Translation of "has not applied" to French language:

Dictionary English-French

Applied - translation :

Has not applied - translation :

Keywords : Postulé Appliqué Appliquée Appliquées Candidature

Examples (External sources, not reviewed)

if the posting applied for has not taken place or if the extension of posting applied for has not taken place,	si le détachement demandé n'a pas eu lieu ou si la prolongation demandée du détachement n'a pas eu lieu,
if the posting applied for has not taken place or if the extension of the posting applied for has not taken place,	détachement, notamment si le détachement demandé n'a pas eu lieu ou si la prolongation demandée du détachement n'a pas eu lieu,
However, this discriminatory approach has not been widely applied.	Toutefois, les attitudes discriminatoires de ce type ne sont pas très fréquentes dans la pratique.
It has not been applied to the other proposals.	Il n'a pas été appliqué aux autres propositions.
the aid scheme has so far not been applied,	le régime d aides n avait encore jamais été appliqué,
In many other cases, the directive has not been applied.	De plus, dans bien des cas, elle n'est pas appliquée.
They may not be applied until such authorisation has been given.	Elles ne peuvent être appliquées tant que ladite autorisation n'est pas intervenue.
It has not, however, necessarily applied to purchases by final consumers.	Π n'était pas nécessairement appliqué aux achats réalisés par les consommateurs finals.
Has applied for	a demandé une
has applied for	a demandé une
However, it has not yet been applied on poultry holdings in Germany.	Elle n'a toutefois pas encore été pratiquée dans des exploitations de volailles en Allemagne.
This prohibition is absolute and thus applies whether or not coercion has been applied.	Cette interdiction est absolue et s'applique donc dans tous les cas, qu'il y ait ou non eu contrainte.
Portugal applied over two years ago and has still not received a positive response.	Il vaudrait mieux que ce débat ait lieu en une seule fois.
Exemptions are allowed only where national legislation has not already applied the unisex rule.	Les dérogations ne sont autorisées que lorsque le droit national n a pas déjà appliqué la règle des primes et prestations unisexes.
Even crucifixion still exists, although it has not been applied in the last 14 years.	Même la peine de crucifixion est maintenue, bien qu apos on ne l apos ait pas appliquée ces 14 dernières années.
Such fees and charges shall not be applied until information on them has been published.	Disciplines concernant les pénalités
A pre condition is that the farmer has previously applied for and received direct aid, so the scheme does not attract farmers who have not already applied for direct aids.	Il faut cependant au préalable que l'agriculteur ait déjà demandé et perçu une aide directe, pour éviter que le régime n'attire des agriculteurs n'ayant jamais encore demandé à bénéficier de cette aide.
A pre condition is that the farmer has previously applied for and received direct aid, so the scheme does not attract farmers who have not already applied for direct aids.	Si une des conditions préalables est que l'agriculteur ait auparavant sollicité et reçu une aide directe, c'est parce que le régime n'a pas comme vocation d'attirer des agriculteurs qui n'auraient pas déjà demandé à bénéficier d'aides directes.
Austria has already applied for membership.	Ce pays devait conclure un accord similaire des payd Oe I'AELE (le groupe directeur par lh suite convenu de proc6der d un examen complet de en 1989.
This provision has never been applied.	Cette disposition n'a jamais été appliquée.
has applied for the following benefits	a demandé les prestations suivantes
Since regionalization in Belgium has not yet been applied to Brussels, this is a national responsibility.	Ma question complémentaire portera sur l'instru ment relatif aux normes de sécurité physique.
The petition claims that the United Kingdom Government has not properly applied the EU insurance directives.	La pétition déclare que le gouvernement du Royaume Uni n'a pas appliqué correctement les directives européennes en matière d'assurance.
In the Member States in which it has been applied, it has not yielded the results that might have been expected.	Dans les États membres où elle a été utilisée, elle n'a pas donné les résultats que l'on était en droit d'attendre.
He has been thorough and consistent and has applied himself.	Il s'est montré méthodique et cohérent et s'est appliqué à la tâche.
It has both theoretical and applied components.	Il y a des aspects théoriques et des éléments concrets d'application.
how the integrated approach has been applied,	la façon dont l'approche intégrée a été mise en œuvre,
It is a set of random applied technology projects, as Mrs Peus has said, not basic research.	En conséquence, ces messieurs ont usé librement de leur temps de parole.
This is not a matter for debate. A decision has been made and it will be applied.	Nous ne pouvons continuer à demander aux autres institutions, et notamment au Conseil, de nous donner les moyens de nous exprimer.
EVICEL must not be applied intravascularly.	EVICEL ne doit pas être appliqué en intravasculaire.
This principle is not being applied.	Ce n'est visiblement pas le cas.
Tags are not applied for IPK.	l'employé de l'office des forêts du district procède à des contrôles documentaires et à une vérification physique des grumes (dimensions, identification des espèces et nombre de grumes)
This paragraph should read Validation by the Party focuses on whether or not guidance has been applied correctly.	Lire comme suit ce paragraphe La validation par la Partie vise principalement à déterminer si les directives données ont été ou non appliquées correctement.
The United Kingdom has implemented and applied not only Directive 96 92 EC but also Directive 2003 54.	Le Royaume Uni a transposé et appliqué la directive 96 92 CE, de même que la directive 2003 54 CE.
This has significant consequences when applied to C.	Cela a des conséquences graves lorsqu'elle est appliquée à C.
This principle has generally applied to commercial transactions.	Ce principe s'appliquait, en règle générale, aux transactions commerciales.
4. Viet Nam has not promulgated laws and has never applied measures of the kind referred to in the preamble of the resolution.	4. Le Viet Nam n apos a pas promulgué de lois et n apos applique jamais de mesures du type visé dans le préambule de la résolution.
The Commission is taking that into consideration and has asked Greece to explain why that directive has not been transposed and applied accordingly.	La Commission prend cela en considération et demande à la Grèce de lui expliquer pourquoi cette directive n'est pas transposée ni appliquée en conséquence.
Key controls not applied with sufficient rigour	Contrôles clés appliqués de façon trop peu rigoureuse
3.1.4 Furthermore the directive does not specify which type of conformity assessment procedure has to be applied to subsystems.	3.1.4 De plus, la directive ne précise pas le type de procédure d évaluation de la conformité devant être appliqué aux sous systèmes.
Although it can be said that the right of veto has not been applied recently, this does not guarantee that it will not be used again.	Que le droit de veto n apos ait pas été utilisé récemment ne veut pas dire qu apos il ne le sera plus.
3.6 The principle of technological neutrality has been applied.	3.6 Le principe de la neutralité technologique a été retenu.
That rule has never been applied in this Parliament.	Cet article du Règlement n'a jamais été appliqué dans ce Parlement.
The Commission has also applied its funding very carefully.	La Commission s' est montrée très parcimonieuse dans l' utilisation de ces crédits.
Since 1991, Islamic Sharia law has applied in Pakistan.	Depuis 1991, le Pakistan applique le droit islamique de la Sharia.

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