Translation of "proof of communication" to French language:
Dictionary English-French
Communication - translation : Proof - translation : Proof of communication - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
Which is a direct proof that communication of such stress signals is going between the roots. | Ce qui est une preuve directe que la communication de tels signaux de stress passe par les racines. |
6.1 Standardised, reliable data protection directives are the foundation of the rapid, future proof roll out of modern communication systems. | 6.1 L'introduction rapide et viable à long terme de systèmes de communication modernes doit s'appuyer sur des directives homogènes et fiables en matière de protection des données. |
6.1 Standardised, reliable data protection directives are the foundation of and a prerequisite for the rapid, future proof roll out of modern communication systems. | 6.1 Des directives homogènes et fiables en matière de protection des données sont la base et la condition préalable de l'introduction rapide et viable à long terme de systèmes de communication modernes. |
Burden of proof | La charge de la preuve |
Proof of nationality | Preuve de la nationalité |
(burden of proof) | (charge de la preuve) |
PROOF OF ORIGIN | PREUVE DE L ORIGINE |
PROOF OF ORIGIN | Sont considérés comme entièrement obtenus dans une partie |
PROOF OF ORIGIN | L'exportateur ou son représentant habilité est tenu d'apposer les mentions Bosnie et Herzégovine et Ceuta et Melilla dans la case 2 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou dans la déclaration sur facture. |
Proof of origin | les opérations simples de peinture et de polissage |
PROOF OF ORIGIN | En d'autres termes, la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés. |
Proof of origin | les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir des produits visés aux points a) à k). |
PROOF OF ORIGIN | Ceuta et Melilla sont considérées comme un seul territoire. |
PROOF OF ORIGIN | Article 16 Procédure de délivrance d'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED |
Means of proof | Sous section 3 |
Proof of origin | Chapitre 47 |
Proof of conformity PRODUCER09. | Preuve de conformitéPRODUCTEUR09. |
proof of origin | Preuve de l'origine |
Proof of origin | Preuve de l'origine |
Proof of origin | Preuve de l'origine |
4.2 Burden of proof | 4.2 Charge de la preuve |
B. Proof of origin | C. Coopération administrative |
proof of good character | Ville de Thompson |
B. Proof of origin | Dans ce contexte, la Commission européenne ou les autorités douanières des États membres peuvent participer aux enquêtes. |
proof | démonstration |
Proof | Épreuve |
Proof | La preuve nous avons la guerre, la récession, |
Proof? | La preuve? |
Submission of proof of origin | Les parties s'abstiennent de prendre toute mesure unilatérale qui pourrait entraîner une discrimination entre transporteurs ou véhicules communautaires et transporteurs ou véhicules de la Bosnie et Herzégovine. |
Validity of proof of origin | l'apposition ou l'impression, sur les produits ou sur leurs emballages, de marques, d'étiquettes, de logos ou d'autres signes distinctifs similaires |
Submission of proof of origin | le simple mélange de produits, même de natures différentes, y compris la simple addition d'eau, la dilution |
Verification of proof of origin | Article 11 |
Validity of proof of origin | Nonobstant les dispositions du paragraphe 2, l'UE accepte, après notification de la part de la Namibie, que des navires affrétés ou pris en crédit bail coque nue par des ressortissants de la Namibie, d'autres États de l'APE CDAA ou de l'UE soient traités comme ses navires pour la réalisation d'activités de pêche dans sa zone économique exclusive et que le poisson qu'ils y pêchent soit considéré comme originaire à condition, aux fins du présent paragraphe |
Submission of proof of origin | que les navires affrétés ou pris en crédit bail coque nue battent pavillon de la Namibie, d'un État membre de l'UE ou d'un État de l'APE CDAA pour la durée de l'affrètement ou du crédit bail |
Verification of proof of origin | La Namibie informe le comité de toutes les modifications apportées à sa législation régissant les activités de pêche, en précisant si les conditions d'application du paragraphe 3, point a), sont encore réunies après ces modifications. |
Validity of proof of origin | Les preuves de l'origine sont présentées aux autorités douanières du pays d'importation conformément aux procédures applicables dans ce pays. |
Submission of proof of origin | Lorsque, à la demande de l'importateur et aux conditions fixées par les autorités douanières du pays d'importation, des produits démontés ou non montés au sens de la règle générale no 2 a) du système harmonisé et relevant des sections XVI et XVII ou des nos 7308 et 9406 du système harmonisé sont importés par envois échelonnés, une seule preuve de l'origine est présentée aux autorités douanières lors de l'importation du premier envoi. |
A fresh proof of magic. | Un conseiller prit la parole. |
They're not proof of deception. | Ce ne sont pas des preuves de mensonge. |
Firstly, the burden of proof. | D'abord, sur la charge de la preuve. |
Very excellent proof of murder. | Excellente preuve d'un meurtre. |
I ve proof of it. | J'en ai la preuve. |
I have proof of it. | J'en ai la preuve. |
Exemptions from proof of origin | Exemptions de la preuve de l'origine |
TITLE V PROOF OF ORIGIN | TITRE V PREUVE DE L'ORIGINE |
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