en tenant compte de l'utilisation locale, régionale ou à longue distance du matériel.

marchés financiers et elle encourage l' innovation , tout en tenant dûment compte des intérêts qui doivent être protégés .

En tenant dûment compte des résultats de cette consultation , elle adopte les mesures nécessaires .

Ces rapports justifieront la compensation, en tenant dûment compte des points mentionnés à l annexe II.

(c) le partage des coûts et des bénéfices, compte dûment tenu des contributions des diverses organisations partenaires

Le Conseil tiendra t il compte du fait que les femmes ont vocation à uvrer en faveur de la paix ?

la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, telle qu'adaptée par les conventions d'adhésion lors des élargissements successifs de l'Union européenne,

CONSIDÉRANT

CONSIDÉRANT CE QUI SUIT

CONSIDÉRANT CE QUI SUIT

Cependant, compte tenu

CONSIDÉRANT QUE

Pour tenir compte des cycles d' investissement , une période transitoire sera accordée pour la mise en œuvre de ces normes .

Cependant, les éléments de preuve fournis par la Turquie n'étaient pas suffisants pour lui permettre de déterminer si les dommages prétendument causés par la présence de réfugiés dans ce pays pouvaient donner lieu à indemnisation.

C' est cette voie que nous devons poursuivre, en tenant compte, dans les relations de l' Union avec les pays des Balkans, de la lutte contre la criminalité dans ces pays.

Tenir compte de la différence de sexe

Tenons compte de la nature

S...Y ..Y défend la diversité

CONSIDÉRANT ÉGALEMENT

Nous les définissons en tenant compte des réalités du monde d apos aujourd apos hui et de notre place dans ce monde.

L'honorable députée demande si le Conseil tiendra compte de l'aptitude des femmes à travailler pour la paix.

En outre, les recommandations devaient être concises, réalistes et concrètes, et tenir dûment compte de la situation complexe qui pouvait exister dans un pays.

Le représentant a fait plusieurs propositions visant à renforcer cette coopération, compte dûment tenu des spécificités des différents mandats.

Le président fixe les questions à examiner en tenant dûment compte des problèmes portés à son attention par les participants.

Le président fixe les questions à examiner en tenant dûment compte des problèmes portés à son attention par les participants.

Si l on considère les risques d échec et les préoccupations épidémiologiques relatives à ce schéma thérapeutique sous optimal, cette posologie ne pouvait pas être recommandée.

Compte tenu des délais de publica tion.

e) Priviazka Mise au point de méthodes pour orienter avec une grande précision les instruments scientifiques dans l'espace compte tenu des déformations de la structure de l'ISS

(25) Toute décision en la matière tiendra dûment compte du régime qui sera appliqué dans le domaine du crédit à la consommation.

communications spatiales, compte tenu en particulier des

1.2.3 Prendre en compte le bilan écologique

2.3 Prendre en compte le bilan écologique

3.5 Prise en compte des besoins des PME

Après avoir mis en exergue les difficultés majeures que rencontre le marché unique, le rapport propose des initiatives destinées à le renforcer dans le respect de considérations d ordre social et respectueuses de l environnement.

Je note avec intérêt qu'un des objectifs de l'Année européenne du tourisme est d'assurer une réparti tion équitable du tourisme dans le temps et dans l'espace.

e) tenir dûment compte de la diversité des conditions relatives à la concurrence et à la protection des consommateurs qui prévalent dans les différentes zones géographiques d un État membre

en tenant compte, d une manière appropriée, de la taille du conditionnement, afin d éviter toute application disproportionnée au but recherché .

des communications spatiales compte tenu en particulier

1.1 Considérant que le bénévolat constitue

(dd) Prise en compte appropriée des répercussions de l'absence de liquidité

Se rendant compte que l apos Organisation des Nations Unies a un rôle de plus en plus important à jouer en ce qui concerne la protection des minorités, compte dûment tenu, notamment, de la Déclaration,

b) Parmi les personnes désignées dont le nom lui a été soumis, le Comité contre la torture établit une liste de candidats qu apos il recommande, prenant dûment en compte l apos article 4 du présent Protocole.

COMPTE TENU de la position particulière du Danemark

L apos ASSEMBLEE GENERALE ET COMPTE TENU D apos AUTRES RESOLUTIONS

A) les coûts de mise en œuvre (en tenant compte des mesures de simplification)