Et numéro cinq, c'est la reconnaissance.

(Nombre de procédures de reconnaissance mutuelle de 1996 à 2000)

certaines difficultés en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles.

(Nombre de procédures de reconnaissance mutuelle et modifications de 1995 à 2000)

En 1998, le nombre de demandes de reconnaissance mutuelle a continué d'augmenter constamment.

Donc ces cinq éléments sont, je le répète numéro un, l'esprit de groupe numéro deux, un résultat tangible numéro trois, les micro dons quatre, la relation personnelle et cinq la reconnaissance.

Les organisations bénéficiaires ont obtenu des résultats et se sont fait connaître.

Seuls l'Allemagne, la France, le Portugal et le Danemark voient le nombre de demandes de reconnaissance augmenter.

1999

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L augmentation du nombre de procédures de reconnaissance mutuelle devrait se poursuivre en 2000 2001.

Le nombre total de demandes tant soumises que finalisées a augmenté, surtout le nombre de modifications de type I.

C'est pourquoi l'insertion que préconisent les sourds dépend d'une égalité de statut entre les langages gestuels et les langages parlés ainsi que d'un respect mutuel.

CONSTATATION DES RÉSULTATS Article 11 Constatation des résultats 1 .

Une autre forme d'aide est la reconnaissance, rarement formelle, mais plus souvent sociale.

En 1997, les procédures de reconnaissance mutuelle furent au nombre de 26 nouvelles demandes finalisées, 1 demande en cours de finalisation et 9 en attente.

En 1997, les procédures de reconnaissance mutuelle furent au nombre de vingtsix nouvelles demandes finalisées, une demande en cours de finalisation et neuf en attente.

Reconnaissance

Aucun impôt, droit ou taxe proportionnel à la valeur du litige n'est perçu dans l'État requis à l'occasion de la procédure tendant à la délivrance d'une déclaration constatant la force exécutoire.

HR Seuls les auditeurs certifiés détenteurs d'une licence officiellement reconnue par la Chambre croate des auditeurs peuvent fournir des services d'audit.

10 stiftsøvrigheder (10 autorités diocésaines)

La présente obligation n'implique pas qu'une Partie doive autoriser de tels fournisseurs à exercer des activités commerciales ou à se livrer à une sollicitation commerciale sur son territoire.

UE aucune obligation de traitement national ou de traitement de la nation la plus favorisée pour tous les services sociaux, de santé et d'éducation qui bénéficient de fonds publics ou du soutien de l'État sous quelque forme que ce soit et qui ne sont donc pas considérés comme étant financés par des fonds privés.

Les données agrégées combinent les données d'un nombre suffisant d'entreprises indépendantes, de telle sorte qu'il soit impossible de reconnaître les données individuelles.

Je répondrai, au nom de la présidence autant qu'au nom du Conseil, que les travaux sur ce sujet ont, en effet, lieu notamment dans le cadre de la coopération intergouvernementale.

Ses craintes pour la sécurité des Juifs en Israël étaient justifiées.

Système général, reconnaissance de l'expérience professionnelle et reconnaissance automatique .

À ce principe sont toutefois associées certaines exceptions de fond tenant à l'objet et au but du traité et à pratique judiciaire.

Aucun changement important n'est intervenu dans le nombre d'arbitrages découlant des procédures de reconnaissance mutuelle (nouvelles demandes modifications) par rapport aux années précédentes.

Plusieurs documents d'orientation sur l'utilisation de la procédure de reconnaissance mutuelle ont été publiés en 2001 pour aider les demandeurs et les titulaires d'autorisation de mise sur le marché.

Elles sont au nombre de trois l'utilisation du vote à la majorité qualifiée, la reconnais sance des pouvoirs d'exécution de la Commission et, enfin, la participation pleine et entière du Par lement.

Reconnaissance de manuscrit

Reconnaissance des armes.

Reconnaissance des aéronefs

Reconnaissance de caractères

2.2.2 Reconnaissance

RECONNAISSANCE MUTUELLE

Ces points d'information ne doivent pas être dépositaires des lois et réglementations.

Au plus tard le 15 mai 2017 dossiers d'évaluation de la compétence de deux autres autorités des États membres

Les services d assurance et services connexes visés au paragraphe 2 comprennent les activités suivantes

Comptabilisation initiale

Comptabilisation initiale

Petit à petit, du simple fait d'être ici et de reconnaître d'une certaine manière, la reconnaissance, une sorte de reconnaissance non dualiste, une reconnaissance non phénoménale, qu'est ce que ça veut dire ?

Et c'est le choc de la reconnaissance. au moment du choc de la reconnaissance.

Jusqu'en 1988, la reconnaissance mutuelle dépendait de la reconnaissance des qualifications pédagogiques.