Translation of "tonnage rate" to French language:

Dictionary English-French

Rate - translation :

Taux

Tonnage - translation :

Tonnage

Tonnage rate - translation :

Taux de tonnage

Keywords : Tarif Fréquence Pouls Rythme Taux Tonnage Volume Angoisse Actuels Tonne

Examples (External sources, not reviewed)

a flat rate taxation scheme based on shipping company tonnage,	un régime d'imposition forfaitaire sur la base du tonnage pour les compagnies maritimes,
Tonnage (expressed in GT) Net tonnage	Port désigné pour les opérations de débarquement
Tonnage (expressed in GT) Net tonnage	Zone de pêche indiquée à l appendice 3.
Tonnage (expressed in GT) Net tonnage 3.	Nom du demandeur
Tonnage	En cas de désaccord, les parties se concertent en commission mixte.
Tonnage based flat rate taxation scheme applicable to persons managing ships on behalf of third parties 14 .	Régime d imposition forfaitaire sur la base du tonnage applicable aux gestionnaires de navires pour compte de tiers 14
Gross tonnage	Année
(Reference tonnage)	Chalutiers congélateurs de pêche pélagique
Tonnage (GT)	L'Union européenne notifie ce décompte final à la Mauritanie et à l'armateur avant le 30 juin de l'année qui suit l'année pendant laquelle les captures ont été effectuées.
Reference tonnage	Le début et la fin de cette activité devront être signalés à la Garde Côte mauritanienne.
Tonnage (GT)	Poids total de farine de poissons (kg) (19)
Gross tonnage	2 Au terme de chaque sortie, transmettez une copie du journal à votre correspondant ou à la CICTA, Calle Corazón de María, 8, 28002 Madrid.
Gross tonnage	Effort de pêche
The Belgian authorities recall that the flat rate scheme does not determine the tonnage based flat rate tax but the taxable profits accruing from maritime shipping.	Les autorités belges rappellent que le régime forfaitaire détermine non pas l impôt forfaitaire sur la base du tonnage, mais les bénéfices imposables tirés de la navigation maritime.
Under the tonnage based flat rate taxation scheme 5 the tax base used to calculate corporation tax for shipping companies that have opted for this scheme is replaced by a flat rate amount determined on the basis of the tonnage of the fleet concerned.	L'imposition forfaitaire sur la base du tonnage 5 consiste à remplacer, pour les compagnies maritimes ayant opté pour ce régime, la base imposable utilisée dans le calcul de l'impôt sur les sociétés par un montant forfaitaire déterminé sur la base du tonnage de la flotte concernée.
Through tonnage based flat rate taxation, the Belgian authorities intend to grant advantages to certain undertakings through state resources.	Au travers de l imposition forfaitaire sur la base du tonnage, les autorités belges envisagent d'accorder des avantages à certaines entreprises au moyen de ressources d État.
Tonnage in GT	, télécopieur 32 2 2962338, adresse électronique Mare licences ec.europa.eu
Authorised tonnage fees	Effectif total de l équipage à bord
certificate of tonnage	Tous les frais associés aux inspections ayant lieu en dehors du port de Monrovia sont à la charge de l'armateur.
Fees and tonnage	Année
Gross tonnage means the gross tonnage calculated in accordance with the tonnage measurement regulations contained in Annex 1 to the International Convention on Tonnage Measurement of Ships, 1969 or any successor Convention	jauge brute , la jauge brute calculée conformément aux règles sur le jaugeage énoncées à l'annexe 1 de la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires ou sur toute convention qui lui succéderait
Gross Registered Tonnage (GRT)	Pays de construction
Gross tonnage of vessels.	Jauge brute des navires.
They'll shrink to your tonnage.	Ils se feront à ton tonnage.
Gross registered tonnage of vessel	Donnée relative au message État du pavillon
Net registered tonnage of vessel	Type de message
Tonnage (expressed in GT London)	Puissance du moteur principal en KW Marque Type
Called Tonnage Tax in English.	Encore appelé Tonnage Tax en anglais.
a flat rate taxation scheme based on tonnage for persons managing ships on behalf of third parties that provide services on behalf of shipowners.	un régime d'imposition forfaitaire sur la base du tonnage pour les gestionnaires de navires pour compte de tiers, ces derniers étant des prestataires de services pour le compte d armateurs.
Subject Value of tonnage of foods	Objet Evaluation du volume des importations de produits alimentaires en provenance des pays du Comecon
Total allowable catches and reference tonnage	Sur base des avis scientifiques disponibles, les deux parties pourront s'accorder en commission mixte sur l'attribution de possibilités de pêche pour des chalutiers congélateurs ciblant des espèces démersales pour lesquelles un reliquat est identifié.
Identity marking , tonnage GT, Power HP	Axe II SURVEILLANCE
The Commission has so far refused to accept that tonnage based flat rate taxation schemes could also cover activities not directly connected with maritime transport.	La Commission a refusé jusqu à présent que les régimes d'imposition forfaitaire sur la base du tonnage puissent couvrir des activités qui n'ont pas un lien direct avec le transport maritime.
Secondly, the donor countries can now express their commitments in tonnage, value or a combination of tonnage and value.	Deuxièmement, les pays donateurs peuvent désormais exprimer leurs engagements en tonnage, en valeur ou par une combinaison des deux.
the tonnage by species to be transhipped	le tonnage par espèces à transborder
According to the Belgian authorities, the above figures bear out the view that the other flat rate taxation schemes, although they have a digressive rate based on ships' tonnage, do not sufficiently take account of large ships.	Les autorités belges sont d'avis que les chiffres précédents montrent, si besoin était, que, bien que les autres régimes d imposition forfaitaire aient un taux dégressif vis à vis du tonnage des navires, ils ne tiennent pas suffisamment compte des navires de grande taille.
Deduction of losses of other divisions of a company liable for taxation that are not subject to the flat rate tax from the tonnage based flat rate tax for ship owners is incompatible with the common market.	La déduction de l impôt déterminé forfaitairement sur la base du tonnage en faveur des armateurs des pertes d autres divisions de la compagnie imposée qui ne sont pas soumises à l impôt forfaitaire est incompatible avec le marché commun.
The Belgian authorities have argued that they have taken as a basis the explanatory memorandum to the Dutch law establishing a tonnage based flat rate taxation scheme 37 .	Les autorités belges ont fait valoir qu elles se sont fondées sur l exposé des motifs de la loi néerlandaise introduisant le régime forfaitaire d imposition sur la base du tonnage 37 .
From the date of notification by the Cook Islands to the Union that the reference tonnage has been reached, the unit rate paid by the shipowners for the catches beyond the reference tonnage of seven thousand (7000) shall be increased by an additional 80 of the unit rate for the year in question until the end of the period of the annual fishing authorisations.	La part de l'Union reste inchangée.
The Handelskammer Hamburg is concerned that the Belgian tonnage based flat rate taxation scheme distorts competition not only between towage companies but also between the ports of northern Europe.	La chambre de commerce fait part de sa crainte que le régime belge d imposition forfaitaire sur la base du tonnage fausse la concurrence non seulement entre les entreprises de remorquage, mais également entre les ports de l Europe du Nord.
The total tonnage past the lock is 1,791,788 tonnes.	Le tonnage total passé à l écluse est de tonnes.
aggregated tonnage from the registrations submitted by several registrants.	la quantité agrégée résultant des enregistrements présentés par plusieurs déclarants.
the tonnage by species to be transhipped or landed	le tonnage par espèces à transborder ou à débarquer
the tonnage by species to be transhipped or landed	Le transbordement n'est autorisé que dans les zones suivantes Fernão Dias, Neves, Ana Chaves.
the tonnage by species to be transhipped or landed	Le transbordement n'est autorisé que dans les zones suivantes

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