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Termes de l'article

Keywords : Section Rubrique Rayon Secteur Page Termes Conditions Terme Selon Bons

Examples (External sources, not reviewed)

Section 8 deals with the financial terms of contracts.	La section 8 traite des clauses financières des contrats.
The next section therefore describes the main characteristics of mining areas in qualitative terms.	La section qui suit s'emploie dès lors à présenter les principales caractéristiques qualitatives des régions minières.
Provisions applicable to all adjudicative proceedings For definitions of terms in this section and elsewhere in the draft declaration, see quot Use of terms, quot below.	Dispositions applicables à toute procédure judiciaire On trouvera une définition des termes employés dans ces dispositions et dans d apos autres parties du projet de déclaration à la rubrique quot Emploi des termes quot .
The estimate of 7,000 under section 28D should be absorbed consistent with the terms of the draft resolution.	Les dépenses d'un montant de 7 000 dollars prévues au chapitre 28D devraient être financées selon les termes du projet de résolution.
(Note a definition of key terms used in this opinion is also set out in section 9)	B. On trouvera au paragraphe 9 une définition des principaux termes utilisés au cours du présent avis).
Heading 4, the section that deals with external actions, is especially stupid in terms of its inflexibility.	La rubrique 4, la section traitant des actions extérieures, est particulièrement stupide au niveau de son inflexibilité.
The Section's work plan and objective setting matrix for 2004 were consistent with the terms of reference of the section.	Le plan de travail et la matrice d'objectifs pour 2004 étaient conformes au mandat de la Section d'information sur la protection.
The membership, terms of reference and organization of the work of the Committee are discussed in section II. Section III is devoted to a detailed description of topics dealt with by the Committee.	Les questions de la composition, du mandat et de l apos organisation des travaux du Comité sont traitées dans la section II. La section III est consacrée à la description détaillée des questions traitées par le Comité.
6.5 The Commission Communication ends with what is perhaps the densest section in terms of content and implications governance of EMU.	6.5 Le document de la Commission se conclut par le chapitre peut être le plus riche en termes de contenus et d'implications celui consacré à la gouvernance de l UEM.
For section 4.8, the CHMP assessed and completely revised the text of the SPC, taking into account new adverse event and tightening the section by revising the grouping of terms of adverse events.	Pour la section 4.8, le CHMP a évalué et complètement révisé le texte du RCP il a tenu compte des nouveaux effets indésirables et a contracté la section en révisant l association des termes des effets indésirables.
This falls squarely under the terms of the EAGGF Guarantee Section and has absolutely nothing to do with structural reforms.	Et cela cadre parfaite ment avec le chapitre correspondant au FEOGA Garantie et pas du tout avec les réformes structurelles. turelles.
In one section, the words tuberculosis and malaria have simply been transliterated into Greek instead of using the Greek terms.	On s'est contenté d'une translittération vers le grec des termes öõìáôíùóç (tuberculose) et åëïíïóíá (malaria) à partir de la langue source, ce qui donne en grec touberculosis et malaria .
These costs shall be paid in accordance with the payment terms set out in Chapter I, Section E of this Annex.	Le règlement de ces frais s effectue selon les modalités de paiement prévues au chapitre I, section E de la présente annexe.
Classification of issues ( Section 7 ) NCBs provide comprehensive information about the type of securities covered by the national data , including their national terms .	Classification des émissions ( section 7 ) les BCN fournissent des informations complètes sur le type de titres couverts par les données nationales , y compris leurs modalités nationales .
Channels of monetary policy transmission The preceding section outlined in general terms the impact of monetary policy on a number of key macroeconomic variables .	Les canaux de transmission de la politique monetaire Les incidences de la politique monetaire sur un certain nombre de variables macroeconomiques cles ont ete presentees dans la section precedente dans des termes ge ne raux .
Under section 7 (3.7) of the Code, universal jurisdiction applied to the offence of torture, in terms echoing those of article 5 of the Convention.	En vertu de la section 7 (3.7) du Code criminel, la compétence universelle s apos applique au délit de torture, et le libellé de ce texte fait écho à celui de l apos article 5 de la Convention.
In section II, the Special Rapporteur discusses the methods of work related to country visits, particularly the terms of reference for fact finding missions.	Dans la section II, il examine les méthodes de travail en relation avec les visites dans les pays, en particulier les garanties et facilités à accorder pour les missions d'établissement des faits.
This section addresses such diversity , first , in terms of differentials in real GDP and , second , in terms of price and cost developments across the euro area countries . 23 Macroeconomic differentials are natural in a currency union	Les évolutions macroéconomiques qu' a connues la zone euro dans son ensemble , également exposées à la section 4.1 , masquent une grande diversité entre les pays . Cette section décrit cette diversité , tout d' abord sur le plan des différentiels de PIB en volume , puis de l' évolution des prix et des coûts entre les pays de la zone euro 23 .
The estimate of 7,000 for support services proposed under section 28D for the biennium 2006 2007 should be absorbed within the provisions to be made under that section, consistent with the terms of the draft resolution.	Les dépenses pour les services d'appui d'un montant de 7 000 dollars prévues au chapitre 28D, pour l'exercice biennal 2006 2007, devraient être financées selon les dispositions du projet de résolution, dans la limite des crédits demandés au titre de ce chapitre.
The Specialized Section also felt that the other specialized sections and the working group on the terms of reference should examine this issue.	Elle a ajouté que les autres sections spécialisées et le petit groupe de travail sur le mandat devaient à son avis étudier la question.
The survey contains statements on all E roads, divided into sections which are comparable in terms of average daily volume of traffic or cross section.	L'enquête contient des indications sur l'ensemble du réseau des routes E, divisées en sections présentant des profils en travers ou des volumes moyens de trafic journalier comparables.
The use in Canada of the terms listed in Part B of Annex 20 B shall not be subject to the provisions of this Sub section.	adopte son mandat, ses procédures et son plan de travail à sa première réunion après l'entrée en vigueur du présent accord
For Section 4.8, the CHMP requested the clarification of the presentation of the post marketing spontaneous report and also proposed a list of revised terms to be used in all the tables of adverse event in combination use in this section.	Pour la section 4.8, le CHMP a réclamé la clarification de la présentation du rapport spontané après mise sur le marché et a aussi proposé une liste de termes révisés devant être utilisés dans toutes les listes des effets notoires en usage combiné dans cette section.
Section Section Section Section	section section section section
The section on the objectives of children apos s day care deals with the needs of minorities not only in terms of the language issue but otherwise.	La section relative aux objectifs des services de garderie d apos enfants traite des besoins, linguistiques et autres, des minorités.
The Committee therefore recommends that the language of section III.C of the terms of reference be revised to reflect the specific tasks foreseen for the steering committee.	Le Comité recommande par conséquent de revoir le texte de la section III c) des modalités proposées afin qu'il corresponde exactement aux tâches que l'on prévoit de confier au comité directeur.
terms of numbers, in terms of quantity.	Cela n'est tout simplement pas la vérité !
7. Table II of the Secretary General apos s report provides, in financial terms, a comparison between the original appropriations by section and revised estimates for 27 budget sections this is supported by narratives by budget section.	7. On trouve au tableau II du rapport du Secrétaire général une comparaison, exprimée en termes financiers, entre les crédits initialement ouverts par chapitre du budget et les prévisions révisées pour 27 chapitres du budget cette comparaison s apos accompagne de textes explicatifs pour chaque chapitre du budget.
The Specialized Section welcomed the proposal and agreed that the most important issue was to define the terms acceptance and application .	La Section spécialisée a accueilli la proposition avec satisfaction et a décidé que la question la plus importante était de définir les mots acceptation et application .
The President may also declare someone persona non grata in terms of Section 7 (F) and does not need to give a reason to justify.	Le Président peut également déclarer quelqu'un persona non grata conformément à l'article 7 f) sans devoir justifier sa décision.
Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Section 7 Chapter 2	Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Section 7 Chapitre 2
Upper left section of each area Lower right section of each area Middle left section of each area Upper right section of each area Lower left section of each area Middle right section of each area	section supérieure gauche de chaque zone section inférieure droite de chaque zone section centrale gauche de chaque zone section supérieure droite de chaque zone section inférieure gauche de chaque zone section centrale droite de chaque zone
) , it should ensure greater openness to the world of international finance in terms of use of languages and also in the use of modern information technologies ( see Section 3.2 ) .	) elle doit assurer une plus grande ouverture au monde de la finance internationale en termes d' usage des langues et d' utilisation des technologies modernes de l' information ( voir section 3.2 .
Chief of Section, General Legal Services Section	Chef de la Section des services juridiques généraux
Within such a prices policy, the Guidance Section budget must be increased so that the lessfavoured regions can develop in terms of strength and competitiveness. tiveness.	En conjonction avec une telle politique des prix, il faut augmenter le budget de la section Orienta tion pour que les régions défavorisées se dévelop pent de façon dynamique et concurrentielle.
In terms of section 24 a police officer who reasonably suspects that a domestic violence offence has been committed may arrest a person without a warrant of arrest.	En vertu de la section 24 de cette loi, un agent de police qui a de bonnes raisons de soupçonner que des violences au foyer ont été commises peut interpeller une personne sans mandat d'arrêt
Section I Parliament Section II Council Annex Economic and Social Committee Section IV Court of Justice Section V Court of Auditors	Monsieur le Président, nous venons d'entendre le président du Conseil. M. Tietmeyer nous a apporté de bonnes nouvelles.
26. In relation to article 4 of the Convention the Penal Code, chapter 146 of the Laws of Zambia, in terms of section 70 (1), encompasses all persons in Zambia.	26. S apos agissant de l apos article 4 de la Convention, le Code pénal (chapitre 146 du Recueil des lois de Zambie) vise, aux termes de son article 70, paragraphe 1, toutes les personnes qui se trouvent sur le territoire zambien.
I'm in awe of their power in terms of imagination, in terms of technology, in terms of concept.	J'ai peur de leur pouvoir en termes d'imagination, en termes de technologie, en termes de concept.
Section I European Parliament Section II Council Annex Economic and Social Committee Section IV Court of Justice Section V Court of Auditors	Nul n'ignore dans cette Assemblée que l'accord interinstitutionnel est entré en vigueur le 1er juillet 1988.
section means a section of the Harmonized System	Chapitre 96
Section I European Parliament Section II Council Annex I Economic and Social Committee Section IV Court of Justice Section IV Court of Auditors	Nous sommes arrivés à un large consensus, non seulement avec la commission des budgets et avec l'ensemble de notre Parlement, mais aussi avec les autres institutions et, en particulier, avec le Conseil.
The EXIF section is a sub section of IFD0.	La section EXIF est une sous section de la section IFD0.
sub section B1 of the budget, EAGGF Guarantee Section	les titres 1 et 2 du budget relatifs au FEOGA, Garantie
4. Reaffirms the terms of reference and main functions of the Committee on Conferences as formulated in section I, paragraph 1, of resolution 41 213 and in resolution 43 222 B	4. Réaffirme le mandat et les principales fonctions du Comité des conférences tels qu'énoncés au paragraphe 1 de la section I de la résolution 41 213 et dans la résolution 43 222 B

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