Les procureurs peuvent proposer un traitement volontaire.

a) Toute Partie peut proposer des amendements

Elle peut également proposer des amendements de compromis.

Permettezmoi... à votre santé !

s'il y a augmentation, le Conseil doit trouver une majorité qualifiée pour accepter la proposition de modification cation

Toute Partie peut proposer des amendements à la présente Convention.

Toute Partie peut proposer des amendements au présent Protocole.

Tout député peut proposer des modifications au présent règlement.

Le texte de tout amendement proposé au présent Protocole est communiqué aux Parties par le Secrétariat de la Convention six mois au moins avant la session à laquelle il est proposé pour adoption.

Les Parties n'épargnent aucun effort pour parvenir à un accord par consensus au sujet de tout amendement proposé au présent Protocole.

La Commission peut proposer un ou plusieurs candidats.

Toute Partie peut proposer des amendements au présent Protocole.

Et maintenant, mes amis, je propose un toast.

1.3 Dans certains domaines, la Commission peut proposer de nouvelles initiatives.

Seul le Président peut proposer la prise en considération d'amendements de compromis.

Tout Etat partie au présent Traité peut proposer des amendements au Traité.

Conformément à l'article 29, paragraphe 4, du RPB, sauf dans les cas où le règlement d'exécution (UE) no 414 2013 de la Commission s'applique, la Suisse refuse d'évaluer la demande si une autre autorité compétente examine une demande concernant le même produit biocide ou a déjà autorisé ce produit.

Les BCN peuvent proposer ces modifications d' ordre technique des annexes par l' intermédiaire du comité des statistiques .

Les BCN peuvent proposer ces modifications d ordre technique des annexes par l intermédiaire du comité des statistiques.

Le conseil général peut proposer des modifications et le directoire peut arrêter des règles complémentaires dans le domaine relevant de sa compétence .

Le Conseil général peut proposer des modifications et le Directoire peut arrêter des règles complémentaires dans le domaine relevant de sa compétence .

12. L apos Assemblée pourrait proposer l apos organisation de réunions techniques et séminaires régionaux.

Dans sa demande, il est loisible au requérant de proposer les modalités de communication de l'information.

Le paragraphe 1 de l'article 20 prévoit que Toute Partie peut proposer des amendements au présent Protocole .

C'est pourquoi nous proposons tout simplement de l'interdire on ne peut ajouter de l'eau à cette volaille.

Toute Partie peut proposer des annexes au présent Protocole ou des amendements à des annexes du présent Protocole.

Les annexes au présent Protocole et les amendements y relatifs sont proposés, sont adoptés et entrent en vigueur selon la procédure énoncée à l'article 38

DISPOSITIONS FINALES

Les BCN peuvent proposer ces modifications d' ordre technique des annexes de la présente orientation par l' intermédiaire du STC .

2004O0015 FR 10.07.2007 001.001 5 B BCN peuvent proposer ces modifications d' ordre technique des annexes de la présente orientation par l' intermédiaire du STC .

L'Organe directeur de l'EMEP voudra peut être aussi proposer à l'Organe exécutif de prendre des mesures analogues.

Mais elle peut être amenée à proposer une législation communautaire afin d'assurer la transparence des commissions retenues.

Les parties notifient leur désignation aux arbitres choisis.

Les parties se prêtent mutuellement assistance, de leur propre initiative et conformément à leurs dispositions légales ou réglementaires, si elles considèrent que cela est nécessaire à l'application correcte de la législation douanière, en particulier en fournissant des renseignements se rapportant

Tout projet d'amendement qui a été transmis conformément au paragraphe 1 du présent article est réputé accepté si aucune Partie contractante ne formule d'objection dans un délai de neuf mois à compter de la date à laquelle le Secrétaire général a transmis le projet d'amendement.

Le texte de tout projet d'amendement à l'Accord et à son appendice est adressé au Secrétaire général, qui le communique à toutes les Parties contractantes et le porte à la connaissance des autres États visés au paragraphe 1 de l'article 6.

Les BCN peuvent proposer ces modifications d ordre technique des annexes de la présente orientation par l intermédiaire du STC.

S'il y a lieu, la Commission peut proposer des mesures générales conformément au paragraphe 1 ou 2 du présent article.

À la suite du rapport, la Commission peut proposer toute mesure propre à améliorer la mise en œuvre du présent règlement.

Les BCN peuvent proposer ces modifications d' ordre technique des annexes de la présente orientation par l' intermédiaire du comité des statistiques . Conformément aux articles 12.1 et 14.3 des statuts , les orientations de la BCE font partie intégrante du droit communautaire ,

Les BCN peuvent proposer ces modifications d' ordre technique des annexes de la présente orientation par l' intermédiaire du comité des statistiques .

Les BCN peuvent proposer d' apporter de telles modifications techniques aux annexes de la présente orientation par l' intermédiaire du comité des statistiques .

Toute Partie peut proposer un ajustement des engagements de réduction des émissions déjà énumérés à l annexe II.

La Conférence des présidents peut proposer, en vue du déroulement d'une discussion, la répartition du temps de parole.

Sur les dépenses obligatoires, le PE ne peut proposer au Conseil que des modifications.