TRANS WP.29 2005 56 page 8 Annexe

Le présent document vise à

1.1 Le présent document poursuit les objectifs suivants

1.2 Le présent document poursuit les objectifs suivants

4.5 Les guichets uniques envisagés dans ce document auraient deux objectifs principaux.

On trouvera ci après des informations sur les modalités et les conséquences susmentionnées.

Le présent document, fondé sur le document informel no GRE 53 7, vise à répondre aux préoccupations dont certains délégués ont fait part lors de la cinquante troisième session du GRE.

Ceci n'est pas comparable, Monsieur le Président, avec les transactions effectuées par les marchands d'œuvres d'art, qui comportant bien une valeur ajoutée car il y a un volume de ventes d'origines diverses qui ne leur sont pas propres.

Les Malgaches sont habitués à attirer moins l'attention que les lémuriens de leur pays, Madagascar.

Article 3

Ces services visent notamment à

Ce débat veut insister sur ce point.

Ajouter un paragraphe au début du document qui en préciserait les objectifs, la portée et ses destinataires pourrait s'avérer utile au lecteur.

1.4 L objectif de ce premier document est de lancer le débat au sein du groupe d étude, de délimiter les principaux concepts de la discussion et de brosser une esquisse de l avis définitif.

dans le cadre démocratique existant). La condamnation de cette attitude d'un groupe guérillero s'ajoute, par conséquent, à l'inquiétude causée par les massacres et les assassinats, car la violence, d'où qu'elle vienne, doit être condamnée par nos sociétés démocratiques, puisque nous souhaitons voir régner en Colombie la société civile et assurer l'existence d'un État de droit.

Selon la proposition de la Commission, l'idée de proclamer 1997 Année européenne contre le racisme vise à

3.1 Cet avis vise à

L idée un projet à but non lucratif a pour objectif de recenser les expériences migratoires légales mais également illégales.

Dans ce contexte, la présente communication poursuit quatre objectifs

Ce que ce guide vise à être

11.4.2 Principaux objectifs de la collaboration

12.4.2 Principaux objectifs de la collaboration

13.4.2 Principaux objectifs de la collaboration

2.1 La proposition présentée par la Commission vise a

3.1 La proposition présentée par la Commission vise a

Objectifs du présent avis d'initiative

Cette résolution a deux objectifs principaux

Les objectifs de cette association sont les suivants

Les objectifs de cette association sont les suivants

de renforcer le partenariat politique et économique global et la coopération entre les parties, sur la base de valeurs communes et de liens étroits, notamment en accroissant la participation de la République d Arménie aux politiques, aux programmes et aux agences de l Union européenne

Le présent document vise à garder la même spécification pour la vérification de la visibilité de la lumière blanche vers l'arrière que pour la visibilité de la lumière rouge vers l'avant.

L'étude cherchera à apporter une réponse à cette question.

Mon amendement vise à rétablir cette réalité.

Le respect des principes démocratiques et des droits de l'homme inscrits dans la déclaration universelle des droits de l'homme, l'acte final d'Helsinki de l'OSCE, la charte de Paris pour une nouvelle Europe et les autres instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, ainsi que du principe de l'état de droit, sous tend les politiques intérieures et internationales des deux parties et constitue un élément essentiel du présent accord.

Les objectifs de l'action forestière communautaire qu'elle avait définis dans son mémorandum, à savoir sauvegarde, développement et mise en valeur du patrimoine forestier communautaire, ont été confirmés.

Ce document remplacerait l apos actuelle présentation générale.

Le présent document vise à rendre l'établissement et la soumission des documents plus simples pour le secrétariat, dans le respect des règles de présentation (voir l'annexe du présent document), énoncées dans les Directives concernant l'établissement et la soumission des documents, publiées par la Section de la gestion des documents de la Division des services de conférence de l'ONU Genève.

Le présent document vise à rendre l'établissement et la soumission des documents plus simples pour le secrétariat, dans le respect des règles de présentation (voir l'annexe du présent document), énoncées dans les Directives concernant l'établissement et la soumission des documents, publiées par la Section de la gestion des documents de la Division des services de conférence de l'ONU Genève.

3.4 La stratégie décrite dans la communication vise à

C' est l' objectif du rapport Ludford.

Imprime ce document

Quand je vous disais, elles sont nulles ces institutions, je le démontre.

Ouvre cette documentation

Affiche ce document.

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