Translation of "global intellectual property" to French language:


  Dictionary English-French

Global - translation : Global intellectual property - translation : Intellectual - translation : Property - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Indonesia Battle over Intellectual Property Rights Global Voices
Indonésie Bataille autour de la propriété intellectuelle
Russia Intellectual Property Rights as NGO Prosecution Tool? Global Voices
Russie La propriété intellectuelle, un outil anti ONG ?
Spain Conversation with Ignasi Labastida on Intellectual Property Global Voices
Espagne Entretien avec Ignasi Labastida sur la propriété intellectuelle
Latin America A Conversation with Carolina Botero about Intellectual Property Global Voices
Amérique latine Un entretien avec Carolina Botero sur la propriété intellectuelle
Intellectual property
Pour la Communauté européenne de l'énergie atomique
Intellectual property
Le présent accord entre en vigueur à la date à laquelle les parties le décident, par échange de notes diplomatiques concernant l'achèvement des procédures requises, et reste applicable pendant une période de dix ans.
Intellectual property
Les parties peuvent mettre à la disposition l une de l autre ainsi que de personnes établies dans la Communauté ou relevant de l autorité du gouvernement de l Australie, les informations dont elles disposent sur les questions entrant dans le champ d application du présent accord.
Intellectual Property
Transfert de technologie
intellectual property.
En présence d'un représentant de chaque partie, le président du comité APE ou son représentant sélectionne les arbitres dans les cinq jours de la demande visée au paragraphe 3 et émanant de l'une des parties.
intellectual property.
Rapport intérimaire du groupe spécial
Intellectual property
Dialogue avec la société civile
Intellectual property
Chaque Partie prévoit que ses autorités judiciaires, le cas échéant, sont habilitées à ordonner, à l'issue de procédures judiciaires civiles destinées à faire respecter des droits de propriété intellectuelle, que la partie qui succombe supporte les frais de justice et autres dépens de la partie ayant obtenu gain de cause, conformément au droit de cette Partie.
Intellectual property
Les parties coopèrent dans le cadre d'un dialogue bilatéral ou au sein des structures plurilatérales et des institutions internationales compétentes.
Intellectual property
la pièce, une fois incorporée dans le produit complexe, reste visible lors d une utilisation normale de ce produit et
Intellectual property treaties
Traités relatifs à la propriété intellectuelle
YOUR INTELLECTUAL PROPERTY.
J'ai répondu
3.1 INTELLECTUAL PROPERTY
3.1 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.4 Intellectual property
3.4 Le cas de la propriété intellectuelle
3.8 Intellectual property
3.8 Le cas de la propriété intellectuelle
4.13 Intellectual property
4.13 La propriété intellectuelle
4.13 Intellectual Property
4.13 Propriété intellectuelle
4.14 Intellectual property
4.14 Propriété intellectuelle
4.3 Intellectual property
4.3 Le cas de la propriété intellectuelle
4.4.4 Intellectual property
4.4.4 Propriété intellectuelle
4.5 Intellectual property
4.5 Propriété intellectuelle
4.7 Intellectual property.
4.7 Propriété intellectuelle.
Intellectual property rights
Droits de propriété intellectuelle
Intellectual property rights
Article 281
intellectual property rights
Traitement non discriminatoire
Intellectual property attorney
Partie de CPC 9311
Intellectual property protection
Les parties s'entendent sur les modalités de la coopération à mettre en œuvre en vue de réaliser ces objectifs.
Intellectual Property Rights
Les parties s'aident mutuellement à identifier et à mettre en œuvre des programmes relatifs à la PI qui contribuent à promouvoir l'innovation technologique ainsi que le transfert volontaire de technologie et la formation des ressources humaines et elles coopèrent dans le cadre de la mise en œuvre de l'agenda du développement de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
Intellectual property rights
Chaque partie a le droit, dans tous les pays, à un droit non exclusif et irrévocable concernant la reproduction, la conception de produits dérivés, la diffusion publique et la traduction de ce qui relève de la propriété intellectuelle, pour autant que ces activités de reproduction, conception, diffusion et traduction n'affectent pas la protection des droits de propriété intellectuelle de l'autre partie.
Intellectual property rights
Le présent accord vaut licence d'utilisation de ces droits.
3.17 At global level, the EU must pay special attention to safeguarding intellectual property.
3.17 Au niveau mondial, l'UE devra veiller tout particulièrement à sauvegarder la propriété intellectuelle.
4.19 At global level, the EU must pay special attention to safeguarding intellectual property.
4.19 Au niveau mondial, l'EU devra veiller tout particulièrement à sauvegarder la propriété intellectuelle.
Intellectual property rights Ensure the implementation of the legislation on intellectual and industrial property.
Droits de propriété intellectuelle Assurer la mise en œuvre de la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Ecuador Local Creative Commons Chapter to Hold Event on World Intellectual Property Day Global Voices
Equateur Une journée d'information Creative Commons à Quito
Drugs and intellectual property.
Médicaments et propriété intellectuelle.
Intellectual and industrial property
Propriété intellectuelle et industrielle
Outsourcing and intellectual property.
Externalisation et propriété intellectuelle.
WORLD INTELLECTUAL PROPERTY ORGANIZATION
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(e) Intellectual property rights
e) Les droits de propriété intellectuelle
3.12 Intellectual property rights
3.12 Droits de propriété intellectuelle
3.2.3 Intellectual property rights.
3.2.3 Les droits de propriété intellectuelle.

 

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