Translation of "scope" to French language:
Dictionary English-French
Scope - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
Scope | Objet |
Scope | Champ d'application territoriale |
Scope | Champ d'application |
Scope | Champ de déploiement |
Scope | Télescope |
Scope | Portée |
Scope | Vision |
Scope | Niveau 160 |
Scope | a) Domaine d'application |
Scope | A. Objet de la présente note |
Scope | ii) En cas d'incidence négative jugée notable par les participants au projet ou la Partie hôte, une déclaration indiquant que les participants ont entrepris une étude d'impact socioéconomique adaptée à l'ampleur du projet, conformément aux procédures stipulées par la Partie hôte, y compris ses conclusions et toutes les références des documents de base |
(Scope) | (Portée) |
SCOPE | La présente convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. |
Scope | Les dispositions du présent protocole ne modifient en rien les droits et obligations découlant pour une partie d'un accord international existant, sauf si l'exercice de ces droits ou le respect de ces obligations devait causer des dommages graves à la diversité biologique ou constituer pour elle une menace grave. |
SCOPE | Il déclare tout conflit d'intérêt potentiel et adopte des mesures efficaces pour y remédier |
Scope | la coopération économique, financière, technique et scientifique dans le secteur de la pêche en vue d'assurer une pêche responsable dans les eaux de l'Union européenne et de garantir la conservation et l'exploitation durable des ressources halieutiques |
Scope | Champ d ' application |
Scope | les fruits, au sens botanique du terme, n'ayant pas fait l'objet d'une surgélation |
Scope | des espèces suivantes Cethorinus maximus, Rhincodon typus, Carcharodon carcharias, Carcharinus falciformis, Carcharinus longimanus, |
Scope | Les possibilités de pêche accordées au titre de l'article 5 de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche sont fixées comme suit |
Scope | Le règlement (CE) no 294 2008 du Parlement européen et du Conseil 4 s'applique à la participation des entités juridiques féroïennes aux communautés de la connaissance et de l'innovation. |
Scope | Dans des circonstances très exceptionnelles, la durée de ces mesures peut être prolongée pour une durée maximale de deux ans. |
Scope | Les parties se notifient les informations concernant leurs points d'information respectifs dans les trois mois suivant le début de l'application du présent titre. |
Scope | Les parties se consultent au sein du CSA en ce qui concerne les accords décrits aux paragraphes 1 et 2 et, le cas échéant, sur d autres problèmes importants liés à leurs politiques commerciales respectives à l égard des pays tiers. |
Scope | Chaque partie peut demander au groupe spécial d'arbitrage une recommandation sur la manière dont la partie adverse pourrait se mettre en conformité. |
Scope | Mise en conformité |
Scope | Effet de l'accord |
Scope | Partie F |
Scope | Gestion et contrôle financiers |
Scope | Article 2 |
Scope | Le présent accord contient également des dispositions relatives à la protection d'informations protégées au Canada et communiquées à l'UE. |
Scope | En outre, chaque partie met en place un ou plusieurs points d information chargés de fournir, sur demande, des renseignements spécifiques sur ces questions aux entrepreneurs et prestataires de services de l autre partie. |
Scope | Article 2 |
Scope | Champ d' application |
Scope | Modalités d'application |
Scope | Article premier |
Variable scope | Missing title |
Variable scope | Portée des variables |
variable scope | scope de variable |
Baseline scope | Projet de base |
Scope options | Options additionnelles |
A. Scope | A. Portée |
III. Scope | III. Portée |
Class Scope | Portée de la classe |
Bibliographic Scope | Étendue d'une référence bibliographique |
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