Translation of "intermediary space" to French language:

Dictionary English-French

Intermediary - translation :

Intermédiaire

Intermediary space - translation :

Espace intermédiaire

Space - translation :

Espace

Keywords : Intermédiaire Médiateur Biais Sert Agir Espace Spatiale Spatial Vide Place

Examples (External sources, not reviewed)

5.4.6 Intermediary.	5.4.6 Intermédiaire.
5.4.7 Intermediary.	5.4.7 Intermédiaire.
or d ) the place where any intermediary other than the relevant intermediary is located .	d ) le lieu de tout intermédiaire autre que l' intermédiaire pertinent .
(a) an insurance intermediary	(e) un intermédiaire d'assurance
'Tied insurance intermediary' is extended to include intermediaries working under the responsibility of another insurance intermediary.	La notion d intermédiaire d assurance lié est étendue pour englober les intermédiaires travaillant sous la responsabilité d un autre intermédiaire d assurance.
Securitisation through a financial intermediary	Titrisation par un intermédiaire financier
Liability of intermediary service providers	le prestataire agisse promptement pour retirer l'information qu'il a stockée ou pour en rendre l'accès impossible dès qu'il a effectivement connaissance du fait que l'information à l'origine de la transmission a été retirée du réseau ou du fait que l'accès à l'information a été rendu impossible, ou du fait qu'un tribunal ou une autorité administrative a ordonné de retirer l'information ou d'en rendre l'accès impossible.
Liability of intermediary service providers	le prestataire se conforme aux règles concernant la mise à jour de l'information, indiquées d'une manière largement reconnue et utilisée par les entreprises
Liability of intermediary service providers	En cas de fourniture d'un service de la société de l'information consistant à stocker des informations fournies par un destinataire du service, chaque partie veille à ce que le prestataire ne soit pas responsable des informations stockées à la demande d'un destinataire du service, à condition que
Liability of intermediary service providers	promouvoir des processus réglementaires transparents, efficients et efficaces qui appuient les objectifs de la politique publique et permettent aux organismes réglementaires de remplir leur mandat, y compris par la promotion de l'échange d'informations et d'une meilleure utilisation des pratiques exemplaires.
Liability of intermediary service providers	Chaque partie prévoit que le titulaire d une marque est déchu de ses droits si, pendant une période ininterrompue d au moins trois ans, la marque n a pas fait l objet d un usage sérieux sur le territoire concerné pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et qu il n existe pas de justes motifs pour le non usage.
In relation to a disposition by an account holder of securities held with a particular intermediary in favour of that intermediary , whether or not that intermediary maintains a securities account on its own records for which it is the account holder , for the purposes of this Convention a ) that intermediary is the relevant intermediary	En cas d' un transfert de titres détenus par un titulaire de compte auprès d' un intermédiaire effectué en faveur de ce dernier , que celui ci tienne ou non dans ses livres un compte propre , pour les besoins de la présente Convention 10 a ) cet intermédiaire est l' intermédiaire pertinent
Obligations of intermediary payment service providers	Obligations des prestataires de services de paiement intermédiaires 1.1 .
Securitisation without intermediary and loan transfers	Titrisation sans intermédiaire et cessions de crédits
Financial intermediary and auxiliary financial services	Intermédiation financière et services financiers annexes
Liability of intermediary service providers caching	nécessaires à la protection de la sécurité publique ou de la moralité publique ou au maintien de l'ordre public
Liability of intermediary service providers hosting	incompatibles avec l'article 205, paragraphe 1, et l'article 211 du présent accord, pour autant que la différence de traitement vise à garantir l'imposition ou le recouvrement équitables ou effectifs d'impôts directs sur les activités économiques, les entrepreneurs ou les prestataires de services de l'autre partie 24 .
Liability of intermediary service providers caching	À l issue d une procédure d opposition et après avoir examiné les indications géographiques de la République d Arménie énumérées à l annexe X, enregistrées par la République d Arménie en vertu de la législation visée à l annexe IX, partie A, l Union européenne protège lesdites indications géographiques conformément au niveau de protection défini dans le présent accord.
Liability of intermediary service providers hosting	Les indications géographiques énumérées à l annexe X sont protégées par chaque partie contre
I am an intermediary who introduces business.	Je suis apporteur d'affaires.
a large financial intermediary is liquidating positions.	un grand intermédiaire financier liquide ses positions.
let us avoid the intermediary data structure?	Evitons la structure de données intermédiaires ?
Liability of intermediary service providers mere conduit	Le présent article n'a aucun effet ni sur la possibilité, pour une juridiction ou une autorité administrative, conformément aux systèmes juridiques des parties, d'exiger du prestataire qu'il prévienne une violation ou qu'il y mette fin ni sur la possibilité, pour les parties, d'instaurer des procédures régissant le retrait de ces informations ou les actions pour en rendre l'accès impossible.
SECTION 4 LIABILITY OF INTERMEDIARY SERVICE PROVIDERS	CHAPITRE 10 COMMERCE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Liability of intermediary service providers mere conduit	Indications géographiques
life assurance and collective investment scheme intermediary,	les intermédiaires d'assurance vie et de fonds communs de placement,
b ) the legal nature and effects against the intermediary and third parties of a disposition of securities held with an intermediary	b ) la nature juridique et les effets à l' égard de l' intermédiaire et des tiers d' un transfert de titres détenus auprès d' un intermédiaire
The holding of reserves through an intermediary does not change the statistical reporting obligations of institutions holding reserves via an intermediary .	Constitue un manquement aux obligations de constitution de réserves le cas où la moyenne des soldes de fin de journée de calendrier du ( des ) compte ( s ) de réserves d' un établissement , sur l' ensemble de la période de constitution , est inférieure à ses obligations de réserves pour la période de constitution correspondante .
The holding of reserves through an intermediary does not change the statistical reporting obligations of institutions holding reserves via an intermediary .	La constitution de réserves par le biais d' un intermédiaire ne modifie pas les obligations de déclaration statistique des établissements constituant des réserves de manière indirecte .
The holding of reserves through an intermediary does not change the statistical reporting obligations of institutions holding reserves via an intermediary .	La constitution de réserves par le biais d' un intermédiaire ne modifie pas les obligations de déclarations statistiques des établissements constituant des réserves de manière indirecte .
This is normally done via a financial intermediary .'	Cela se fait normalement via un intermédiaire financier .
It applies to imports, exports and intermediary activities.	Il s'applique aux importations, aux exportations et aux activités intermédiaires.
CHARACTERISTICS OF END MARKER AND INTERMEDIARY MARKER BUOYS	CARACTÉRISTIQUES DES BOUÉES DE MARQUAGE PLACÉES AUX EXTRÉMITÉS ET BOUÉES DE MARQUAGE INTERMÉDIAIRES
The intermediary shall , in addition to the institutions for which it is acting as intermediary , be responsible for compliance with their reserve requirements .	En plus des établissements eux mêmes , l' intermédiaire est responsable du respect de l' obligation de constitution de réserves des établissements pour lesquels il sert d' intermédiaire .
An institution which holds its reserves through an intermediary , or the intermediary itself , may , at any time , ask for the permission to be withdrawn .	Un établissement qui constitue ses réserves obligatoires par le biais d' un intermédiaire , ou l' intermédiaire lui même , peut à tout moment demander le retrait de l' autorisation .
'Tied credit intermediary' means any credit intermediary who acts on behalf of and under the full responsibility of only one creditor or one group.	intermédiaire de crédit lié un intermédiaire de crédit agissant pour le compte et sous l entière responsabilité d un seul prêteur ou d un seul groupe
Intermediary banks should not be allowed to deduct fees .	Les banques intermédiaires ne devraient pas être autorisées à déduire des commissions .
hold all its minimum reserves indirectly through an intermediary .	Les avoirs de réserves détenus sur les comptes de règlement peuvent être utilisés aux fins de règlements intrajournaliers .
5.3 Intermediary organisations are glaringly absent from the SBA	5.3 La grande absente du SBAE est l'organisation intermédiaire.
Similarly, it may act as an intermediary for consumers.	De même, tout supermarché peut servir d'intermédiaire pour les consommateurs.
Not only the institutions for which the intermediary is acting , but also the intermediary itself shall be responsible for complying with those institutions reserve requirements .	Les établissements pour lesquels l' intermédiaire agit , mais aussi l' intermédiaire lui même , sont responsables du respect de l' obligation de constitution de réserves de ces établissements .
(3) insurance intermediary means an insurance intermediary as defined in Article 2(3) of Directive 2002 92 EC of the European Parliament and of the Council10	(3) intermédiaire d assurance un intermédiaire d assurance au sens de l'article 2, point 3), de la directive 2002 92 CE du Parlement européen et du Conseil10
Any measure adopted involving sanctions or restrictions on the activities of an insurance or reinsurance intermediary must be properly justified and communicated to the intermediary concerned.	Toute mesure adoptée qui comporte des sanctions ou des restrictions aux activités d'un intermédiaire d'assurance ou de réassurance doit être dûment motivée et communiquée à l'intermédiaire concerné.
It's just to save on allocations of intermediary data structures.	C'est juste pour économiser sur les allocations de structures de données intermédiaires.
(a) the insurance intermediary or insurance undertaking and its services.	(c) l'intermédiaire ou l entreprise d'assurance et ses services.

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