J'ai donc la demande concernant le Zimbabwe.

(voir également la proposition 25 concernant les Nations Unies).

Certaines délégations ont toutefois exprimé des réserves au sujet de cette proposition.

5.5 Enfin, le CESE est en désaccord avec la proposition de la Commission concernant

5.5 Le CESE est aussi en désaccord avec la proposition de la Commission concernant

Ensuite, nous travaillons sur une proposition concernant l'identification et l'enregistrement des ovins et des caprins, ainsi que sur une autre proposition sur l'introduction de produits animaux par les voyageurs.

Il insiste d apos autre part sur sa proposition tendant à ce que l apos on désigne des rapporteurs spéciaux sur des questions spécifiques.

2. Prend note avec intérêt de la proposition relative à un nouvel ordre humain international

2. Prend note avec intérêt de la proposition relative à un nouvel ordre humain international

2. Prend note avec intérêt de la proposition relative à un nouvel ordre mondial privilégiant l'humain

Nous présentons une proposition concernant les termes que nous aimerions voir figurer au paragraphe 10.

3.1.6 En ce qui concerne les personnes à charge, la proposition ne prévoit pas de modification.

Il encourage l'efficacité énergétique et la technologie des énergies renouvelables.

Je suis beaucoup moins enthousiaste quant à la proposition relative à un nouvel observatoire.

Nous ne pouvons qu'approuver cette proposition, avec des réserves cependant sur la forme.

Pour le moment, nous n'avons pas reçu de proposition de réunion pour ce jour là.

Cette proposition posait des problèmes à cause de son incidence juridique sur l'application du Règlement.

Le représentant du Canada a annoncé qu'il enverrait le détail des observations formulées sur la proposition.

5.8 Le CESE souhaite également formuler un certain nombre d'observations d'ordre technique sur la proposition.

Les Douze pensent en particulier mais pas uniquement à leur proposition concernant la dimension humaine.

Je soutiens également la proposition de la Commission en ce qui concerne la procédure proposée.

On attend l apos approbation du Gouvernement libanais pour l apos exécution de cette proposition.

À cet égard, la Jordanie a présenté une proposition sur les diverses manières de renforcer cette protection.

Le Secrétaire général n apos a pas soumis de proposition concernant l apos exercice budgétaire à retenir pour les opérations de la Mission.

2.1 La proposition de la Commission présente de nouveaux éléments concernant le protocole de Kyoto et les résultats de Durban2.

4.1 La proposition de la Commission présente de nouveaux éléments concernant le protocole de Kyoto et les résultats de Durban.

Adoption de la proposition Rome II relative aux conflits de lois concernant les obligations non contractuelles (2006)

Mais pour s'acquitter de ces responsabilités, s'agissant en particulier du budget

La Commission, en matière de politique commerciale, a élaboré une proposition qui doit être examinée avec soin.

Quant à la proposition concernant le domaine .eu , elle est à l' examen actuellement au Conseil et au Parlement européen.

Mme Proulx (Canada) déclare que les préoccupations exprimées au sujet de la fiabilité pourraient, de l'avis de la délégation canadienne, être apaisées en combinant la proposition de Singapour touchant l'alinéa a) du projet de paragraphe 3 et la proposition des États Unis concernant l'alinéa b) du même paragraphe.

3.6 Le Comité se demande toutefois si la proposition arrive au moment opportun.

L'amendement 3, qui a M. Viliam PÁLENÍK pour auteur, donne lieu à une proposition de compromis, qu'expose la rapporteure.

Soumis par M. Viliam PÁLENÍK, l'amendement 5 fait l'objet d'une proposition de compromis, qui est exposée par la rapporteure.

Elle les déplore profondément et souhaite que la démocratisation en cours en Europe centrale et orientale, y compris d'ailleurs en Roumanie où il y a encore beaucoup de progrès à faire, s'accompagne non d'une répression, mais de progrès décisifs en matière de droits de l'homme.

Nous avons abordé ces problèmes au sein de la commission de l'énergie et nous allons les aborder une nouvelle fois ici.

La deuxième catégorie d'amendements vise quant à elle à éclaircir le texte de la proposition de la Commission.

Quant aux passages de la proposition relatifs à la qualité, nous avons quelque peu modifié les dénominations suggérées par la Commission.

Dans le même temps , la BCE a fait part de ses préoccupations en ce qui concerne certains points de la proposition .

L'amendement 1, soumis par M. Phillip DE BUCK, fait l'objet d'une proposition de compromis que présente la rapporteure.

L'amendement 2, déposé par M. Phillip DE BUCK, donne lieu à une proposition de compromis que présente la rapporteure.

Nous voudrions toutefois exprimer quelques remarques sur la proposition relative à l'inclusion des travailleurs indépendants.

3.1 L'ensemble de mesures se compose d'une communication11, d'une proposition de règlement relatif aux dispositifs médicaux12 (remplaçant la directive 90 385 CEE concernant les dispositifs médicaux implantables actifs et la directive 93 42 CEE concernant les dispositifs médicaux), ainsi que d'une proposition de règlement relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro13 (remplaçant la directive 98 79 CE relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro).

3.1 L'ensemble de mesures se compose d'une communication9, d'une proposition de règlement relatif aux dispositifs médicaux10 (remplaçant la directive 90 385 CEE concernant les dispositifs médicaux implantables actifs et la directive 93 42 CEE concernant les dispositifs médicaux), ainsi que d'une proposition de règlement relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro11 (remplaçant la directive 98 79 CE relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro).

Les travaux au sein du Conseil sur la proposition de la Commission largement soutenue par ce Parlement, que je remercie encore arrivent désormais à leur terme.