Translation of "fixed term basis" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| fixed term deposit services on an agency basis | services de dépôts à terme pour le compte du client |
| ( b ) fixed term deposit services on an agency basis | b ) services de dépôts à terme pour le compte du client |
| ( b ) fixed term deposit services on an agency basis 2 . | b ) services de dépôts à terme pour le compte du client |
| M1 ( b ) fixed term deposit services on an agency basis , or on a principal basis | M1 b ) services de dépôts à terme pour le compte du client , ou au nom et pour le compte du membre de l' Eurosystème |
| Permanent positions are filled on the basis of three year fixed term contracts , except for managerial and advisory positions which are filled on the basis of five year fixed term contracts . | Permanent positions are filled on the basis of three year fixed term contracts , except for managerial and advisory positions which are filled on the basis of five year fixed term contracts . |
| Fixed term contract | Fixed term contract |
| Fixed term deposits | Reprises de liquidités en blanc |
| Fixed term deposits | Reprises de liqui dités en blanc |
| Fixed term convertible | Fixed term convertible |
| Fixed term deposits | Reprises de liquidités en blanc Cessions temporaires de réglage fin Appels de marge reçus |
| Fixed term deposits 2.4 . | Reprises de liquidités en blanc 2.4 . |
| Fixed term deposits 2.4 . | Reprises de liquidité en blanc 2.4 . |
| Fixed term non convertible | Fixed term non convertible |
| 4.3.1 Fixed term contracts | 4.3.1 Contrats à durée déterminée |
| In addition, schools employ 357 untrained teachers (on a fixed term hourly basis) corresponding to 303 teaching positions. | Par ailleurs, les écoles emploient 357 enseignants non formés (recrutés à l'heure), ce qui correspond à 303 postes d'enseignants. |
| Deposit facility Fixed term deposits | Reprises de liquidités en blanc Cessions temporaires de réglage fin Appels de marge reçus |
| Fixed term vs. permanent appointments. | Contrats à durée déterminée et contrats permanents. |
| B. Fixed term appointments coverage | Engagements de durée déterminée champ d'application |
| Acquiring a fixed term appointment | Obtention d'un engagement de durée déterminée |
| and ( b ) the list of Eurosystem reserve management services which now includes fixed term deposit services on a principal basis . | et ( b ) la liste des services de l' Eurosystème en matière de gestion des réserves qui comprend désormais les services de dépôt à terme au nom et pour le compte du membre de l' Eurosystème . |
| term of office is not fixed . | la durée du mandat n' est pas précisée . |
| ( v ) the acceptance of fixed term deposits | Les procédures bilatérales recouvrent également des opérations exécutées par l' intermédiaire des marchés boursiers et des agents de marché . |
| fixed term deposits , deposits repayable on demand | dépôts à terme , dépôts à vue |
| By contrast , 27 members of staff employed on a fixed term or permanent basis left the ECB in 2009 ( 45 in 2008 ) . | Par ailleurs , 27 agents bénéficiant de contrats à durée déterminée ou permanents ont quitté la BCE en 2009 ( 45 en 2008 ) . |
| Fixed term Short term Graduate programme Traineeship programme Salary structure Pension scheme | Fixed term Short term Graduate programme Traineeship programme Salary structure Pension scheme |
| Four experts recruited on fixed term appointments, one expert recruited on short term basis to assist the TIR secretariat to update the TIR Handbook in the six UN official languages. | Quatre experts recrutés au titre de contrats à durée déterminée, un expert recruté au titre d'un contrat à court terme pour aider le secrétariat TIR à actualiser le manuel TIR dans les six langues officielles de l'ONU. |
| The term of office is fixed ( six years | La durée du mandat est fixe ( six ans |
| (a) in the case of fixed term contracts | a) dans l'hypothèse de marchés d'une durée déterminée |
| Agreement on fixed term work (18 March 1999) | Accord sur le travail à durée déterminée (18 mars 1999) |
| in the case of a fixed term contract | dans le cas d'un marché de durée déterminée |
| in the case of a fixed term contract | est compatible avec les dispositions du présent chapitre, en recourant à des méthodes telles que l'appel d'offres ouvert, sélectif et limité et l'enchère électronique |
| in the case of a fixed term contract | Enchères électroniques |
| We think that the idea of appointing the advocates general for a fixed term and not on a permanent basis is also very positive. | L'amendement n 11, qui s'applique au traité instituant la CEE, doit être également appliqué à l'article 48, paragraphe 3, du traité CECA et à l'article 49, paragraphe 3, du Traité Euratom, puisqu'il faut réformer les trois traités pour que le texte soit cohérent d'un bout à l'autre. |
| Collection of fixed term deposits Type of instrument d. | tion de liquidité sur le marché et de piloter les taux d' intérêt . |
| Current accounts , fixed term deposits , deposits repayable on demand | Comptes courants , dépôts à terme , dépôts à vue |
| ( d ) fixed term deposits ( item 2.3 of the HBS ) | d ) les reprises de liquidités en blanc ( poste 2.3 du BH ) |
| (2) Persons called up for fixed term military service | 2) Les personnes appelées pour servir dans l'armée pendant une durée déterminée |
| where it is not certain whether the contract is to be a fixed term contract, the basis for valuation under point (b) shall be used. | Aux fins des marchés couverts, une partie n'applique pas aux biens ou aux services importés de l'autre partie ou fournis par celle ci des règles d'origine différentes de celles qu'elle applique au même moment, au cours d'opérations commerciales normales, aux importations ou aux fournitures des mêmes biens ou services en provenance de cette partie. |
| Alternative measurement basis of fixed assets at revalued amounts | Base d évaluation alternative des éléments de l actif immobilisé à des montants réévalués |
| ( a ) in the case of fixed term contracts the total value for the full term | a ) dans l' hypothèse de marchés ayant une durée déterminée la valeur totale estimée pour toute leur durée |
| The deposits accepted from counterparties are for a fixed term and with a fixed rate of interest . | b. Nature juridique Les dépôts acceptés des contreparties ont une échéance et un taux d' intérêt fixes . |
| The deposits accepted from counterparties are for a fixed term and with a fixed rate of interest . | Les dépôts acceptés des contreparties ont une échéance et un taux d' intérêt fixes . |
| (f) Fixed term v. permanent appointments There should be a fresh look at identifying the proper balance in the Secretariat between fixed term and permanent appointments | f) Nominations à titre permanent et contrats à durée déterminée Revoir sous un nouvel angle la question de l apos équilibre approprié entre les nominations à titre permanent et les contrats à durée déterminée au sein du Secrétariat |
| Reverse transactions Collection of fixed term deposits Foreign exchange swaps | Mensuelle Opérations de cession temporaire Reprise de liquidité en blanc Swaps de change |
| ( c ) fixed term deposits ( liability item 2.3 of the HBS ) | c ) les reprises de liquidités en blanc ( poste de passif 2.3 du BH ) |
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