Translation of "exemption" to French language:


  Dictionary English-French

Exemption - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Exemption
), erklærer, at varerne, medmindre andet tydeligt er angivet, har præferenceoprindelse i 2 L'origine des produits doit être indiquée.
Exemption
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni couscous, même préparé
exemption
Entraygues Le Fel
D1048 D0694 T1253 exemption from customs duties tax exemption, tax harmonization, tax relief tax exemption, VAT
D1235 T2000 tonds structurel aide régionale, politique régionale intracommunautaire, douane, échange formalités simplification des T1024
4.11.2 Exemption.
4.11.2 Dérogation.
MFN exemption review
Réexamen des exemptions de l'obligation NPF
Exemption from taxes
Exonération des taxes
DRAWBACK OR EXEMPTION
RISTOURNE OU EXONÉRATION DES DROITS DE DOUANE
DRAWBACK OR EXEMPTION
Nonobstant l'article 2, les produits sont considérés comme originaires d'une partie s'ils y sont obtenus en incorporant des matières originaires de l'autre partie, à condition que ces matières aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations allant au delà des opérations visées à l'article 6, sachant qu'il n'est pas nécessaire que les matières de l'autre partie y aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations suffisantes.
DRAWBACK OR EXEMPTION
ces produits aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations suffisantes au sens de l'article 6
DRAWBACK OR EXEMPTION
RISTOURNE OU EXONÉRATION
DRAWBACK OR EXEMPTION
TITRE V
Income Tax Exemption.
Exonération de l'impôt sur les bénéfices (ITE)
INCOME TAX EXEMPTION
EXONÉRATION DE L'IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES (ITE)
REQUEST FOR EXEMPTION
DEMANDE D'EXEMPTION
REQUESTS FOR EXEMPTION
DEMANDE DE DISPENSE
Conditional fee exemption
Exemption conditionnelle de la redevance
Corporation tax exemption
Exonération de l'impôt sur les sociétés
The TRI, for example, makes an exemption known as the de minimis exemption.
L'IRT, par exemple, prévoit une exemption connue sous le nom d'exemption de minimis.
as exemption or warning
en guise d'excuse ou d'avertissement!
(c) Exemption from taxes
c) Exemption d apos impôts
Exemption from customs duties.
Exemption de droits de douane.
Exemption from customs duties
Exemntion de droitB de douane
Exemption regarding prescribed itinerary
Dispense d'itinéraire contraignant
Income Tax Exemption Scheme,
exonération de l'impôt sur les bénéfices,
Income Tax Exemption Scheme,
Exonération de l'impôt sur les bénéfices.
Commission exemption regulation applicable
Règlement d'exemption de la Commission applicable.
Income tax exemption (ITE)
Exonération de l'impôt sur les bénéfices (ITE)
Exemption from registration charges
Exonération des frais de notaire et d'enregistrement
Income Tax Exemption Scheme,
régime de l exonération de l impôt sur les bénéfices,
Income Tax Exemption Scheme
Régime de l exonération de l impôt sur les bénéfices
Exemption from corporation tax
Exonération de l'impôt sur les sociétés
This exemption shall be applied pursuant to the legislation of the Party granting the exemption.
Article 20
(39) Exemption from compulsory pilotage or the exemption of certain categories of vessel from compulsory pilotage, possibly through pilotage exemption certificates, should also constitute self handling.
(39) L'exemption de l'obligation de pilotage ou l'exemption de certaines catégories de navires de l'obligation de pilotage, éventuellement au moyen de dispenses de pilotage, doit également être considérée comme de l'auto assistance.
Adoption of block exemption regulations
Adoption des règlements d exemption
Amendment 20 (Exemption for pharmaceuticals)
Amendement 20 (Exemption pour les produits pharmaceutiques)
Exemption from value added tax
A2 112 86), de M. Seal, au nom de la
Subject Visa exemption for Macedonia
Objet Exemption de visa pour l'ancienne République yougoslave de Macédoine
TITLE IV DRAWBACK OR EXEMPTION
TITRE IV RISTOURNE OU EXONÉRATION DES DROITS DE DOUANE
TITLE IV DRAWBACK OR EXEMPTION
Les conditions énoncées au titre II en ce qui concerne l'acquisition du caractère originaire doivent être remplies sans interruption dans la Communauté ou en Bosnie et Herzégovine, sous réserve des articles 3 et 4 et du paragraphe 3 du présent article.
TITLE IV DRAWBACK OR EXEMPTION
TITRE IV RISTOURNE OU EXONÉRATION
Income Tax Exemption Scheme (ITES)
Exonération de l'impôt sur les bénéfices (Income Tax Exemption Scheme ITES)
Income Tax Exemption Scheme (ITES)
Exonération de l'impôt sur les bénéfices Income Tax Exemption Scheme (ITES)
Income Tax Exemption Scheme ( ITES )
Exonération de l'impôt sur les bénéfices Income Tax Exemption Scheme (ITES)
Exemption from on site visits
Exemption des visites sur place

 

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