Je suis parvenue à intégrer un certain nombre de leurs amendements.

L'exploitant doit incorporer l'ensemble des amendements et révisions exigés par l'Autorité.

En cas de rejet de la proposition par le PE, le Conseil ne peut statuer en deuxième lecture qu'à l'unanimité.

Certains amendements concernaient les terminaux à écran de visualisation et leurs effets sur la santé et la sécurité.

1.4 Le Comité propose que les organes législatifs de l'UE procèdent aux modifications suivantes

1.4 Le Comité propose que les organes législatifs de l'UE procèdent aux modifications suivantes

travail de normalisation la Confédération euro péenne des syndicats pourra, grâce à la promesse faite par la Commission de lui donner des moyens financiers, mettre en place un bureau technique dont la tâche sera d'aider les représentants syndicaux ainsi que les divers comités et commissions.

Nous apprécions à leur juste valeur les efforts déployés par la délégation des Pays Bas en vue d'apporter des suggestions et des modifications.

des modifications visant à intégrer dans la DAF les risques liés aux produits de base, et notamment une nouvelle annexe VII.

Elle vise à l' intégration du recueil BLU, avec quelques adaptations, dans la législation communautaire.

Au cas où l'on par viendrait à trouver un compromis d'ici à demain, ce serait concevable.

De même, nous rejetons les amendements qui visent à inclure le coût total de l'eau pour 2010.

Tous les amendements qui tentent d'intégrer cette dimension à l'Europe ont été rejetés, à notre grand regret.

Toutefois, certains des amendements proposés intègrent des dispositions existant déjà dans les directives sur l interopérabilité.

La Commission prépare une modification de sa proposition initiale reprenant les amendements acceptés pour le rapport suivant

Tel est le contenu des amendements que j'ai déposés et que le rapporteur a eu l'amabilité d'introduire.

La Commission a déjà demandé instamment aux États membres d'inclure les amendements nécessaires dans leurs plans de développement rural régionaux ou nationaux.

II b. La Commission prépare une modification de sa proposition initiale reprenant les amendements qu'elle a acceptés lors du débat sur les rapports suivants

Ma deuxième requête adressée au Conseil lui demande instamment de se prononcer dans les plus brefs délais sur les améliorations du règlement nº 1408.

L' annexe III précise les modifications à apporter au tableau I de l' annexe B pour intégrer cette unité au programme de transmission .

Aux termes de l'accord, le Conseil a pleinement accepté d'inclure plusieurs amendements du Parlement européen dans la proposition de règlement.

Les personnes âgées de vraient avoir la possibilité de profiter des joies de la famille et de l'amitié et devraient vivre heureuses et satisfaites.

Pour terminer, je pense que ces amendements renforcent la proposition et je demande à la Commission de les inclure tous dans le texte final.

Je dois dire que nous sommes d' accord sur les amendements concernant l' incorporation de la dimension de genre (amendements 7 et 59), sur ceux concernant le champ d' application strictement personnel (amendements 5, 30, 31, 34, 36 et 37), sur celui de la mise en uvre d' une discrimination positive (amendement 40).

b) Inclure dans ces réformes, en tant que peines accessoires, la dégradation militaire et l apos impossibilité d apos exercer des fonctions dans les rangs de l apos armée pendant la période d apos application de la peine.

si la Commission modifie ou entend modifier de manière substantielle sa proposition initiale, sauf si cette modification a pour objet d'insérer les amendements du Parlement, ou

Aux termes de l'accord conclu en conciliation, le Conseil a admis d'inclure des amendements importants du Parlement européen

Pour ce qui est des grandes installations de combustion d'une puissance supérieure à 50 MW, déjà existantes et en fonctionnement, la Commission propose une réduction des volumes d'émissions nationaux au cours de la période 1980 à 1995.

Nous soutenons également l' excellent rapport de Mme Fraga et demandons au Conseil d' incorporer les amendements approuvés par la commission de la pêche.

4.1.1 Toutes les modifications proposées recueillent l'accord du Comité, dans la mesure où elles intègrent correctement les dispositions du protocole dont elles s'inspirent.

4.1.1 Toutes les modifications proposées recueillent l'accord du Comité, dans la mesure où elles intègrent correctement les dispositions du protocole dont elles s'inspirent.

L'accès à la documentation décision dans le cadre d'une procédure de coopération La deuxième lecture est close dès lors que le PE approuve, rejette ou modifie la position commune du Conseil (art. 67).

Si l'évaluation effectuée par la Commis sion révèle que cela est bel et bien le cas, ce dont je ne doute pas, reconnaîtra t elle, enfin, qu'il est plus que temps de mettre le holà à ces absurdités?

C 2 125 85) relative à une directive modifiant la directive 82 501 CEE concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles

b) La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui tiendra compte des amendements qu'elle a acceptés lors du débat en séance plentere des rapports suivants

Cette dernière va introduire ces amendements après en avoir adapté la rédaction aux formules normalisées sur la comitologie, qui ont fait l' objet d' accord entre les institutions.

Donc, intégrons là.

Des expériences sur le terrain ne seront faites que lorsque des expériences en laboratoire et en serres permettront une évaluation sans équivoque des risques.

Ce commerce a sans aucun doute fait déraper un sport qui, dans le passé était vraiment considéré comme l'un des plus beaux, des moins corrompu, un sport à grand spectacle.

C'est pourquoi la position de la commission juridique, exprimée dans l'amendement n 2 selon lequel la détention et le transit d'armes à feu représentent un danger et doivent être soumis à des restrictions et qui a été adopté à l'unanimité, doit être maintenue et approuvée par l'Assemblée.

Le Conseil a adopté la plupart des amendements de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs. Les modifications essentiellement techniques souhaitées par le Conseil ont été faciles à intégrer.

v) Adapter la formation professionnelle et technique

Alors on veut fonder une société.

1.4 Le Comité recommande aux organes législatifs de l'UE de procéder aux modifications suivantes et de finaliser le règlement dans les meilleurs délais, afin qu'il puisse être mis en vigueur

L'organe de fixation doit comporter un dispositif de largage.