La loi de la charia est appliquée UNIQUEMENT aux délinquants.

Le battement ne s'active qu'avec le courant électrique.

Sciences économiques appliquées, seulement en

Droit international Politique internationale Commerce marketing international Économie appliquée au domaine de l'agriculture

Mais elle n'est équitable que si elle est appliquée par tout le monde.

Si EVICEL est appliqué au cours d une intervention chirurgicale, le chirurgien doit s assurer qu il est appliqué uniquement à la surface du tissu.

Frais de transport 15 uniquement

Le pansement doit être changé au moins une fois par jour afin de maintenir la plaie humide.

Le médicament doit être appliqué seulement sur la peau.

Ce principe ne doit s'appliquer que s'il y a danger réel.

Cette procédure n'est applicable qu'une seule fois.

Seule autre entreprise à en avoir fait la demande.

Seul un abattement est accordé . Application de la même procédure que dans le cas numéro 2 .

Si activé, le facteur de grossissement d'un cadre est uniquement appliqué sur le texte.

l'amendement 1 parce qu'il s'agit d'une correction linguistique qui ne s'applique qu'au texte en langue allemande.

La déclaration Intrastat présentée en double exemplaire, avec les doubles des documents justificatifs, sera remise à l'organe de contrôle.

LUMIGAN est destiné à être instillé seulement dans l œ il.

les dépôts qui utilisent exclusivement du bois transformé provenant de forêts appartenant à l'État et ou d'importation (TPT KO).

C'est seulement lorsque la liberté religieuse sera garantie et lorsque ces standards seront respectés, que nous pourrons considérer le Viêt nam comme un partenaire.

Ce code bien qu'en vigueur au Niger, ne connaît qu'une application très limitée.

Le droit pénal ne peut être appliqué rétroactivement qu'au bénéfice de l'accusé.

Une sanction appliquée dans d'aussi rares circonstances ne peut avoir qu'un effet dissuasif limité.

Une sanction appliquée dans des circonstances si rares ne peut avoir qu'un effet dissuasif limité.

Jusqu'à présent, elles n'existaient que pour les déchets non dangereux.

CPC 8611

Cette disposition s'applique dans des circonstances particulières, à savoir uniquement en temps de situation d'urgence légalement proclamée.

3.11 En outre, le principe de la transparence ne s'applique pas aux seuls marchés, mais aussi au niveau des autorités.

Ce désarmement n'est toutefois possible que s'il est mené de part et d'autre et à mesures égales.

que les règles nationales ne soient appliquées que dans les établissements et installations qui appliquaient ces règles le 1er mai 2004.

La loi danoise ne s'appliquait en revanche toujours qu'aux seuls colons.

TachoSil ne doit être utilisé qu en application directe sur le site de traitement.

Le système de flexicurité ne serait pas d'application que dans les pays les moins avancés

Et encore, cette somme est seulement valable pour les installations arrêtées.

Ces informations ne sont mises à jour dans le cadre des transmissions ultérieures , qu' en cas de modification significative des méthodes utilisées .

Cette constatation est confirmée par le fait que la mesure a été appliquée dans un seul cas.

Seulement les destinataires Cci du message. Cela ne peut évidemment s'appliquer qu'à des filtres sortants.

Le buffer externe est appliqué uniquement au côté externe de chaque ligne située à la marge du réseau, alors que le buffer interne continue d être appliqué au côté interne.

Les dirigeants européens se sont limités jusqu à présent à des emplâtres sur les blessures.

Il est vital de reconnaître des Chinese walls (des murailles de Chine) là où la proposition passe d'une loi uniquement applicable aux individus à une loi applicable aux entreprises.

HAPI TRE drogues (par ex., cocaïne, MDMA).

S'agissant de la première, j'ai déjà dit qu'elle ne s'appliquait qu'à quelques projets pilotes.

1.3 L énumération des ingrédients n est souhaitable que si elle s applique de manière uniforme à l ensemble des boissons alcoolisées

Il s'agit d'une position de principe applicable de façon générale, et pas seulement à ce qui nous intéresse maintenant.

C'est le principe du pollueur payeur qui est ici appliqué et ce, de manière équitable.

Les Polonais l'ont appliqué non seulement aux Valaques (Wołosi) mais aussi aux Italiens (Włosi).