Le produit communautaire est généralement commercialisé en tant que produit de première qualité et il fait souvent l'objet d'une majoration de prix lors de la vente au détail.

utilisations non alimentaires ne sera versée que dans les cas où il existe un contrat entre l'agriculteur et un industriel.

Elles sont nombreuses les variables que les assureurs tiennent en compte au moment d'établir le prix de la prime.

Une variante du régime de prix fixes est un mécanisme de primes fixes dans le cadre duquel le gouvernement détermine une prime fixe ou un bonus écologique payé en plus du prix normal ou au comptant de l'électricité aux producteurs de l'électricité SER.

Ils auraient à en payer le prix, car au début les acheteurs potentiels exigeront une prime à la nouveauté.

En revanche , cette prime de risque disparaît en partie dans un environnement de stabilité des prix .

En ce qui concerne la viande porcine, dont la produc tion est en hausse dans la Communauté, il est intéressant de noter que ce dynamisme est dû a une spécialisation croissante de la production en grandes quantités, indépendamment, ou presque, des surfaces agricoles. les.

Dans plusieurs gros pays producteurs européens, comme la Finlande et l'Autriche, les bois ronds sont issus à 100  de forêts certifiées.

Le règlement de base (règlement (CEE) n 1837 80) applicable dans le secteur des viandes ovine et caprine prévoit le paiement d'une prime dite prime payable par brebis tenant compte de la différence entre le prix de marché appliqué dans chaque région et le prix de base communautaire.

Ce prix raisonnable doit tenir compte d'un élément de sécurité des approvisionnements et de stabilité des prix.

Les personnes qui achètent des objets dans des ventes aux enchères doivent également payer un pourcentage sur le prix d adjudication (appelé commission d achat).

Cette suppression était liée à la modification du mécanisme de prix de référence et à l'augmentation de ce prix de référence, dans le but de voir cette augmentation contrebalancer la perte de la prime de pénétration.

Et ils viennent au marché en sachant quels tarifs seront appliqués à leurs produits selon leur qualité.

Toutefois, le produit communautaire bénéficie généralement d un surprix de l ordre de 10 par rapport au produit importé.

Prime à la vache allaitante prime nationale complémentaire

Le prix d' assurance utilisé dans l' indice varie en fonction de la prime d' assurance brute payée par les ménages pour une police d' assurance particulière .

La situation est la même en ce qui concerne l'Irlande du Nord, de sorte qu'il n'y a pas lieu de regarder l'Irlande, non plus que l'Irlande du Nord, comme une région distincte.

Les prix à l'intervention pour la récolte de 1990 et la prime accordée au Badischer Geudertheimer ont été réduits de 35 et 25 respectivement.

Actuellement, le prix de rachat correspond à un pourcentage de la prime au tabac pour une année de récolte donnée.

Cette majoration est appelée majoration de refinancement.

Premium

Prime spéciale 39 , prime à la désaisonnalisation, prime à la vache allaitante (y compris lorsqu'elle est versée pour les génisses et y compris la prime nationale supplémentaire à la vache allaitante lorsqu'elle est cofinancée) 39 , prime à l'abattage 39 , paiement à l'extensification, paiements supplémentaires

b) Prime variable à l'abattage le Royaume Uni peut octroyer une prime à l'abattage des ovins lorsque les prix constatés sur les marchés représentatifs de la région 5 se situent en dessous d'un niveau directeur correspondant à 85 du prix de base.

Primes animales

Prime à la désaisonnalisation

Bénéficiaire de la prime

PRIME SPÉCIALE

PRIME À LA DÉSAISONNALISATION

PRIME À L'ABATTAGE

Ces prix garantis oscilleraient entre un prix plancher qui prime de sécurité incluse ne saurait être inférieur à 80 écus tonne pour le charbon à vapeur et un prix plafond qui pourrait être fixé après des consultations approfondies entre des représentants de l'ensemble du secteur et la Commission.

Dans le cas des options, la totalité de la prime (c est à dire le prix d achat de vente des options plus les frais de service qui y sont incorporés) est enregistrée.

Prime à la brebis et à la chèvre, prime supplémentaire et certains paiements supplémentaires

L'expression Compte de valeur élevée désigne un Compte de personne physique préexistant dont le solde ou la valeur agrégé dépasse, au 31 décembre précédant l'entrée en vigueur du Protocole de modification signé le 27 mai 2015 ou au 31 décembre d'une année ultérieure, 1000000 USD ou un montant équivalent libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou de la Suisse.

l'ouverture du Compte financier n'impose pas au Titulaire du compte de fournir des informations client nouvelles, supplémentaires ou modifiées à des fins autres que celles visées par le présent Accord.

un compte de retraite ou de pension qui répond aux critères suivants

L'expression Nouveau compte d'entité désigne un Nouveau compte détenu par une ou plusieurs Entités.

il n'est pas possible pour quiconque de bénéficier des prestations contractuelles (par retrait, prêt ou autre) sans résilier le contrat

Un Compte financier qui, pour le reste, remplit le critère énoncé au point C 17 a) v) ne peut être considéré comme n'y satisfaisant pas uniquement parce qu'il est susceptible de recevoir des actifs ou des fonds transférés d'un ou de plusieurs Comptes financiers qui répondent aux exigences définies au point C 17 a) ou C 17 b) ou d'un ou de plusieurs fonds de pension ou caisses de retraite qui répondent aux exigences énoncées aux points B 5 à B 7

les retraits sont possibles uniquement à partir de l'âge fixé pour le départ à la retraite, de la survenue d'une invalidité ou d'un décès, ou les retraits effectués avant de tels événements sont soumis à des pénalités et

le contrat n'est pas conservé par un cessionnaire à titre onéreux.

des primes périodiques, dont le montant reste constant dans la durée, sont dues au moins une fois par an au cours de la durée d'existence du contrat ou jusqu'à ce que l'assuré atteigne l'âge de 90 ans, si cette période est plus courte

Il s'agissait donc, pour l'Europe, chers collègues, d'une occasion, plus unique que rare, et qui ne se représentera donc pas, et nous la perdons.

e) au titre de la restitution d'une prime anticipée ou d'un dépôt de prime pour un Contrat d'assurance dont la prime est exigible au moins une fois par an si le montant de la prime anticipée ou du dépôt de prime ne dépasse pas le montant de la prime contractuelle due au titre de l'année suivante.

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