvent, dans certaines circonstances et conditions prévues par la loi, être mis à exécution par voie de coercition.
In certain circumstances, special precautions may be necessary.
Des précautions particulières peuvent s avérer nécessaires.
Procedure for setting temporary MRLs in certain circumstances
Procédure d'établissement de LMR provisoires dans des cas particuliers

 

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