C'est un préavis d'une semaine ?

Tu dois faire savoir à l'ego tu as six mois !

Un tel État contractant doit adresser une notification correspondante à .

Je voulais simplement l'annoncer dès à présent.

notification de fin de l'action transmise par le navire de pêche avant d'entrer dans un port ou dans un lieu de débarquement situé dans la zone de pêche du Groenland.

166. La Commission a adopté la proposition tendant à ajouter à l apos alinéa b) du paragraphe 1 le mot quot promptement quot après le mot quot avise quot .

Et des plus dangereuses, je vous en avertis.

Allez, donne ta démission à Stanhope demain, veuxtu ?

L avis d attribution communique les résultats de la procédure de passation de marchés.

notification de fin de l'action transmise par le navire de pêche avant de quitter la zone de pêche du Groenland

Débarquement et transbordement

Adhésion

Application territoriale

Attendez moi après le concert que je vous signifie votre préavis.

Mais attention, si vous donnez exactement les mêmes raisons que le vendeur.

Elle notifiera son intention au Dépositaire douze mois avant la dénonciation.

Je peux pas m'empêcher de te regarder et toi c'est pareil Je t'ai vue à l'autre bout de la pièce et j'arrive pas à regarder ailleurs

2 mois, ou obligation de notification dès que possible lorsque ce n'est pas réalisable.

Les Secrétariats en informeront aussitôt les Etats signataires et la Communauté.

Il doit en outre informer la police, 7 jours avant sa date de départ prévue.

Des réglementations spécifiques s apos appliquent à l apos enregistrement du domicile et à l apos obligation de notifier tout changement à cet égard.

Si les plaintes constituent l origine principale des dossiers d infractions enregistrés, elles ne donnent lieu qu à un nombre très limité de mises en demeure.

En fait, ses deux amis immédiatement rejoint avec leurs opinions, Nous donnons aussi un avis immédiat.

4.7 Les utilisateurs de RFID doivent informer le public de l'utilisation qui sera faite des étiquettes et des lecteurs.

La coopération en matière d'ajustement fiscal prévue à l'article 8 du présent accord s'applique également à la suppression de ce prélèvement.

à partir du 1er janv.

Les délais de notification de l'annulation des contrats d'assurance ou de garantie financière ne seront pas inférieurs à ceux de la notification d'annulation de l'accord écrit ou de tout autre instrument juridique visé à l'alinéa e).

Il doit obligatoirement informer les autorités s'il désire aller à l'étranger pour plus de trois jours.

Remboursables avec préavis Territoire national

Si deux étudiants dans une classe de 100 donnent la même mauvaise réponse, on ne le remarquerait jamais

Dans ce but. les titulaires de droits antérieurs peuvent former, dans un délai de

Au Portugal, le fascisme, en passant de l'état potentiel à l'acte, en s'attardant presque un demi siècle, n'a été autre chose, chez nous, que l'effet de la faiblesse des démocraties, de l'incapacité de cellesci à se réaliser en tant que telles, de leurs contradictions internes et des tensions entre les blocs.

Monsieur le juge, nous vous faisons part de notre intention d'exiger un nouveau procès.

Le premier transformateur informe préalablement l'autorité compétente dont il relève, afin de permettre l'exercice des contrôles nécessaires.

Remboursables avec préavis Remboursables avec préavis Remboursables avec préavis

Les délais de notification de l annulation des contrats d assurance ou de garantie financière ne seront pas inférieurs à ceux de la notification d annulation de l accord écrit ou de tout autre instrument juridique visé au paragraphe 1, point d).

Participants may close their PM accounts at any time provided they give the ECB 14 business days notice thereof .

Ewing (RDE). (EN) Monsieur le Président, j'avais fait savoir à la présidence que je ferai cette motion de procédure.

rapport hebdomadaire transmis chaque lundi avant 10h00 (TUC), pendant la durée d'action du navire de pêche, c'est à dire à partir du moment où il a envoyé une notification d'action et jusqu'à ce qu'il transmette une notification de fin de l'action.

Ce délai peut être prolongé une fois par la BCE , qui doit néanmoins en adresser notification écrite au fabricant .

v) S'il existe des moyens pour le signataire d'adresser une notification conformément à l'alinéa b du paragraphe 1 de l'article 8 de la présente loi

1. L'État lésé qui invoque la responsabilité d'un autre État notifie sa demande à cet État.

L apos entité adjudicatrice avise promptement de ces corrections le fournisseur ou entrepreneur qui a soumis l apos offre.

Elle avise promptement de ces corrections le fournisseur ou entrepreneur qui a soumis l apos offre.

Le collecteur ou le premier transformateur informe préalablement l'autorité compétente dont il relève, afin de permettre l'exercice des contrôles nécessaires.