Translation of "relevant intellectual property" to French language:

Dictionary English-French

Intellectual - translation :

Intellectuel

Property - translation :

Propriété

Relevant - translation :

Pertinent

Relevant intellectual property - translation :

La propriété intellectuelle pertinente

Keywords : Intellectuel Intellectuelle Intellectuels Intellectuelles Intello Propriété Propriétés Biens Appartient Terrain Pertinent Pertinente Pertinentes Utile Importance

Examples (External sources, not reviewed)

(e) where appropriate, any relevant intellectual property rights	e) le cas échéant, les éventuels droits de propriété intellectuelle pertinents
(fe) where appropriate, any relevant intellectual property rights	ef) le cas échéant, les éventuels droits de propriété intellectuelle pertinents
Intellectual property	Pour la Communauté européenne de l'énergie atomique
Intellectual property	Le présent accord entre en vigueur à la date à laquelle les parties le décident, par échange de notes diplomatiques concernant l'achèvement des procédures requises, et reste applicable pendant une période de dix ans.
Intellectual property	Les parties peuvent mettre à la disposition l une de l autre ainsi que de personnes établies dans la Communauté ou relevant de l autorité du gouvernement de l Australie, les informations dont elles disposent sur les questions entrant dans le champ d application du présent accord.
Intellectual Property	Transfert de technologie
intellectual property.	En présence d'un représentant de chaque partie, le président du comité APE ou son représentant sélectionne les arbitres dans les cinq jours de la demande visée au paragraphe 3 et émanant de l'une des parties.
intellectual property.	Rapport intérimaire du groupe spécial
Intellectual property	Dialogue avec la société civile
Intellectual property	Chaque Partie prévoit que ses autorités judiciaires, le cas échéant, sont habilitées à ordonner, à l'issue de procédures judiciaires civiles destinées à faire respecter des droits de propriété intellectuelle, que la partie qui succombe supporte les frais de justice et autres dépens de la partie ayant obtenu gain de cause, conformément au droit de cette Partie.
Intellectual property	Les parties coopèrent dans le cadre d'un dialogue bilatéral ou au sein des structures plurilatérales et des institutions internationales compétentes.
Intellectual property	la pièce, une fois incorporée dans le produit complexe, reste visible lors d une utilisation normale de ce produit et
Intellectual property treaties	Traités relatifs à la propriété intellectuelle
YOUR INTELLECTUAL PROPERTY.	J'ai répondu
3.1 INTELLECTUAL PROPERTY	3.1 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.4 Intellectual property	3.4 Le cas de la propriété intellectuelle
3.8 Intellectual property	3.8 Le cas de la propriété intellectuelle
4.13 Intellectual property	4.13 La propriété intellectuelle
4.13 Intellectual Property	4.13 Propriété intellectuelle
4.14 Intellectual property	4.14 Propriété intellectuelle
4.3 Intellectual property	4.3 Le cas de la propriété intellectuelle
4.4.4 Intellectual property	4.4.4 Propriété intellectuelle
4.5 Intellectual property	4.5 Propriété intellectuelle
4.7 Intellectual property.	4.7 Propriété intellectuelle.
Intellectual property rights	Droits de propriété intellectuelle
Intellectual property rights	Article 281
intellectual property rights	Traitement non discriminatoire
Intellectual property attorney	Partie de CPC 9311
Intellectual property protection	Les parties s'entendent sur les modalités de la coopération à mettre en œuvre en vue de réaliser ces objectifs.
Intellectual Property Rights	Les parties s'aident mutuellement à identifier et à mettre en œuvre des programmes relatifs à la PI qui contribuent à promouvoir l'innovation technologique ainsi que le transfert volontaire de technologie et la formation des ressources humaines et elles coopèrent dans le cadre de la mise en œuvre de l'agenda du développement de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
Intellectual property rights	Chaque partie a le droit, dans tous les pays, à un droit non exclusif et irrévocable concernant la reproduction, la conception de produits dérivés, la diffusion publique et la traduction de ce qui relève de la propriété intellectuelle, pour autant que ces activités de reproduction, conception, diffusion et traduction n'affectent pas la protection des droits de propriété intellectuelle de l'autre partie.
Intellectual property rights	Le présent accord vaut licence d'utilisation de ces droits.
Intellectual property rights Ensure the implementation of the legislation on intellectual and industrial property.	Droits de propriété intellectuelle Assurer la mise en œuvre de la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Drugs and intellectual property.	Médicaments et propriété intellectuelle.
Intellectual and industrial property	Propriété intellectuelle et industrielle
Outsourcing and intellectual property.	Externalisation et propriété intellectuelle.
WORLD INTELLECTUAL PROPERTY ORGANIZATION	ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(e) Intellectual property rights	e) Les droits de propriété intellectuelle
3.12 Intellectual property rights	3.12 Droits de propriété intellectuelle
3.2.3 Intellectual property rights.	3.2.3 Les droits de propriété intellectuelle.
3.5 Intellectual Property Safeguards	3.5 Mesures de sauvegarde en matière de propriété intellectuelle
3.6 Intellectual Property Safeguards	3.6 Mesures de sauvegarde en matière de propriété intellectuelle
5.1 INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS	5.1 Droits de propriété intellectuelle
5.3 Intellectual property rights	5.3 Droits de propriété intellectuelle
Cooperation on intellectual property	Coopération en matière de réglementation technique et d'évaluation de la conformité

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