les actifs utilisés en garantie .

Ce sont les documents sur notre entreprise ainsi que sur les nouveaux jeux.

3.1 Avec les pays d'origine, en ce qui concerne l'immigration légale

3.2 Avec les pays d'origine, en ce qui concerne l'immigration irrégulière

L'éducation et la formation des utilisateurs et des fournisseurs de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques concernant leurs obligations en matière d'accès et de partage des avantages

Nous estimons que les négociations concernant la Charte peuvent attendre.

1. Background information regarding military holdings (as of December 1992)

Je ne peux pas croire qu'il vous considère comme un fardeau.

Des solutions durables continuent toutefois à faire défaut, particulièrement pour ce qui est de la politique des retours ainsi que pour ce qui est de l'attention différenciée à accorder aux femmes et aux groupes ethniques.

Il est considéré comme le document clé concernant le développement durable.

En ce qui concerne le problème des dimensions, je voudrais évoquer la situation des camions.

Mais les comportements tournés vers autrui sont essentiels dans notre évolution en tant qu'être sociaux.

Beaucoup de Chinois estiment qu on ne peut rien y faire et s adaptent en conséquence.

Aucunes données nationales n'ont été rassemblées à ce jour dans ce domaine.

Informations générales sur les dotations militaires au 1er janvier 1994 Russe

Monsieur le Commissaire, comme l'a signalé M. Harbour, nous avons besoin de quelques éclaircissements quant à la question des seuils.

Oui, en tant que rédacteur... j'interroge les citoyens importants sur leurs sentiments.

Comité économique et financier organe communautaire consultatif qui sera institué au début de la troisième phase , après dissolution du Comité monétaire .

D apos une part, il tranchait les différends concernant la légalité des impôts prélevés par l apos Etat et, d apos autre part, il percevait ces mêmes impôts.

PRESIDENCE DE M. ROMEOS Vice président (')

Aussi mauvaise que la conception qu' avait Jean Monnet de la façon dont il fallait développer la Communauté européenne.

La BCE respecte autant que possible les pratiques existantes en ce qui concerne l' émission et la présentation des billets de banque .

Le SEBC et la BCE remplissent leurs fonctions et exercent leurs activités conformément aux dispositions des traités et des présents statuts .

23.6 . Le conseil de l' IME peut prendre les mesures nécessaires à l' application des articles 23.4 et 23.5 .

La BCE respecte autant que possible les pratiques existantes en ce qui concerne l' emission et la presentation des billets de banque .

Jusqu'au soir, la jeune fille supporta son châtiment avec patience et sans avoir un seul instant conçu de ressentiment car elle le considérait comme une punition méritée.

, tandis que d apos autres le considéraient comme un acte légitime de l apos Etat, subordonné à des exigences humanitaires.

b) les informations relatives au processus de contrôle prudentiel prévu à l article 63

L amendement 49 est acceptable il apporte plus de précision dans les statistiques relatives aux accidents.

Cette question est donc redondante.

Comme cela a été dit auparavant, les résultats en matière de sécurité passive ont été fortement contestés.

Concernant le trichinose, les dispositions de la directive 77 96 CEE du Conseil (telle que modifiée en dernier lieu).

24. La Division de la codification contribue, d apos autre part, à faire connaître l apos oeuvre accomplie par l apos Organisation des Nations Unies en ce qui concerne la codification et le développement progressif du droit international ainsi que certains aspects de son application.

Pour ce qui est de la proportion entre hommes et femmes analphabètes, il y a plus de deux fois plus d apos analphabètes parmi les femmes que parmi les hommes.

Avec l'Organisation internationale des migrations dans les 12 cas susmentionnés ainsi que dans cinq autres cas de rapatriement.

Cette expérience a soulevé de nombreuses questions concernant les politiques de présentation des données et d'accès aux données, ainsi que des préoccupations concernant la confidentialité.

Sous réserve d une décision d'acceptation des demandes par la Commission, les certificats sont délivrés dans les meilleurs délais.

Sous réserve d'une décision d'acceptation des demandes par la Commission, les certificats sont délivrés dans les meilleurs délais.

Concernant l épilepsie, l indication d utilisation comme thérapie d appoint chez l enfant de 3 ans et plus ainsi que celle d utilisation en monothérapie ont été examinées.

En ce qui concerne la question de M. Mulder à propos d'assurances, une action est en cours.

tout opérateur économique qui leur a fourni un équipement sous pression transportable

3.7 Les récents scandales concernant la manipulation du LIBOR et de l'EURIBOR (l'on a également constaté par la suite d'autres cas de manipulation des indices de référence des taux de change ou des prix de l'énergie) ont entraîné des doutes et des préoccupations quant à l'intégrité des indices de référence dans le monde entier.

une année est l'année prise en considération pour l'émission du son, et une année moyenne en ce qui concerne les conditions météorologiques, conformément à la définition donnée au paragraphe 1.1 de la présente annexe

Tous ceux qui ont été à Sanya reconnaîtront que a le plus grand nombre de taxis sans licence.

Ce sont surtout les paysans afghans que nous avons punis en les considérant comme des terroristes.