Translation of "requirements of section" to French language:

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Requirements - translation :

Exigences

Requirements of section - translation :

Exigences de l'article

Section - translation :

Section

Keywords : Exigences Critères Requis Satisfaire Besoins Section Rubrique Rayon Secteur Page

Examples (External sources, not reviewed)

SECTION 2 CAPITAL REQUIREMENTS	SECTION 2 EXIGENCES DE FONDS PROPRES
SECTION 3 ORGANISATIONAL REQUIREMENTS	SECTION 3 EXIGENCES ORGANISATIONNELLES
SECTION 2 OTHER REQUIREMENTS	SECTION 2 AUTRES EXIGENCES
Section 2 Reporting requirements	Section 2 Obligations de déclaration
SECTION IV SPECIFIC REQUIREMENTS	SECTION IV EXIGENCES SPÉCIFIQUES
Section B Operational requirements 1 .	Section B Exigences opérationnelles 1 .
As soon as the reagent tank becomes empty, the requirements of section 6.5.5 shall apply in addition to the requirements of section 6.5.4.2.	En cas d épuisement du réservoir de réactif, les exigences du point 6.5.5 s appliquent en plus des exigences du point 6.5.4.2.
See also Section 6.2, Data requirements .	Voir également le point 6.2 intitulé Obligations concernant les données .
All tests shall comply with the requirements of the general site conditions specified in section 6.1. and vehicle preparation requirements specified in section 6.2.	4.4 Tous les essais doivent satisfaire aux prescriptions concernant les conditions générales dans le local d'essai énoncées à la section 6.1 et aux dispositions concernant la préparation du véhicule énoncées à la section 6.2.
Section 3. Recommendations concerning the requirements and	Section 3 Recommandations concernant les installations
The requirements for the lower legform impactor are specified in Section 8.1., the upper legform impactor requirements are specified in Section 8.2. and the adult and child headform impactors requirements are specified in Section 8.3.	Les prescriptions concernant l'élément de frappe tibia sont énoncées à la section 8.1, celles concernant l'élément de frappe cuisse à la section 8.2, et celles concernant les éléments de frappe tête d'adulte et tête d'enfant à la section 8.3.
By budget section these requirements are detailed below.	On trouvera ci après une ventilation de ces dépenses par chapitre du budget
The respective requirements are described in section 1.1.1.	Les conditions à remplir sont indiquées au point 1.1.1.
Section 2. Recommendations concerning the building requirements and facilities of the	Section 2 Recommandations concernant les locaux et installations
By way of derogation from the requirements of Annex II, Section I	Par dérogation aux exigences prévues à l'annexe II, section I
Validation of the design shall follow the requirements of Section 6 of EN12663.	La validation de la conception doit suivre les exigences de l'article 6 de la norme EN 12663.
This section describes the GHS information requirements for SDS's.	A4.3.1.2 Autres moyens d'identification
This section describes the GHS information requirements for SDS's.	On décrit ci dessous les informations à faire figurer sur la FDS conformément au SGH.
Section II (PharmacoKinetic and Clinical Evaluation) on the clinical requirements of modified	Groupe de travail Pharmacovigilance du CPMP
Completed the funding requirements (Section IV), in euro, giving breakdown of costs.	Veuillez remplir la fiche conditions de financement (section IV), en euros, en précisant la répartition des coûts.
The LPG combustion heater shall comply with the requirements of section 1.1.1.	Le chauffage à combustion GPL doit être conforme aux exigences énumérées à la section 1.1.1.
The requirements of Annex III, Appendix 4, Section 4.1.3 shall be met.	Les conditions prescrites à l'annexe III, appendice 4, point 4.1.3 doivent être respectées.
Detailed calculation of these requirements is shown in section B of annex VI.	On trouvera le détail à la section B de l apos annexe VI.
Production will be regarded as being in conformity with the provisions of this Annex if the requirements of section 5.2 (Requirements regarding emissions) and section 5.3 (Testing of vehicle performance) are satisfied.	La production est réputée conforme aux dispositions de la présente annexe si elle satisfait aux prescriptions de la section 5.2 (prescriptions en ce qui concerne les émissions) et de la section 5.3 (vérification des performances du véhicule).
The Control Command requirements are described in section 4.2.16 (Visibility of track side Control Command objects) and in section 4.7.	Les exigences du contrôle commande sont définies au point 4.2.16 (Visibilité des objets sol du contrôle commande).
Basin administration may waive the requirements prescribed in this section.	L'Administration de bassin peut annuler les prescriptions énoncées dans la présente section.
c Requirements under section 1B are included in these estimates.	c Les dépenses au titre du chapitre 18 sont incluses dans ces prévisions.
Basin administration may waive the requirements prescribed in this section.	L'Administration de bassin peut annuler les prescriptions énoncées dans la présente section.
Section 2 Reserve requirements in the case of mergers involving credit institutions 2.1 .	Section 2 Obligation de constitution de réserves dans le cas de fusions auxquelles des établissements de crédit sont parties prenantes 2.1 .
It is considered that the requirements of this section are adequately complied with.	Les conditions énoncées dans cette section de l apos article 13 sont considérées comme convenablement remplies.
The requirements of Annex III, Appendix 1, section 1.5.1.3 have to be met.	Il conviendra de respecter les dispositions de l'annexe III, appendice 1, point 1.5.1.3.
the first paragraph of Section 6.2 Reporting requirements is replaced by the following	le point 1 de la section 6.2 Obligations de déclaration est remplacé par le texte suivant
The sampling line shall conform to the requirements of section 2 of Annex V.	La conduite de prélèvement est conforme aux exigences du point 2 de l annexe V.
ensures fulfilment of the relevant essential requirements quoted in section 3 of this TSI.	assure le respect des exigences essentielles appropriées citées au point 3 de la présente STI.
The ECB requirements are identical to the requirements for other quarterly and annual accounts ( see Section 3.2 )	Les besoins de la BCE sont identiques aux besoins des autres comptes trimestriels et annuels ( cf. section 3.2 ) .
Section 3.4.2 requires packagings used for limited quantities to comply with the general construction requirements of section 6.1.4 but not the testing and marking requirements contained within 6.1.5 and 6.1.3 respectively.	Dans le paragraphe 3.4.2, il est exigé que les emballages employés pour des quantités limitées satisfassent aux prescriptions générales en matière de construction de la section 6.1.4, mais non à celles relatives aux épreuves et au marquage, contenues dans les sections 6.1.5 et 6.1.3, respectivement.
The 1994 costs of the activities would amount 21,700 for substantive requirements under section 21 and 22,400 for conference servicing requirements under section 25 of the proposed programme budget for the biennium 1994 1995.	Les dépenses relatives à ces activités s apos élèveraient à 21 700 dollars pour les services fonctionnels et 22 400 dollars pour les services de conférence, à imputer respectivement aux chapitres 21 (Droits de l apos homme et affaires humanitaires) et 25 (Services communs d apos appui) du projet de budget programme pour l apos exercice biennal 1994 1995.
to be subject to the requirements contained in Section 6.3.2 of the General Documentation .	d' être soumise aux conditions énoncées à la section 6.3.2 de la documentation générale .
The table on overall resource requirements in section II.A of the report should read	Dans la section II.A du rapport, le tableau récapitulant les mesures nécessaires doit se lire comme suit
These costs represent additional requirements under section 21 of the 1992 1993 programme budget.	Il s apos agit de dépenses additionnelles au titre du chapitre 21 du budget programme de l apos exercice biennal 1992 1993.
Food business operators manufacturing gelatine must ensure compliance with the requirements of this section.	Les exploitants du secteur alimentaire qui fabriquent de la gélatine doivent veiller au respect des exigences prévues dans la présente section.
Food business operators manufacturing collagen must ensure compliance with the requirements of this section.	Les exploitants du secteur alimentaire qui fabriquent du collagène doivent veiller au respect des exigences prévues dans la présente section.
EN ANNEX I INDEPENDENCE AND AVOIDANCE OF CONFLICTS OF INTEREST Section A Organisational requirements 1 .	ANNEXE I INDÉPENDANCE ET PRÉVENTION DES CONFLITS D' INTÉRÊTS Section A Exigences Organisationnelles 1 .
Additionally, the requirements of section 10 of ISO IDS 11614 shall be observed, where appropriate.	En outre, les exigences du point 10 de la norme ISO IDS 11614 doivent être respectées lorsqu'elles s'appliquent.
Prior to or at the time of type approval, no deficiency shall be granted in respect of the requirements of section 3.2.3 and section 6, except sub section 6.8.5 of this Annex.	Aucun défaut ne sera admis avant ou au moment de la réception s il concerne les exigences du point 3.2.3 et de la section 6 de la présente annexe, à l exception du point 6.8.5.

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