les dispositions relatives à la mise en œuvre .

5.2 Prescriptions particulières pour les remorques

6.2 Prescriptions concernant les véhicules automobiles

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET AUTRES DISPOSITIONS CONCERNANT LE SEBC Article 43 Dispositions générales 43.1 .

Il existe des dispositions concernant la révocation de la citoyenneté vanuatuane et des dispositions concernant les enfants y compris les enfants adoptifs.

1 Provisions pour le budget CECA (BOC)

1 Provisions pour engagements à liquider

Dispositions supplémen taires con cernant la protection des porcs

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA RÉCEPTION

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA RÉCEPTION CE

dans le cas du Canada, un gouvernement provincial ou territorial du Canada accorde un traitement plus favorable à un fournisseur de services qui est une personne d'un autre gouvernement provincial ou territorial du Canada, ou à un service fourni par un tel fournisseur

Dispositions spéciales pour les produits de la pêche

Dispositions spéciales destinées aux fonctionnaires

Dispositions administratives pour la réception

Dispositions particulières applicables à la crevette nordique

Article 21 Opérations avec les organismes publics

Le Comité arrête toute disposition utile concernant l'application des dispositions prévues dans la présente annexe.

de dispositions expresses ou d apos éclaircissements

Aucune ressource n'est prévue pour des achats.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX SERVICES DE MÉDIAS AUDIOVISUELS

Dispositions supplémentaires pour le transport à longue distance

Dispositions supplémentaires applicables aux tunnels bitubes

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA RÉCEPTION CE

Dispositions administratives concernant la réception

dispositions en matière de cumul régional de l'origine

Dispositions transitoires pour les titres de créance négociables

Dispositions applicables à tous les moyens de transport

Dispositions supplémentaires pour le transport par air

Dispositions supplémentaires pour le transport dans des conteneurs

Dispositions relatives aux expéditions d œufs de table

dispositions en matière de tolérance générale pour les éléments non originaires

des dispositions spécifiques destinées à assurer la traçabilité des matériaux et objets, y compris des dispositions relatives à la durée de conservation des archives, ou des dispositions permettant, s'il y a lieu, de déroger aux exigences prévues à l'article 17

3.4 Elle propose des dispositions relatives à la notification de certaines maladies, et aux mesures de lutte contre ces celles ci, ainsi que des dispositions relatives à la déclaration du statut indemne de maladie .

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET AUTRES DISPOSITIONS CONCERNANT LE SEBC

Certaines des dispositions pour le voyage que vous donner des

5.4.2 Dispositions particulières applicables à l'équipement de servodirection

Quelles sont les dispositions prises à leur égard?

Les dispo sitions concernant le Portugal son substantielle ment analogues.

Dispositions particulières aux marchandises présentant des risques accrus

Compte tenu de ce qui précède, le gouvernement de la République fédérale du Nigéria a l'honneur de notifier au Comité préparatoire que le Nigéria désigne, par la présente communication, les dispositions ci après figurant dans la section I de l'Accord comme relevant de la catégorie A, pour mise en œuvre à l'entrée en vigueur de l'Accord

Dispositions transitoires pour les titres de créances négociables 1

Dispositions transitoires pour les titres de créance négociables 2

Dispositions complémentaires pour le calcul des prestations

Dispositions applicables au prélèvement d'échantillons de vin et de jus de raisin

Dispositions transitoires en vue de l'extension de la réception