Translation of "incurred thereby" to French language:

Dictionary English-French

Incurred - translation :

Engagés

Incurred thereby - translation :

Supportés à cette occasion

Thereby - translation :

Ainsi

Keywords : Encouru Provoqué Dépenses Engagé Pertes Conséquent Ainsi Donc Autres Mort

Examples (External sources, not reviewed)

Costs incurred	Coûts encourus
Costs incurred	Coûts engagés
Expenditure incurred	Dépenses effectuées
Total expenditure incurred (D)	Dépenses totales réalisées (D)
Costs incurred related to	Coûts exposés concernant
He misleadeth many thereby, and He guideth many thereby and He misleadeth thereby only miscreants	Par cela, nombreux sont ceux qu'Il égare et nombreux sont ceux qu'Il guide mais Il n'égare par cela que les pervers,
That principle is violated and criminal responsibility thereby incurred when organizations deliberately target civilians or when they use civilians as shields or otherwise demonstrate a wanton indifference to the protection of non combatants.	Toute organisation qui prend délibérément pour cible des civils ou s apos en sert comme boucliers ou fait autrement preuve d apos une indifférence coupable à la règle de la protection des non combattants viole ce principe et encourt de ce fait une responsabilité pénale.
The debt shall be incurred	La dette naît
A debt shall be incurred	La dette prend naissance
A debt shall be incurred	Actions à l'égard du débiteur ou de la caution
(d) the costs incurred or to be incurred in respect of the transaction can be measured reliably.	(d) les coûts supportés ou à supporter concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable.
(g) the costs incurred or to be incurred in respect of the transaction can be measured reliably.	(g) les coûts supportés ou à supporter concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable.
Thereby He leads many astray, and thereby He guides many and thereby He leads none astray save the ungodly	Par cela, nombreux sont ceux qu'Il égare et nombreux sont ceux qu'Il guide mais Il n'égare par cela que les pervers,
Thereby He leads many astray, and thereby He guides many and He leads no one astray thereby except the transgressors	Par cela, nombreux sont ceux qu'Il égare et nombreux sont ceux qu'Il guide mais Il n'égare par cela que les pervers,
(14) 'first loss tranche' means the most subordinated tranche in a securitisation that bears the first loss incurred on the securitised exposures and thereby provides protection to the second loss and, where relevant, higher ranking tranches.	(14) tranche de première perte la tranche ayant le rang le plus bas dans une titrisation, qui supporte les premières pertes subies sur les expositions titrisées et fournit ce faisant une protection à la tranche de deuxième perte et, le cas échéant, aux autres tranches de rang supérieur.
incurred on foreign exchange activities to	sur les activités de change afin de couvrir
Heavy user charges were incurred ( 495,973).	Les droits d apos utilisation ont été élevés (495 973 dollars).
Heavy user charges were incurred ( 853,000).	Les droits d apos utilisation ont été très élevés (853 000 dollars).
(rrr) the loss of revenue incurred	(a) la perte de revenus encourue
A customs debt shall be incurred	La dette douanière prend naissance
expenditure to be incurred in 1998.	dépenses certaines qui interviendront en 1998.
Place where the debt is incurred	Si aucune réponse n'est reçue dans un délai de 28 jours, les autorités compétentes qui avaient notifié la dette réactivent immédiatement l'action en recouvrement qu'elles avaient engagée.
expenditure incurred pursuant to Article 54	aux dépenses exposées en application de l'article 54
Charges or dues in respect of the crossing of frontiers which are charged by a carrier in addition to the transport rates shall not exceed a reasonable level after taking the costs actually incurred thereby into account.	Les taxes ou redevances qui, indépendamment des prix de transport, sont perçues par un transporteur au passage des frontières ne doivent pas dépasser un niveau raisonnable, compte tenu des frais réels effectivement entraînés par ce passage.
The Commission's position would seriously interfere with the possibilities for Member States to decentralise their powers and thereby establish the necessary fiscal autonomy in the regions to cover the expenditures incurred in the exercise of such decentralised powers.	La position de la Commission entraverait gravement les possibilités qu'ont les États membres de décentraliser leurs pouvoirs et d'attribuer aux régions l'autonomie budgétaire nécessaire pour couvrir les dépenses encourues dans l'exercice de ces pouvoirs décentralisés.
No extra charges are incurred	Aucun supplément n'est rajouté
Costs incurred by the Regional Advisory Councils	Frais supportés par les conseils consultatifs régionaux
Costs incurred related to functions at by	Dépenses encourues relatives à des fonctions à par
payments incurred because of financial derivative instruments,	les paiements liés aux instruments dérivés financiers,
Costs incurred related to functions at by	Coûts exposés en rapport avec des fonctions de par
Costs incurred related to functions at by	Dépenses encourues pour les tâches assurées à par
Paid actually incurred and paid to date.	Payé effectivement exposé et payé jusqu'à cette date.
Costs incurred related to functions at by	Dépenses encourues pour
Article 77 Charges or dues in respect of the crossing of frontiers which are charged by a carrier in addition to the transport rates shall not exceed a reasonable level after taking the costs actually incurred thereby into account .	Dès qu' elle est instituée , la BCE reprend , au besoin , les tâches de l' IME .
(18) 'first loss tranche' means the most subordinated tranche in a securitisation that is the first tranche to bear losses incurred on the securitised exposures and thereby provides protection to the second loss and, where relevant, higher ranking tranches.	(18) tranche de première perte la tranche ayant le rang le plus bas dans une titrisation, qui est la première tranche à supporter les pertes subies sur les expositions titrisées et fournit ce faisant une protection à la tranche de deuxième perte et, le cas échéant, aux autres tranches de rang supérieur.
Then thereby raise dust,	et font ainsi voler la poussière,
No runtime fees of any kind are incurred.	Aucun droit d'aucune sorte n'est contracter.
Over expenditure of 37,000 was incurred under travel.	Un dépassement de 37 000 dollars a été enregistré au titre des frais de voyage.
The cost incurred at startup of the task	Coût reçu au démarrage de la tâche
The cost incurred at shutdown of the task	Coût reçu à la fermeture de la tâche
5. No expenditure was incurred under this heading.	5. Il n apos y a pas eu de dépenses au titre de cette rubrique.
(f) reimbursement of costs incurred by external experts	(q) un remboursement des frais engagés par les experts externes
Determining the place where the debt was incurred	Détermination du lieu de naissance de la dette
The debt shall be incurred at the moment	Lorsque plusieurs personnes sont redevables du montant correspondant à une dette, elles sont tenues conjointement et solidairement au paiement de ce montant.
Costs incurred during the reporting period (national currency)	Coûts exposés durant la période de référence (en monnaie nationale)

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