Translation of "scope" to French language:


  Dictionary English-French

Scope - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Scope
Objet
Scope
Champ d'application territoriale
Scope
Champ d'application
Scope
Champ de déploiement
Scope
Télescope
Scope
Portée
Scope
Vision
Scope
Niveau 160
Scope
a) Domaine d'application
Scope
A. Objet de la présente note
Scope
ii) En cas d'incidence négative jugée notable par les participants au projet ou la Partie hôte, une déclaration indiquant que les participants ont entrepris une étude d'impact socioéconomique adaptée à l'ampleur du projet, conformément aux procédures stipulées par la Partie hôte, y compris ses conclusions et toutes les références des documents de base
(Scope)
(Portée)
SCOPE
La présente convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction.
Scope
Les dispositions du présent protocole ne modifient en rien les droits et obligations découlant pour une partie d'un accord international existant, sauf si l'exercice de ces droits ou le respect de ces obligations devait causer des dommages graves à la diversité biologique ou constituer pour elle une menace grave.
SCOPE
Il déclare tout conflit d'intérêt potentiel et adopte des mesures efficaces pour y remédier
Scope
la coopération économique, financière, technique et scientifique dans le secteur de la pêche en vue d'assurer une pêche responsable dans les eaux de l'Union européenne et de garantir la conservation et l'exploitation durable des ressources halieutiques
Scope
Champ d ' application
Scope
les fruits, au sens botanique du terme, n'ayant pas fait l'objet d'une surgélation
Scope
des espèces suivantes Cethorinus maximus, Rhincodon typus, Carcharodon carcharias, Carcharinus falciformis, Carcharinus longimanus,
Scope
Les possibilités de pêche accordées au titre de l'article 5 de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche sont fixées comme suit
Scope
Le règlement (CE) no 294 2008 du Parlement européen et du Conseil 4 s'applique à la participation des entités juridiques féroïennes aux communautés de la connaissance et de l'innovation.
Scope
Dans des circonstances très exceptionnelles, la durée de ces mesures peut être prolongée pour une durée maximale de deux ans.
Scope
Les parties se notifient les informations concernant leurs points d'information respectifs dans les trois mois suivant le début de l'application du présent titre.
Scope
Les parties se consultent au sein du CSA en ce qui concerne les accords décrits aux paragraphes 1 et 2 et, le cas échéant, sur d autres problèmes importants liés à leurs politiques commerciales respectives à l égard des pays tiers.
Scope
Chaque partie peut demander au groupe spécial d'arbitrage une recommandation sur la manière dont la partie adverse pourrait se mettre en conformité.
Scope
Mise en conformité
Scope
Effet de l'accord
Scope
Partie F
Scope
Gestion et contrôle financiers
Scope
Article 2
Scope
Le présent accord contient également des dispositions relatives à la protection d'informations protégées au Canada et communiquées à l'UE.
Scope
En outre, chaque partie met en place un ou plusieurs points d information chargés de fournir, sur demande, des renseignements spécifiques sur ces questions aux entrepreneurs et prestataires de services de l autre partie.
Scope
Article 2
Scope
Champ d' application
Scope
Modalités d'application
Scope
Article premier
Variable scope
Missing title
Variable scope
Portée des variables
variable scope
scope de variable
Baseline scope
Projet de base
Scope options
Options additionnelles
A. Scope
A. Portée
III. Scope
III. Portée
Class Scope
Portée de la classe 
Bibliographic Scope
Étendue d'une référence bibliographique

 

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