b ) les BCN fournissent également des notes explicatives indiquant les raisons des révisions significatives

les BCN fournissent également des notes explicatives indiquant les raisons des révisions significatives

Le titulaire de l autorisation de mise sur le marché doit également fournir un programme d éducation destiné aux anatomo pathologistes.

Elle fournit également des interfaces avec les systèmes de gestion des transports et les activités commerciales.

Ce rapport devra aussi comporter les détails des effets indésirables comme précisé ci dessous.

Après avoir délibéré du projet de budget avec la Commission et, le cas échéant, avec les autres institutions intéressées, le Conseil statue dans les conditions suivantes

Les Parties veillent à mettre en place des dispositifs techniques, organisationnels et de sécurité afin de protéger les informations à caractère personnel contre tous les risques suivants

Le soumissionnaire doit indiquer

Il présente également cette notice à tout passager subissant un retard important.

Les États membres prévoient également que les semences de céréales récoltées dans un pays tiers doivent, sur demande, être officiellement certifiées si

Les États membres prévoient également que les semences de betteraves récoltées dans un pays tiers doivent, sur demande, être officiellement certifiées si

À des fins de transparence et pour faciliter les arrangements avec les donateurs, un an après l'entrée en vigueur du présent accord, chaque pays moins avancé Membre notifiera au Comité les dispositions qu'il aura désignées comme relevant de la catégorie C, en tenant compte des flexibilités maximales ménagées aux pays les moins avancés Membres.

Mécanisme d'avertissement rapide report des dates de mise en œuvre pour les dispositions des catégories B et C

L exportateur de données fournit également un exemplaire des clauses à l autorité lorsque cette dernière le lui demande.

Le constructeur fournit aussi toutes les données pour déterminer l intervalle de temps entre deux régénérations (n1).

Les États membres prévoient également que les semences de plantes fourragères récoltées dans un pays tiers doivent, sur demande, être officiellement certifiées si

Ce règlement prévoit également qu' un membre du conseil des gouverneurs empêché d' assister aux réunions du conseil des gouverneurs

La ligne de coupure se compose

la réception des observations et des communications, conformément à l'article 23.9

les certificats d'origine de remplacement sont rédigés en anglais ou en français.

Cette déclaration fournit

Les BCN fournissent également des notes explicatives concernant les révi sions visées à l' article 18 , paragraphe 3 , point c ) , de la présente orienta tion .

Les BCN fournissent également des notes explicatives concernant les révisions visées à l' article 18 , paragraphe 3 , point c ) , de la présente orientation .

Je vous en donnerai une copie et je suis également heureux de communiquer avec la famille de Mlle Tonelli.

Article 14

L'étiquette doit faire apparaître des informations

Ces lignes directrices fournissent notamment

La certification assure que

Les États membres prévoient également que les semences de plantes oléagineuses et à fibres récoltées dans un pays tiers doivent, sur demande, être officiellement certifiées si

En outre, la Côte d'Ivoire fournit les données relatives à l'effort de pêche des navires thoniers ivoiriens ayant une licence de pêche industrielle.

Ils donnent également des conseils techniques à la COP MOP ou au Comité de contrôle du respect des dispositions, à leur demande.

Elles doivent donner aussi au public les moyens de participer à l'élaboration des projets de loi, de règlements ou d'autres textes légaux.

Cuisses et morceaux de cuisses

Elle leur fournit un dossier technique précisant

Le rôle de l'observateur est de réunir des informations scientifiques à partir des captures ainsi que d'échantillonner les captures.

sistance ou de traitement.

Les modifications apportées au paragraphe 2 prévoient que l institution de l État membre dans lequel l employeur est situé est également informée de la décision.

Les BCN fournissent des notes explicatives indiquant les raisons des révi sions significatives .

Nous fournirons d apos ailleurs des données sur les pertes qu apos elles entraînent d apos ici peu.

Les États parties au présent Covenant ont l'obligation d'assurer 

les informations nécessaires au suivi des progrès accomplis par chaque Partie dans la mise en œuvre et la réalisation de sa contribution déterminée au niveau national au titre de l'article 4.

Il prête une attention particulière aux capacités et situations nationales respectives des pays en développement Parties.

Tricotage ou tissage accompagné de confection (y compris la coupe) ou

Cette notification contient une description détaillée des éléments suivants

De plus, les animaux fournissent de la viande et du lait, mais ils aident aussi avec l'abri, parce qu'ils peuvent fournir de la laine et du cuir.