L adaptation est de fait une modalité récurrente des instruments de reconnaissance mutuelle en matière civile.

En reconnaissance de la domination britannique en Inde, Victoria fut déclarée Impératrice des Indes en 1876.

Il est nécessaire de reconnaître que le système de justice pénale est le point faible de l'état de droit.

Les accords de Copenhague de 1993 représentaient le respect de la dignité humaine, de l'État de droit et de la démocratie, la reconnaissance des minorités, et le principe de l'économie de marché.

Le droit, la reconnaissance réciproque et le respect des droits individuels et collectifs ouvriront la voie à la construction de la paix.

Une autre forme d'aide est la reconnaissance, rarement formelle, mais plus souvent sociale.

Système général, reconnaissance de l'expérience professionnelle et reconnaissance automatique .

La principale raison du manque de reconnaissance diplomatique de l'Émirat est due à son irrespect du droit international.

Le Canada appuie fermement le Secrétaire général lorsqu'il reconnaît la corrélation étroite entre développement, sécurité et droits de l'homme, qu'il situe fermement dans le contexte de la primauté du droit.

Et c'est le choc de la reconnaissance. au moment du choc de la reconnaissance.

1) Objet de la reconnaissance

sentence exécution

La reconnaissance des diplômes

RECONNAISSANCE DES DIPLOMES

RECONNAISSANCE INTERNATIONALE DE L'IPS

Ce fait est considéré comme constituant une demande, de la part de la République de Moldavie, d'entamer le processus de reconnaissance de l'équivalence des mesures concernées, selon les dispositions du paragraphe 3 du présent article.

Reconnaissance de l'équivalence

DÉTERMINATION DE LA RECONNAISSANCE

Reconnaissance des autorités

Reconnaissance des inspections

Prise en considération de la compensation (netting)

Reconnaissance des régions

Reconnaissance des exploitations

Reconnaissance des qualifications

Effets de la reconnaissance

Jusqu'en 1988, la reconnaissance mutuelle dépendait de la reconnaissance des qualifications pédagogiques.

Concernant l apos article 57, compte tenu du caractère intergouvernemental de la Conférence, les organisations non gouvernementales ne disposeront pas d apos un pouvoir de négociation dans le cadre de ses travaux. quot

Petit à petit, du simple fait d'être ici et de reconnaître d'une certaine manière, la reconnaissance, une sorte de reconnaissance non dualiste, une reconnaissance non phénoménale, qu'est ce que ça veut dire ?

CONSTATATION DES RÉSULTATS Article 11 Constatation des résultats 1 .

Reconnaître le génocide arménien, c'est reconnaître la dignité de la personne humaine.

C. Reconnaissance du droit de propriété

La reconnaissance des frontières internationales

4.6.1 Reconnaissance de la qualité

l'application de la reconnaissance mutuelle.

Reconnaissance des compétences communautaires

Reconnaissance des qualifications dans l'enseignement

Reconnaissance des qualifications professionnelles

Une Partie n'adopte ni ne maintient d'arrangement en matière de partage des cargaisons avec un pays tiers concernant les services de transport maritime international, y compris le trafic de vrac sec et liquide et le trafic de ligne.

Selon la Cooperative Association Act, la majorité des administrateurs d'une association constituée sous le régime de la Loi doivent être des résidents canadiens, et au moins un administrateur doit être un résident de la province.

Réserve I PT 37

Reconnaissance de la profession

Reconnaissance de l'expérience de mobilité

Reconnaissance de l'expérience professionnelle

Principe de reconnaissance automatique

J espère en revanche être surpris par une future reconnaissance de l UE selon laquelle les événements d Ukraine exigeraient de l Europe qu elle tape du poing sur la table pour faire prévaloir le respect et la primauté du droit à l international.