Translation of "proof of disposal" to French language:


  Dictionary English-French

Disposal - translation : Proof - translation : Proof of disposal - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Dispose of the syringe in a puncture proof disposal container..
Jetez la seringue dans un récipient adapté à l épreuve des perforations.
a puncture proof container for safe disposal of the used syringe.
un récipient résistant à la perforation pour éliminer en toute sécurité la seringue usagée.
Put used syringes into the puncture proof disposal container and keep it out of the reach and
Placez les seringues usagées dans le conteneur à déchets à l épreuve des perforations et tenez le
transported in sealed leak proof containers labelled for disposal only in vehicles under satisfactory hygiene conditions
transporté à bord de véhicules dans des conteneurs étanches scellés portant la mention pour élimination uniquement , dans des conditions d'hygiène satisfaisantes
Description of process waste disposal point, including disposal method, storage period, type of disposal, etc.
Décrire le poste de rejet des déchets de procédé, y compris la méthode de rejet, la durée du stockage, le mode de rejet, etc.
Disposal of records Disposal of records does not always mean destruction.
Le sort final de documents d archives n'est pas toujours la destruction.
Burden of proof
La charge de la preuve
Proof of nationality
Preuve de la nationalité
(burden of proof)
(charge de la preuve)
PROOF OF ORIGIN
PREUVE DE L ORIGINE
PROOF OF ORIGIN
Sont considérés comme entièrement obtenus dans une partie
PROOF OF ORIGIN
L'exportateur ou son représentant habilité est tenu d'apposer les mentions Bosnie et Herzégovine et Ceuta et Melilla dans la case 2 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou dans la déclaration sur facture.
Proof of origin
les opérations simples de peinture et de polissage
PROOF OF ORIGIN
En d'autres termes, la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés.
Proof of origin
les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir des produits visés aux points a) à k).
PROOF OF ORIGIN
Ceuta et Melilla sont considérées comme un seul territoire.
PROOF OF ORIGIN
Article 16 Procédure de délivrance d'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED
Means of proof
Sous section 3
Proof of origin
Chapitre 47
Proof of conformity PRODUCER09.
Preuve de conformitéPRODUCTEUR09.
proof of origin
Preuve de l'origine
Proof of origin
Preuve de l'origine
Proof of origin
Preuve de l'origine
Disposal of waste
Elimination des déchets
Disposal of products
Élimination des produits
4.2 Burden of proof
4.2 Charge de la preuve
B. Proof of origin
C. Coopération administrative
proof of good character
Ville de Thompson
B. Proof of origin
Dans ce contexte, la Commission européenne ou les autorités douanières des États membres peuvent participer aux enquêtes.
Sale disposal of property
a) Le Greffier est responsable de la vente des biens.
Disposal of used syringes
Élimination des seringues usagées
Safe disposal of IONSYS
Informations concernant l élimination de IONSYS
Disposal of waste oils
Elimination des huiles usagées
Disposal of operating assets
L aliénation des actifs d'exploitation
proof
démonstration
Proof
Épreuve
Proof
La preuve nous avons la guerre, la récession,
Proof?
La preuve?
Disposal
Elimination
DISPOSAL
ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Disposal
Élimination
Disposal
Elimination
Disposal
Elimination
DISPOSAL
TRAITEMENT DES DECHETS
Disposal
Elimination des déchets

 

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