valeur des matières la valeur en douane, au moment de l'importation, des matières non originaires mises en œuvre ou, si elle n'est pas connue ou ne peut être établie, le premier prix vérifiable payé pour les matières dans l'UE ou dans les États de l'APE CDAA

ANNEXE II DU PROTOCOLE No 1

Les expressions leurs navires et leurs navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu'aux navires et aux navires usines

Les expressions leurs navires et leurs navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu'aux navires et navires usines

Les expressions leurs navires et leurs navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu'aux navires et aux navires usines

Les expressions leurs navires et leurs navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu aux navires et aux navires usines

Les expressions leurs navires et leurs navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu aux navires et navires usines

Les dispositions des paragraphes 3 et 4 du présent article ne s'appliquent pas aux produits relevant des chapitres 50 à 63 du système harmonisé.

L'exportateur établissant une déclaration sur facture doit pouvoir présenter à tout moment, à la demande des autorités douanières du pays d'exportation, tous les documents appropriés établissant le caractère originaire des produits concernés, ainsi que le respect des autres conditions prévues par le présent protocole.

Les expressions ses navires et ses navires usines au paragraphe 1, points f) et g), ne sont applicables qu'aux navires et navires usines

qui battent pavillon d'un État membre de l'Union européenne ou d'un État de l'AELE

Compteurs de liquides

autres machines et appareils

Ces navires sont des navires de fret sec, ce ne sont pas des navires de guerre.

les mesures nationales et régionales nécessaires à la mise en œuvre et au respect des règles et procédures établies dans le présent protocole, y compris, s'il y a lieu, les mesures nécessaires à l'application des articles 3, 4 et 6 du présent protocole

Lorsque l'article 6, paragraphe 1, du présent protocole est appliqué, la preuve du caractère originaire est fournie à l'aide du formulaire A ou d'une déclaration d'origine.

Parties et accessoires de pianos, n.d.a.

Bien qu'elle soit spécialisée dans la construction de navires de croisière, l'entreprise construit aussi d'autres types de bateaux destinés à la navigation maritime ainsi que des navires militaires.

Bateaux de pêche navires usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)

aux bateaux, à l'exception des bateaux destinés à la navigation intérieure

Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres

autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

autres, avec socle et diffuseur en métal commun

La campagne est destinée aux navires marchands et aux bateaux de pêche.

Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le chapitre 92 appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

Cordes harmoniques

Celle ci choisit le rouge pour les vaisseaux privés et le bleu pour les vaisseaux gouvernementaux.

Instruments de musique à percussion, p.ex. tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas

les navires de pêche, navires auxiliaires, navires de ravitaillement, navires mères et navires cargos battant pavillon d un État membre ne doivent en aucune façon assister des navires INN ni participer à un transbordement ou à toute autre opération conjointe de pêche avec des navires dont le nom figure sur cette liste

Se trouvent ainsi bloqués 20 navires de mer, 43 bateaux de rivière et 6 aéronefs.

4.4 Ce moteur vert génère une demande réelle en matière de navires d'installation, de câbliers, de bâtiments d'appui (entretien, hébergement et transport des équipages), de navires de réparation, ainsi que d'unités flottantes destinées à installer les fondations des mâts d'éolienne (fondations en treillis tubulaire, du type dit jacket, qui devraient faire l'objet de la plus forte demande) et des plates formes, ainsi que des vaisseaux de transport.

5.3.1 Ce moteur vert génère une demande réelle en matière de navires d'installation, de câbliers, de bâtiments d'appui (entretien, hébergement et transport des équipages), de navires de réparation, ainsi que d'unités flottantes destinées à installer les les fondations des mâts d'éolienne (fondations en treillis tubulaire, du type dit jacket, qui devraient faire l'objet de la plus forte demande) et des plates formes, ainsi que des vaisseaux de transport.

Des centaines de navires à propulsion nucléaire croisent sur les mers.

une limite de 0,1 pour la teneur en soufre des combustibles utilisés par les bateaux de navigation intérieure et les navires à quai dans les ports de la Communauté (2010).

Même si le secteur Marine d Alstom a la capacité technique de produire différents types de bateaux (paquebots de croisière, méthaniers, carriers, yachts, navires scientifiques et militaires, etc.), il semble que les futures commandes devraient se concentrer sur la demande de paquebots de croisière.

Teneur maximale en soufre des combustibles marins utilisés par les bateaux de navigation intérieure et par les navires à quai dans les ports de la Communauté

navire de pêche tout navire, quelle qu en soit la taille, utilisé ou destiné à être utilisé en vue de l exploitation commerciale des ressources halieutiques, y compris les navires d appui, les navires transporteurs, les navires usines et les navires participant à des transbordements

47. En 1990, 1 006 navires au total ont mouillé dans les eaux du territoire, dont des bateaux de pêche, des cargos, des yachts et des navires de croisière.

Au cours des mois qui suivirent, les sous marins attaquèrent au moins sept navires marchands, coulant trois navires et tuant 50 marins.

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes transbordeurs

Microtomes parties et accessoires

pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

une ligne d'action centrée sur les navires de guerre et autres navires d'État ainsi que sur les navires commerciaux qui opèrent régulièrement dans les eaux communautaires (par exemple, les transbordeurs).

Le monde aura besoin de navires à l'avenir, et ce