Translation of "on such basis" to French language:

Dictionary English-French

Basis - translation :

Base

On such basis - translation :

Sur cette base

Such - translation :

Tel

Keywords : Fondement Bases Quotidiennement Régulièrement Base Telle Existe Tellement Tant

Examples (External sources, not reviewed)

Such authorisation is granted on a discretionary basis.	La présente réserve ne s'applique pas au transport de voyageurs entre Arlanda et des destinations autres que Stockholm.
Polyurethane mattresses should not be on such a basis.	Un matelas en polyuréthane ne doit pas faire partie d'un lit de ce type.
Such letters will be continued on a quarterly basis.	Un bulletin d'information de l'AMCOW est actuellement mis au point.
Such dialogue may take place on a regional basis.	Article 4
Such consultative meetings were held subsequently on a yearly basis.	Par la suite, ce type de réunion a eu lieu tous les ans.
Such services must be offered on a non profit basis.	LT néant, sauf interdiction d'établir et d'exploiter des maisons de jeu et d'organiser des jeux de hasard 66 .
Such is the basis on which the EU will be negotiating.	Telle est la base de la position de négociation de l'Union.
Such access rights shall be granted on a royalty free basis.	Les parties collaborent à l'établissement des procédures de demande et d'obtention de l'autorisation écrite préalable nécessaire à une diffusion plus large, et chaque partie doit accorder cette autorisation dans la mesure permise par ses politiques, réglementations et législations intérieures
Budgets for such activities and programmes are established on a net basis.	Les budgets de ces activités et programmes sont établis sur la base du net.
This outcome will, we hope, serve as a basis for Council decisions on future such occasions and will as such create a durable and generally acceptable basis on which to proceed.	Ce résultat, nous l'espérons, servira de base aux décisions du Conseil dans d'autres occasions de ce genre et jettera ainsi des fondements durables et acceptables par tous pour la suite de nos travaux.
Such opinions could also be confined to investigations on an ad hoc basis .	Ce type d' avis pourrait également être limité à des procédures ponctuelles .
On the basis of such considerations, we were able to support the resolution.	C'est dans cette optique que nous avons estimé que nous pouvions appuyer ce projet de résolution.
Appointments to such posts would be on an objective basis following transparent procedures.	La nomination à ces postes s effectuerait de manière objective et selon des procédures transparentes.
Such family members shall retain their right of residence exclusively on personal basis.	Les membres de la famille susvisés conservent leur droit de séjour exclusivement à titre personnel.
It is on the basis of such conviction and such understanding that Iraq has acceded to many international covenants on human rights.	C apos est sur la base de cette conviction et de cet engagement que l apos Iraq a adhéré à de nombreux pactes internationaux relatifs aux droits de l apos homme.
Such restriction lacks any legal basis.	Cette condition n'a pas de fondement légal.
Even under such circumstances, CFMMs should generally not discriminate on the basis of currency.	Même dans de telles circonstances, ces mesures de gestion des flux de capitaux ne devraient généralement pas établir de discrimination en fonction de la devise.
Such exclusive or partially exclusive licences shall be granted on a normal commercial basis.	La concession de telles licences exclusives ou partiellement exclusives est effectuée sur une base commerciale normale.
Such exclusive or partially exclusive licences shall be granted on a normal commercial basis.	La concession de telles licences exclusives ou partiellement exclusives s'effectue sur une base commerciale normale.
Even under such circumstances, CFMMs should generally not discriminate on the basis of currency.	Même dans de telles circonstances, ces mesures de gestion des flux de capitaux ne devraient généralement pas établir de discrimination en fonction de la devise. 160
Such a review should proceed on the basis of all available sources of information.	Il devrait procéder à cet examen en utilisant toutes les sources d apos information disponibles.
All such programmes need to be effectively coordinated and evaluated on a Communitywide basis.	Il y a aussi des partenariats entre des écoles et des musées.
Only on this basis will developing countries, such as China and India, get involved.	Ce n'est que de cette manière que des pays en développement tels que la Chine et l'Inde pourront participer au système.
Such family members shall retain their right of residence exclusively on a personal basis.	Les membres de la famille susvisés conservent leur droit de séjour exclusivement à titre personnel.
An ESP shall determine such services on an individual basis and such services shall not be subject to this Guideline .	Le prestataire de services de l' Eurosystème détermine librement ces services et la présente orientation n' est pas applicable à ces services .
An ESP shall determine such services on an individual basis and such services shall not be subject to this Guideline .	En outre , tout prestataire de services particuliers peut également offrir aux clients d' autres services en matière de gestion des réserves et détermine librement ces services .
This is the first time such a complaint is initiated against a bank in France on such a legal basis.	C est la première fois qu une plainte est déposée sur ce fondement contre une banque en France.
An ESP shall determine such services on an individual basis and such services shall not be subject to this Guideline.	Le prestataire de services de l Eurosystème détermine librement ces services et la présente orientation n est pas applicable à ces services.
On the basis of this pilot programme , the Governing Council will decide in 2008 whether such an ECI programme should be established on a permanent basis .	En fonction des résultats de ce programme pilote , le Conseil des gouverneurs décidera en 2008 de mettre ou non un programme ECI permanent en place .
Is it even possible to deal with such a situation on a purely national basis?	Est il même possible de gérer une telle situation d un point de vue purement national ?
Is it even possible to deal with such a situation on a purely national basis?	Est il même possible de gérer une telle situation d un point de vue purement national 160 ?
Any prejudicial decision adopted on the basis of such distinction is deemed null and void.	Tout acte préjudiciable découlant de cette distinction doit être considéré comme nul et de nul effet.
On the basis of such a succinct report, the Committee could not ask pertinent questions.	Le Comité ne peut poser de questions pertinentes à partir d apos un rapport aussi succinct.
Access to such registries and databases should be limited on a need to know basis.	L accès à ces registres et bases de données devrait être limité, selon le principe du besoin d en connaître.
It is usually more effective to structure such revisions on a biannual or quarterly basis	Il est généralement plus efficace de prévoir de telles révisions une fois par semestre ou par trimestre
Such a reform can, however, only be justified on the basis of a detailed analysis.	Toutefois, il convient d'assumer la responsabilité d'une telle réforme uniquement sur la base d'une analyse minutieuse.
Certainly not if Europe would have to be given new powers on such a basis.	Certainement pas si l'Europe devait se voir attribuer de nouvelles compétences sur une telle base.
On the basis of such research, the Meeting of the Parties shall consider appropriate action.	Article 7
On the basis of such research, the Meeting of the Parties shall consider appropriate action.	Chaque Partie, conformément à son droit national et aux objectifs de la Convention cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, exige que toutes les personnes physiques et morales prenant part à la chaîne logistique du tabac, des produits du tabac et du matériel de fabrication
Other Parties providing resources are encouraged to communicate biennially such information on a voluntary basis.	Les pays développés Parties communiquent tous les deux ans des informations transparentes et cohérentes sur l'appui fourni aux pays en développement Parties et mobilisé par des interventions publiques, conformément aux modalités, procédures et lignes directrices que la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au présent Accord adoptera à sa première session, comme il est prévu au paragraphe 13 de l'article 13.
Other Parties providing resources are encouraged to communicate biennially such information on a voluntary basis.	Il est créé un cadre technologique chargé de donner des directives générales aux travaux du Mécanisme technologique visant à promouvoir et faciliter une action renforcée en matière de mise au point et de transfert de technologies de façon à appuyer la mise en œuvre du présent Accord, aux fins de la vision à long terme mentionnée au paragraphe 1 du présent article.
Subsidiary bodies have dealt with sanctions on an ad hoc basis, such as the Sanctions Committee on Yugoslavia.	Les organes subsidiaires, tels que le Comité des sanctions contre la Yougoslavie, ne s apos occupent des sanctions que sur une base ad hoc.
We must insist on this social continuum and formulate plans of action on the basis of such proposals.	Nous voulons désormais réclamer la maturation de cet espace social et nous avons à développer les plans d'action qui nous sont proposés.
The Chairman of the Preparatory Commission will also decide, on the basis of such consultations, the precise date for such a meeting	Le Président de la Commission préparatoire déciderait aussi, sur la base de ces consultations, des dates auxquelles se tiendrait la session
On the basis of this exercise , action plans were established for the treatment of such risks .	Sur la base de cet exercice , des plans d' action ont été établis pour le traitement de ces risques .

Afficher cette page en français