Une proposition distincte suivra.

L'adoption par la Commission d'une proposition concernant l'ordre de priorité suivra.

Une proposition relative à une éventuelle suite du programme est en cours d'examen actuellement.

Une proposition distincte concernant cette mesure suivra dans le courant de l'année 2002.

Les règles détaillées suivront dans cette proposition cadre.

Ce projet de loi faisait suite aux propositions du comité contenues dans le rapport officiel NOU 2002  12.

Suivra une proposition globale portant sur le cadre à mettre en place pour l'après 2020, qui traitera également des ressources propres.

Mais le suivi de la décision aura une importance capitale.

Une proposition de norme Euro 5 pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers suivra en 2006.

Il a en outre souscrit à la proposition relative aux activités de suivi et à la constitution d'une équipe spéciale.

Le travailleur migrant jouit des m6mes avantages en matiere tissants de la Communaut6 ont en principe le droit d'exercer une activit6 professionnelle et un emploi r6mun6r6dans un autre Etat membre.

Lorsqu'une proposition figure dans le programme législatif annuel, la commission compétente peut décider de nommer un rapporteur chargé d'en suivre l'élaboration.

Lorsqu'une proposition figure dans le programme législatif annuel, la commission compétente peut décider de nommer un rapporteur chargé d'en suivre l'élaboration.

Incombe t il à présent à la Commission de prendre l'initiative de faire sienne la proposition du Parlement, en formulant sa propre proposition à l'intention du Conseil pour que celuici arrête la décision afférente?

Suivant la proposition, la directive 88 407 CEE devrait être modifiée comme suit

La présente proposition constitue un élément essentiel des suites qu'il faut donner à cet arrêt.

La BCE relève que la proposition prévoit seulement une modification limitée des procédures de suivie et d' évaluation .

En effet, la proposition découle d'un engagement qui a été pris concernant la commission de suivi.

Je tiens absolument à présenter une proposition législative basée sur des éléments scientifiques solides, et je suivrai cette question de près.

Le Conseil, qui a le dernier mot dans ce domaine, ne s'est pas rallié à cette proposition.

Ce qui est inacceptable, c'est qu'un seul ou plusieurs gouvernements se refusent à publier un tel rapport que, du reste, nous avons tous en main.

Il a également été proposé d'envisager de faire participer des associations professionnelles aux stratégies de suivi.

La seconde exception concerne les travailleurs qui sont occupés depuis moins d'un an dans un autre Etat membre, et il s'agit là d'une exception très importante.

Elle aurait aimé, toutefois, que celle ci débouche sur des propositions de suivi, y compris sur un projet de normes, afin de lutter contre le commerce en question.

4.8 Le CESE est favorable à la proposition de créer une base de données centralisée des recommandations en matière d'enquête sur les accidents, qui comprendrait les informations concernant leur suivi.

Lorsque la proposition de la Commission aura été examinée, la comptabilisation des impôts et des cotisations sociales ne pourra plus être réalisée par une autre méthode que les deux proposées.

En décembre 1988, la Commission a adopté une proposition de directive13 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières, qui constitue la suite logique de la proposition de seconde directive concernant la coordination bancaire mentionnée ci dessus.

3. Suite à cette demande, la Directrice exécutive du PNUE et le Secrétaire exécutif ont élaboré la proposition commune qui est décrite ci après.

Le même article du traité dispose aussi que chaque Etat membre s'engage à respecter ce caractère et à ne pas chercher à influencer les membres de la Commission dans l'exécution de leur tâche.

Il serait bon que le Comité sache quelle suite a été donnée à cette proposition.

Si celle ci me suit dans cette proposition de définition d'une ligne directrice, je tenterai de suivre la procédure que j'ai annoncée initialement.

Plusieurs études réalisées à la demande du Cedefop et du groupe de suivi du processus de Bologne ont apporté une contribution directe à la formulation de la proposition de CEC.

2.4 La proposition de directive suivra la procédure législative ordinaire prévue par le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

la proposition d'élaborer une stratégie à l'échelon local en introduisant un certain nombre de priorités et de lignes directrices clairement définies que ces missions locales devraient suivre et réaliser

Par conséquent, j'espère que la communication de suivi fournira une base solide en vue de la proposition pour une directive cadre qui puisse recueillir un soutien et une confiance étendus.

En coopération avec le secrétariat du Comité sahélien sur les pesticides (CSP), une proposition a été faite pour donner suite aux activités entreprises en 2005.

Une proposition législative, comprenant la création d un réseau d alerte pour les infrastructures critiques (CIWIN) suivra en 2006, pour permettre de tenir compte des réactions suscitées par le livre vert.

S'il est vrai que des dates limites ont été fixées pour le rejet des déchets en mer, ce ne sont là que des prolongations de délais fixés antérieurement.

1.4.6 Assurer un suivi adéquat des initiatives réussies, en contraignant plus fermement la Commission à élaborer une proposition législative au plus tard 12 mois après la fin de la campagne ou bien à justifier de manière appropriée la décision de ne pas présenter de proposition.

1.4.6 Assurer un suivi adéquat des initiatives réussies, en invitant la Commission à élaborer une proposition législative au plus tard 12 mois après la fin de la campagne ou bien à justifier de manière appropriée la décision de ne pas présenter de proposition.

Article 2 La nouvelle directive s' efforce de combler certaines lacunes , en termes de couverture , et de suivre les quarante recommandations révisées du GAFI .

En voici quelques exemples.

Ils suivent un modèle.

La présentation sera suivie d'un débat.

une procédure de suivi.