Il était composé à l' origine de quinze systèmes nationaux de règlement brut en temps réel ( RBTR ) et du mécanisme de paiement de la BCE ( ECB payment mechanism EPM ) .

Target ( transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel ) système de paiement qui se compose de quinze systèmes nationaux de règlement brut en temps réel ( RBTR ) et du mécanisme de paiement de la BCE ( EPM ) .

TARGET ( système de transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel ) système de paiement composé de quinze systèmes nationaux de règlement brut en temps réel ( RBTR ) et du mécanisme de paiement de la BCE .

Une clause de brutage est une clause par laquelle l émetteur s engage à dédommager l investisseur ( brutage ) pour toute retenue prélevée par l État d établissement de l émetteur.

qui contiennent des clauses de montant brut et de remboursement anticipé, et

qui contiennent des clauses de montant brut ( gross up ) et de remboursement anticipé, et

Le total des crédits de paiement inscrits dans le projet de budget représente 0,98 du revenu national brut communautaire.

Ce système se compose des systèmes nationaux de règlement brut en temps réel ( RBTR ) et du mécanisme de paiement de la BCE ( EPM ) , reliés entre eux .

4.6.1 Dans l'intérêt de tous les utilisateurs, le prestataire de services de paiement doit au moins conserver la possibilité de prouver la négligence grave, voire l'intention délictueuse de la part d'un utilisateur de services de paiement.

Le système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ( TARGET ) actuel a une structure décentralisée reliant entre eux des systèmes à règlement brut en temps réel ( RBTR ) nationaux et le mécanisme de paiement de la BCE .

Je les fais fabriquer pour 2 .

Le système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ( TARGET ) actuel a une structure décentralisée reliant entre eux des systèmes à règlement brut en temps réel ( RBTR ) nationaux et le mécanisme de paiement de la BCE .

Le système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ( TARGET ) actuel a une structure décentralisée reliant entre eux des systèmes à règlement brut en temps réel ( RBTR ) nationaux et le mécanisme de paiement de la BCE .

Les flux bruts sont déclarés pour les postes des tableaux 5 , 6 , 8 et 9 , qui contiennent des données relatives aux opérations de paiement .

Taux de réserves ( Reserve ratio ) coefficient établi par la banque centrale pour chaque catégorie d' éléments du bilan assujettis inclus dans l' assiette des réserves . Ces coefficients servent à calculer les réserves obligatoires .

Les ordres de paiement peuvent être présentés jusqu' à cinq jours ouvrables avant la date de règlement précisée ( ordres de paiement à échéance ) .

Payment orders may be submitted up to five business days before the specified settlement date ( warehoused payment orders ) .

Dans les pays industrialisés, une proportion jusqu'à 10 du pro duit intérieur brut est consacrée à la santé publi que.

les émissions brutes et les remboursements doivent être convertis en euros dénominations nationales à l aide du taux de change moyen du marché qui prévaut au moment du paiement.

Settlement of payment orders in the entry disposition ( 1 ) Offsetting checks and , if appropriate , extended offsetting checks ( both terms as defined in paragraphs 2 and 3 ) shall be carried out on payment orders entered into the entry disposition to provide quick , liquiditysaving gross settlement of payment orders .

L agriculteur peut céder volontairement des droits au paiement à la réserve nationale.

Alors qu'elle représentait dans le budget 1988 6 environ du volume total du budget, elle ne sera que de 3,9 en 1989.

Pour réfuter la présomption visée au paragraphe 2 , l' utilisation d' un instrument de vérification des paiements , telle qu' enregistrée par le prestataire de services de paiement , ne suffit pas en soi à établir que l' opération de paiement a été autorisée par l' utilisateur ou que celui ci a agi frauduleusement ou commis une négligence grave au regard des obligations qui lui incombent en vertu de l' article 46 .

en cas de vente de droits au paiement sans terres, jusqu'à 30 de la valeur de chacun des droits au paiement ou le montant équivalent exprimé en nombre de droits au paiement.

en cas de vente de droits au paiement avec terres, jusqu'à 10 de la valeur de chacun des droits au paiement ou le montant équivalent exprimé en nombre de droits au paiement,

Ces pourcentages pourront être augmentés de 15 au maximum brut si l entreprise concernée est une PME.

Règlement des ordres de paiement se trouvant dans la phase d' exécution 1 ) Les recherches d' optimisation et , s' il y a lieu , les recherches étendues d' optimisation ( au sens où ces termes sont définis aux paragraphes 2 et 3 ) sont effectuées pour des ordres de paiement pris en compte dans la phase d' exécution afin de permettre un règlement brut des ordres de paiement qui soit rapide et réduise les besoins de liquidité .

Règlement des ordres de paiement se trouvant dans la phase d' exécution 1 . Les recherches d' optimisation et , s' il y a lieu , les recherches étendues d' optimisation ( au sens où ces termes sont définis aux paragraphes 2 et 3 ) sont effectuées pour des ordres de paiement pris en compte dans la phase d' exécution afin de permettre un règlement brut des ordres de paiement qui soit rapide et réduise les besoins de liquidité .

Settlement of payment orders in the entry disposition ( 1 ) Offsetting checks and , if appropriate , extended offsetting checks ( both terms as defined in paragraphs 2 and 3 ) shall be carried out on payment orders entered into the entry disposition to provide quick , liquidity saving gross settlement of payment orders .

Règlement des ordres de paiement se trouvant dans la phase d' exé cution 1 ) Les recherches d' optimisation et , s' il y a lieu , les recherches étendues d' optimisation ( au sens où ces termes sont définis aux paragraphes 2 et 3 ) sont effectuées pour des ordres de paiement pris en compte dans la phase d' exécution afin de permettre un règlement brut des ordres de paiement qui soit rapide et réduise les besoins de liquidité .

Règlement des ordres de paiement se trouvant dans la phase d' exé cution 1 . Les recherches d' optimisation et , s' il y a lieu , les recherches étendues d' optimisation ( au sens où ces termes sont définis aux paragraphes 2 et 3 ) sont effectuées pour des ordres de paiement pris en compte dans la phase d' exécution afin de permettre un règlement brut des ordres de paiement qui soit rapide et réduise les besoins de liquidité .

(b) épargne brute divisée par le revenu disponible brut.

Rome Luxembourg

4.6.2 Cependant, cette approche ne doit pas aller jusqu'à priver le prestataire de services de paiement de la possibilité d'apporter la preuve contraire en cas de négligence grave.

Chiffres bruts

Brut !

Eh bien, à rien !

Avec un budget total estimé à 50 millions de dollars, le film se révèle être un échec commercial.

L intensité de l aide indiquée est de 8 d équivalent subvention net, avec une majoration de 10 points de pourcentage brut pour les petites entreprises et de 6 points de pourcentage brut pour les entreprises moyennes.

en cas de vente de droits au paiement avec la totalité de l exploitation, jusqu'à 5 de la valeur de chacun des droits au paiement et ou le montant équivalent exprimé en nombre de droits au paiement,

Les retards de paiement s'accumulent et les obstacles sont bien connus.

Nous ne tolérerons plus de constater l'accumulation des retards en matière de paiements.

Prenez l'exemple du PIB, le Produit intérieur brut,

C'est dégueulasse.

C est dégoûtant.