Translation of "materials in transit" to French language:


  Dictionary English-French

Materials - translation : Materials in transit - translation : Transit - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

According to the Austrian Law on the import, export and transit of war materials the export of arms and war materials from Austria is subject to a general licensing system.
Selon la loi autrichienne sur l apos importation, l apos exportation et le transit de matériel militaire, l apos exportation d apos armes et de matériel militaire à partir de l apos Autriche est soumise à un système d apos octroi de licences générales.
According to the Austrian law on the import, export and transit of war materials, the export of arms and war materials from Austria is subject to a general licensing system.
En vertu de la législation autrichienne relative à l apos importation, à l apos exportation et au passage en transit des matériels de guerre, l apos exportation des armes et des matériels de guerre à partir de l apos Autriche est soumise à un régime de licences au titre du commerce général.
TRANSIT SYSTEMS IN LAND LOCKED AND TRANSIT DEVELOPING
TRANSIT DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT SANS
In transit
En déplacement
All of the strategies take as a key starting point the Arctic region's potential in terms of energy, raw materials and development of transit routes.
Toutes ces stratégies prennent comme point de départ le potentiel de la région arctique en termes d'énergie, de matières premières et de développement des routes commerciales.
Goods in transit
Marchandises en transit
Goods in transit
Le présent protocole est approuvé par l'Union européenne et ses États membres, ainsi que par la République d'Albanie, conformément aux procédures qui leur sont propres.
Goods in transit
Le traitement préférentiel peut être accordé dans les cas visés au paragraphe 1, à condition qu'une preuve de l'origine émise rétroactivement par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion de la Croatie.
Goods in transit
Article 10
Goods in transit
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES
Goods in transit
Le traitement préférentiel peut être accordé dans de tels cas, à condition qu'une preuve de l'origine délivrée a posteriori par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.
Goods in transit
Version portugaise
(Goods in transit)
Version finnoise
Goods in transit
CHAPITRE III
UNION TRANSIT COMMON TRANSIT
Supprimer le nom les noms de l'État des États sur le territoire duquel desquels la garantie ne peut pas être utilisée.
Community transit is the transit system in force inside the Community.
Le transit communautaire est le système de transit en vigueur à llntérieur de la Communauté.
(for animal casings in transit and or storage)Model TRANSIT STORAGE1.
(boyaux d animaux destinés à la Communauté européenne)Modèle TRANSIT STORAGE1.
The CNC is a specialised armed force whose role is the protection of civil nuclear sites and nuclear materials on designated UK nuclear licensed sites and in transit.
La CNC est une force armée spécialisée dont le rôle est de protéger les sites nucléaires civils et les matières nucléaires se trouvant sur certains sites autorisés du territoire britannique et en transit.
IAEA efforts also focused on increasing States' capabilities to monitor, detect, identify and respond to nuclear security incidents involving the detection of materials at borders and in transit.
L'AIEA s'est en outre employée à renforcer les capacités des États pour contrôler, détecter, identifier et réprimer les incidents de sécurité nucléaire liés à la détection de matières nucléaires aux frontières ou en transit.
(d) Prisoners in transit.
d) Les passagers en transit.
Transit declarations in writing
Déclaration de transit par écrit
goods in international transit.
AT, BE, CZ, DE, DK, ES, FI, FR, EL, HU, IE, IT, LU, NL, PT, RO, SK, SE, SI, UK Non consolidé pour les services d'intermédiation d'assurance directe, sauf pour l'assurance des risques concernant
goods in international transit.
FR Condition de nationalité pour les opérations de contrôle concernant l'établissement des droits de propriété et le droit foncier.
Goods in international transit.
Services de conception commerciaux et marketing pour le secteur de l'habillement et les articles de mode
goods in international transit
Interlake
goods in international transit
Si le titulaire d'une autorisation d'exercer n'a pas de résidence permanente en Autriche, la désignation d'un mandataire agréé ( gewerberechtlicher Geschäftsführer ) résidant en permanence en Autriche est nécessaire.
goods in international transit.
IT non consolidé.
Union transit procedure common transit procedure,
autre (préciser le type d'opération) .
Union transit procedure common transit procedure ,
ne concerne pas la version française
Union transit procedure common transit procedure,
régime de l'entrepôt douanier
Union transit procedure common transit procedure ,
régime du transit de l'Union régime de transit commun 
What Is stable in transit, both Community transit and the TIR? The guarantee.
Du point de vue douanier, le transit est, contrairement à ce qu'on pense, une opération compliquée.
In Article 6(2), the words COMMUNITY TRANSIT are replaced by UNION TRANSIT .
dans la section B, au premier alinéa du groupe de données BUREAU DE DOUANE de passage (case no 51) , les termes bureau d'entrée prévu sont remplacés par les termes bureau de douane d'entrée prévu et les termes bureau de sortie sont remplacés par les termes bureau de douane de sortie
However, the training materials had been designed to serve general requirements and would have to be re cast and adjusted to focus on transit operations.
Toutefois, le matériel didactique a été conçu pour répondre à des besoins généraux et devrait être revu et adapté aux opérations de transit.
55 181. Transit environment in the landlocked States in Central Asia and their transit developing neighbours
55 181. Situation en matière de transit des États sans littoral d'Asie centrale et des pays en développement de transit qui sont leurs voisins
(Transit and or storage)Model TRANSIT STORAGE1.
(Transit et ou stockage)Modèle TRANSIT STOCKAGE1.
in paragraph 2, the words Community transit procedure are replaced by Union transit procedure .
au paragraphe 2, les termes régime du transit communautaire sont remplacés par les termes régime du transit de l'Union .
in a common transit country
dans un pays de transit commun
The inadequacy of transit facilities in transit countries may therefore as a result have an adverse impact on the cost of transit services.
Le caractère inadéquat des équipements de transit dans les pays de transit peut donc avoir des conséquences négatives sur le coût des services dans ce domaine.
It concernes the non availability of unleaded petrol in transit countries or outside transit countries.
risque de brûler le catalyseur parce qu'ils ne pour ront s'approvisionner en essence sans plomb?
Note that the transit offices appear in the list of offices competent for transit operations.
Il est rappelé que les bureaux de passage figurent dans la liste des bureaux de douane compétents pour les opérations de transit.
It may also print the words COMMON TRANSIT in place of the words COMMUNITY TRANSIT .
Elles peuvent également imprimer les mots TRANSIT COMMUN à la place des mots TRANSIT COMMUNAUTAIRE .
The transit offices are shown in the list of offices competent for common transit operations.
Les bureaux de passage figurent dans la liste des bureaux compétents pour les opérations de transit commun.
It may also print the words COMMON TRANSIT in place of the words UNION TRANSIT .
Certificat de garantie globale ou de dispense de garantie
TRANSIT DECLARATIONS, TRANSIT ACCOMPANYING DOCUMENTS AND OTHER DOCUMENTS
DÉCLARATIONS DE TRANSIT, DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT TRANSIT ET AUTRES DOCUMENTS

 

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