Translation of "new draft" to French language:

Dictionary English-French

Draft - translation :

New draft - translation :

Keywords : Brouillon ébauche Rédiger Sélection

Examples (External sources, not reviewed)

New draft Regulations	B.2 Nouveaux projets de règlement
New draft Regulation on partitioning systems	B.4.3 Nouveau projet de règlement sur les systèmes de cloisonnement
New draft subparagraph 83 (b)(ii)	Nouveau sous alinéa ii) de l'alinéa b) du projet d'article 83
Consideration of new draft Regulations 69	4.3 Examen de nouveaux projets de Règlement 69
New York Convention and draft subparagraph 83	Convention de New York et projet d'article 83
Items 4.3.1. and 4.3.2. New draft Regulations	Points 4.3.1 et 4.3.2 Nouveaux projets de Règlement
In early 1995, Postel created Draft Postel , an Internet draft containing the procedures to create new domain name registries and new TLDs.	Au début de 1995, Postel a écrit Draft Postel , un document proposant des procédures pour créer de nouveaux noms de domaine.
Draft paragraph 72 (b) and proposed new definitions	Projet d'alinéa b) et nouvelles définitions proposées
New draft Regulations Voting by AC.1 92	1.4 Nouveaux projets de règlement vote de l'AC.1 92
Draft resolution I Question of New Caledonia . 147	Projet de résolution I Question de la Nouvelle Calédonie 153
3.1 The new objectives of the draft regulation	3.1 Les nouveaux objectifs de la proposition de règlement
Russia A New IT Security Draft Law Global Voices	Russie Un nouveau projet de loi sur la sécurité Internet
A new draft law is raising fresh concerns, too.	Un nouveau projet de loi soulève aussi des inquiétudes.
NEW ZEALAND PROPOSAL FOR A DRAFT CONVENTION ON RESPONSIBILITY	NOUVELLE ZELANDE PROPOSITION D apos UN PROJET DE CONVENTION
to draft new pharmacovigilance guidelines on post marketing surveillance	préparer de nouvelles lignes directrices pour la pharmacovigilance destinées aux contrôles postérieurs à la mise sur le marché
55 matic conference. The new draft Act of the	55 sitions de la convention de Paris sur les
to draft new pharmacovigilance guidelines on post marketing surveillance	préparer de nouvelles lignes directrices pour la pharmacovigilance destinées aux contrôlespostérieurs à la mise sur le marché
New York Jets Harvin was traded to the New York Jets on October 17, 2014 for a conditional draft pick in the 2015 NFL Draft.	Le 17 octobre 2014, il est échangé aux Jets de New York, en échange d'un choix de draft conditionnel.
Issue 1 Connecting factors Draft article 72, proposed new definitions, proposed new article 72 bis	Question 1. Facteurs de rattachement Projet d'article 72, nouvelles définitions proposées, nouvel article 72 bis proposé
The new draft law on infectious diseases is under consideration.	Un nouveau projet de loi est à l'examen.
Papua New Guinea also joined in sponsoring the draft resolution.	La Papouasie Nouvelle Guinée se porte également coauteur du projet de résolution.
Draft new International Agreement on Olive Oil and Table Olives	Projet de nouvel accord international sur l'huile d'olive et les olives de table
The new draft Treaty devotes one article to culture, 128.	Le nouveau projet de traité consacre à la culture un seul article, à savoir l'article 128.
Qatar s new draft cybercrime law raises concerns over freedom of online expression http dohanews.co post 51710659718 qatar new draft cybercrime law raises concerns over .UacYkrR7UZQ.twitter via dohanews	Le nouveau projet de loi du Qatar contre le cybercrime soulève des inquiétudes pour la liberté d'expression en ligne http dohanews.co post 51710659718 qatar new draft cybercrime law raises concerns over .UacYkrR7UZQ.twitter via dohanews
Tunisia Final Draft of New Constitution Preamble Causes Controversy Global Voices	Tunisie Le préambule de la nouvelle constitution est contesté
For this reason a new draft decree has been drawn up.	Un nouveau projet de décret a donc été élaboré en vue d'instaurer un comité indépendant chargé d'examiner les plaintes qui contribuera à améliorer la qualité des services rendus par la police.
The EESC welcomes notes the Commission's new draft Nuclear Illustrative Programme.	Le CESE salue prend acte de la nouvelle proposition de programme indicatif nucléaire de la Commission.
The EESC welcomes notes the Commission's new draft Nuclear Illustrative Programme.	Le CESE salue prend acte de la nouvelle proposition de programme indicatif nucléaire de la Commission.
3.1 The EESC welcomes the Commission s new draft Nuclear Illustrative Programme.	3.1 Le CESE salue la nouvelle proposition de programme indicatif nucléaire de la Commission.
4.1 The EESC welcomes the Commission's new draft Nuclear Illustrative Programme.	4.1 Le CESE salue la nouvelle proposition de programme indicatif nucléaire de la Commission.
A new deadline shall then be set foramendments to thisdraft. draft.	En pareil cas, un nouveau délai pour le dépôt d'amendements à ce projet est fixé.
It is, however, proposing new textual changes to the draft directive.	Mais elle propose de nouvelles adaptations textuelles à la proposition de directive.
Will this new draft now do away with this fundamental deficit?	Ce déficit fondamental sera t il réellement comblé par ce nouveau projet?
zalali New draft provides inordinate amount of power to SCAF 2 intervene in the drafting of new constitution.	zalali Le nouveau projet confère un pouvoir excessif au SCAF pour intervenenir dans la rédaction de la nouvelle constitution.
The key challenges for Iraq now were to form a new government and to draft a new constitution.	L'Iraq faisait face à deux grands défis former un nouveau gouvernement et se doter d'une nouvelle constitution.
Subsequently, Canada, New Zealand and Uruguay joined in sponsoring the draft resolution.	Par la suite, le Canada, la Nouvelle Zélande et l apos Uruguay se sont joints aux auteurs du projet de résolution.
This marked the first WNBA draft ever held outside of New Jersey.	C est la première fois qu une draft WNBA a lieu hors du New Jersey.
Work continued in fifteen priorities for establishing new draft global technical regulations.	Les travaux se sont poursuivis au sujet des 15 priorités définies pour l'élaboration de nouveaux règlements techniques mondiaux.
The Special Rapporteur recognizes its importance and proposes this new draft article.	Le Rapporteur spécial reconnaît cette importance et propose ce nouveau projet d'article.
A new draft article on monitoring is proposed and reads as follows	Il est proposé le nouveau projet d'article suivant
Draft resolution dated 29 April (S 1994 522) submitted by New Zealand.	Projet de résolution daté du 29 avril (S 1994 522) présenté par la Nouvelle Zélande.
Active involvement of new Member States in drawing up the draft opinion.	Présence active des nouveaux États membres dans l'élaboration du projet d'avis.
Adoption of the draft opinion on Towards a new European Neighbourhood Policy	Adoption du projet d avis Vers une nouvelle politique européenne de voisinage
D0073 New draft budget ofthe EC for the 1985 financial year, as	Doc. de séance A2 0075 89 Débat 24 05 89 Procédure no SYN0154
Annex Provisions of the draft of the new Law for environmental protection	Annexe Dispositions du projet de la nouvelle loi sur la protection environnementale

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