Ce n'est pas la question.

Vous annulerez tout?

Ils avaient donné à la Commission jusqu'au 20 octobre à 17h00 pour annuler la candidature.

Le représentant ne travaille plus à mitemps mais les deux tiers du temps.

Malgré ses promesses électorales, le président Clinton a refusé d apos abroger ce décret loi.

Les Nations Unies doivent soit poursuivre leur intervention, soit décider d apos y mettre fin.

N 2 366 245 lées, il apparaît que les autorités grecques se sont montrées disposées à mettre fin à cette mesure.

Après la défaite de la Montagne blanche, les Habsbourg refusèrent leurs droits aux gardes frontière de la région de Chodsko.

A cet effet, la communauté internationale pourrait encourager Israël à respecter la légitimité internationale et à abroger ses ordonnances militaires

L'amendement n 11 prévoit l'institution d'une banque de données enregistrant toutes les décisions se rattachant à la clause de sauvegarde.

Dans son billet intitulé Mugabe, l occident, et les Zimbabwéens serviles , Zimpudit s interroge sur l honnêteté des menaces, proférées par les universités occidentales, de déchoir Mugabe de ses diplômes honorifiques.

Nous soutenons, par contre, la proposition de la Commission visant à supprimer les lourdeurs administratives et à rendre les règlements plus simples et plus souples.

D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411

Des rumeurs concernant l éventualité d une annulation de ces engagements seraient très inquiétant si elles se vérifiaient.

Mesures prises pour revoir, modifier, abroger ou annuler les politiques gouvernementales nationales et locales ayant pour effet de créer la discrimination ou de la perpétuer là où elle existe

D0039 eau territoriale, organisation commune de marché, production de poisson D0876 ozone, pollution atmosphérique

T2268 D1397 politique de la production agricole affectation des terres, gel des terres, région agricole

I read your comments and took them into account in the government's decision to rescind the suspension of Nigeria from International Football.

Mesures prises pour revoir, modifier, abroger ou annuler les politiques gouvernementales nationales et locales ayant pour effet de créer la discrimination ou de la perpétuer là où elle existe 30 51 9

Le contrat dit qu'on doit jouer.

7. Prie instamment la République populaire démocratique de Corée d'annuler la dénonciation du Traité sur la non prolifération des armes nucléaires qu'elle a annoncée

un Compte de dépôt qui satisfait aux exigences suivantes

le compte est financé uniquement par un acompte versé à titre d'arrhes d'un montant suffisant pour garantir une obligation directement liée à la transaction, ou par un paiement similaire, ou est financé par un Actif financier inscrit au compte en lien avec la vente, l'échange ou la location du bien,

Le terme ENF désigne une Entité qui n'est pas une Institution financière.

tout État membre en ce qui concerne la déclaration à Monaco, ou

L'expression Juridiction soumise à déclaration désigne Monaco par rapport à un État membre ou un État membre par rapport à Monaco dans le cadre de l'obligation de communiquer les informations indiquées à la section I.

L'expression ENF active désigne toute ENF qui satisfait à l'un des critères suivants

l'Andorre en ce qui concerne la déclaration à un État membre, ou

(d) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.

1) Le contrat

le contrat...

Le renouvellement du contrat.

Il est à côté du sandwich.

A propos du contrat?

Tiens, voilà les papiers.

Un marché, un contrat cadre ou un marché spécifique relevant d'un contrat cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché dans l'un des cas suivants

contrat de service tout contrat autre qu'un contrat de vente au titre duquel un service est fourni par le professionnel au consommateur

ii) il n'est pas possible pour quiconque de bénéficier des prestations contractuelles (par retrait, prêt ou autre) sans résilier le contrat

Conseil D0662 démocratisation, élection démocratisation, élection, Paraguay

(e) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.

Contract.

Un contrat ?

Contrat.

Quel contrat ?

Trichet a alors dû renoncer à la hausse qu'il avait annoncée pour septembre, bien qu'il proclame qu'elle a été seulement ajournée. Aucun risque !