Translation of "on scope" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| Declarations on the scope of application | Déclarations concernant le champ d'application |
| Studies on scope for venture capital | Etudes sur les possibilités d apos investissement de capital risque |
| Article 1 on scope of application | Article premier relatif au champ d'application |
| First, on the scope of universal service the Commission supports the Harbour report on the proposed scope of universal service. | D' abord, la portée du service universel la Commission approuve la proposition du rapport Harbour concernant la portée du service universel. |
| Declarations on the scope of application (continued) | Déclarations concernant le champ d'application (suite) |
| A. Restrictions on the scope of inspections | A. Restriction de l apos ampleur des inspections |
| Article 19 Declarations on the scope of application | Article 19 Déclarations concernant le champ d'application |
| Additional rules on the scope of stakeholder consultation | Règles supplémentaires sur la portée de la consultation des parties prenantes |
| Am. 23 on the scope of the Directive | l'amendement 23 concernant le champ d'application de la directive |
| Scope of the note This note contains information on | Objet de la présente note |
| 3.3 Scope definitions rules on conflict of laws distinctions | 3.3 Champ d'application définitions normes en matière de conflit de lois limitations |
| Amendment 3 on the definition of the Directive's scope | Amendement 3 sur la définition du champ d'application de la directive |
| The scope of these option changes depends on where in theThe scope of these option changes depends on where in the pattern the setting occurs. | Le domaine d'application de ces options dépend de la position de la séquence d 'option. |
| Article 5 Statistics on e money 1 . Scope of reporting | Article 5 Statistiques relatives à la monnaie électronique 1 . |
| Opinions differ on the scope of the MFN exemption review. | Les avis divergent quant à la portée du réexamen des exemptions de l'obligation NPF. |
| a limited scope of accreditation dependant on their personal competence. | avoir reçu un agrément dont l étendue est limitée en fonction de ses compétences personnelles. |
| a limited scope of accreditation dependant on their personal competence. | sont titulaires d une accréditation dont la portée est limitée en fonction de leurs compétences personnelles. |
| deliberations of the Council on questions within the scope of | PARTICIPATION AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL SUR LES QUESTIONS |
| DELIBERATIONS OF THE COUNCIL ON QUESTIONS WITHIN THE SCOPE OF | DE PARTICIPATION AUX DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL SUR LES |
| 3.1.7 Scope of Union Activity Limited Prohibition on Political Activity | 3.1.7 Limitation du champ d activité des syndicats interdiction de l activité politique |
| On that score, therefore, we need to broaden the scope. | Sur ce point, une extension s' impose pour combler cette lacune. |
| Scope | Objet |
| Scope | Champ d'application territoriale |
| Scope | Champ d'application |
| Scope | Champ de déploiement |
| Scope | Télescope |
| Scope | Portée |
| Scope | Vision |
| Scope | Niveau 160 |
| Scope | a) Domaine d'application |
| Scope | A. Objet de la présente note |
| Scope | ii) En cas d'incidence négative jugée notable par les participants au projet ou la Partie hôte, une déclaration indiquant que les participants ont entrepris une étude d'impact socioéconomique adaptée à l'ampleur du projet, conformément aux procédures stipulées par la Partie hôte, y compris ses conclusions et toutes les références des documents de base |
| (Scope) | (Portée) |
| SCOPE | La présente convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. |
| Scope | Les dispositions du présent protocole ne modifient en rien les droits et obligations découlant pour une partie d'un accord international existant, sauf si l'exercice de ces droits ou le respect de ces obligations devait causer des dommages graves à la diversité biologique ou constituer pour elle une menace grave. |
| SCOPE | Il déclare tout conflit d'intérêt potentiel et adopte des mesures efficaces pour y remédier |
| Scope | la coopération économique, financière, technique et scientifique dans le secteur de la pêche en vue d'assurer une pêche responsable dans les eaux de l'Union européenne et de garantir la conservation et l'exploitation durable des ressources halieutiques |
| Scope | Champ d ' application |
| Scope | les fruits, au sens botanique du terme, n'ayant pas fait l'objet d'une surgélation |
| Scope | des espèces suivantes Cethorinus maximus, Rhincodon typus, Carcharodon carcharias, Carcharinus falciformis, Carcharinus longimanus, |
| Scope | Les possibilités de pêche accordées au titre de l'article 5 de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche sont fixées comme suit |
| Scope | Le règlement (CE) no 294 2008 du Parlement européen et du Conseil 4 s'applique à la participation des entités juridiques féroïennes aux communautés de la connaissance et de l'innovation. |
| Scope | Dans des circonstances très exceptionnelles, la durée de ces mesures peut être prolongée pour une durée maximale de deux ans. |
| Scope | Les parties se notifient les informations concernant leurs points d'information respectifs dans les trois mois suivant le début de l'application du présent titre. |
| Scope | Les parties se consultent au sein du CSA en ce qui concerne les accords décrits aux paragraphes 1 et 2 et, le cas échéant, sur d autres problèmes importants liés à leurs politiques commerciales respectives à l égard des pays tiers. |
Related searches : Agree On Scope - On Our Scope - Additional Scope - Big Scope - Small Scope - Regional Scope - Country Scope - Scope Document - Spatial Scope - Operational Scope - Thematic Scope - No Scope - Entire Scope
