Translation of "draft of concept" to French language:

Dictionary English-French

Concept - translation :

Concept

Draft - translation :

Brouillon

Draft of concept - translation :

Projet de concept

Keywords : Concept Notion Comprends Nouveau Idée Brouillon ébauche Rédiger Sélection

Examples (External sources, not reviewed)

3.15 The draft directive hangs on the (key) concept of assets, but does not define this concept.	La proposition de directive se réfère à la notion (essentielle) d'immobilisation, sans pour autant définir celle ci.
The underlying concept of draft article 3 constituted the point of departure of the whole set of draft articles.	La notion sous tendant le projet d'article 3 constitue le point de départ de l'ensemble du projet d'articles.
4.2.3 The concept of low risk biocidal products is dotted throughout the draft regulation.	4.2.3 Le concept même des produits biocides à faible risque se trouve éparpillé tout au long de la proposition de règlement.
This concept does not appear in the draft decree which refers instead to the concept of cash holdings (' liquidités ') including deposits , debt securities , UCITS units and FCC units9 .	Cette notion n' apparaît pas dans le projet de décret qui fait au contraire appel à la notion de liquidités , comprenant les dépôts , les titres de créances , les parts d' OPCVM et les parts de FCC9 .
Upon rereading this phrase, it now appears too mild to describe the role of this concept in the draft.	A la relire, l apos expression nous semble bien trop faible pour qualifier le rôle que joue dans notre projet cette notion d apos équilibre.
As regards Amendments Nos 40 and 41, they seek to bring the concept of conciliation into this draft directive.	Il ne peut y avoir de discussion quant à savoir si cette irrégularité a été commise.
The concept also features in the Liebermann Warner bill, an example of draft legislation on climate change for the US.	C est une idée que contient aussi la loi Liebermann Warner, exemple de proposition de loi sur le changement climatique aux Etats Unis.
It should instead consider, in the light of all the consequences, including the extreme complexities the concept would introduce into the area of remedies, whether the concept should remain part of the draft articles at all.	Elle devrait plutôt examiner, à la lumière de toutes ses conséquences, notamment la complexité extrême qu apos elle introduirait dans le domaine des modes de réparation, s apos il convient de conserver cette notion dans les projets d apos articles.
The draft resolution takes stock of the achievements already accomplished and seeks to further advance the concept and its global implementation.	Ce projet de résolution dresse le bilan des accomplissements réalisés jusqu'ici tout en cherchant à promouvoir le concept et son application à l'échelle mondiale.
Noah God erases the draft world and creating a new world We then narrowed the concept called Family	Nous avons ensuite réduit la notion appelée Famille
The draft Treaty on European Union introduces the concept of citizenship of the Union citizens of the Member States are citizens of the Union.	Le projet de traité sur l'Union européenne institue une citoyenneté de l'Union les citoyens des Etats membres sont citoyens de l'Union.
The view was expressed that in its discussions with respect to article 14 of the draft instrument, the Working Group had considered and discarded the concept of overriding obligations in the draft instrument.	Il a été rappelé que dans ses discussions concernant l'article 14 du projet d'instrument, le Groupe de travail avait examiné et rejeté le concept d'obligation absolue.
The preliminary draft Constitutional Treaty presented by the Chairman of the Convention does not contain any reference to the concept of sustainable development.	L'avant projet de traité constitutionnel présenté par le président de la Convention ne fait aucune référence au développement durable.
In 2000 the adopted Concept was used as the basis for draft amendments to the Law On Social Assistance.	En 2000, le concept adopté a été utilisé comme base pour un projet d'amendements à la loi sur l'assistance sociale.
While the concept of claims is not further defined in the draft law , financial instruments are defined in the broadest sense . The 24 25 26 27 28 Article 1 ( 12 ) of the draft law .	La BCE relève à cet égard que , dans un avis récent32 , le Conseil d' État du Luxembourg suggère qu' à l' instar de la législation adoptée en Belgique33 , il ne devrait y avoir 22 23 24 25 26 27 28 Articles 13 et 15 du projet de loi . Article 18 du projet de loi .
The scope of the draft provisions is uncertain as regards place of business, which is a vital concept in establishing confidence in electronic communications.	Les dispositions envisagées revêtent une portée aléatoire en matière de lieu d'établissement, notion essentielle en vue d'instaurer la confiance dans les communications électroniques.
53. The observer for Chile stated that the draft declaration should recognize the right of indigenous people to self determination but that that concept had to be made subordinate to the concept of unity and territorial integrity of States.	53. L apos observateur du Chili a déclaré que le projet de déclaration devrait reconnaître le droit des peuples autochtones à l apos autodétermination mais que cette notion devait être subordonnée à la notion d apos unité et d apos intégrité territoriale des Etats.
51. The observer for Finland stated that his country was in favour of the use of the concept of self determination in the draft declaration.	51. L apos observateur de la Finlande a indiqué que son pays était en faveur de l apos utilisation de la notion d apos autodétermination qui figurait dans le projet de la déclaration.
Concern was expressed that establishing provisions of the draft instrument from which derogation was not possible would be tantamount to recreating this concept.	On s'est inquiété de ce que l'inclusion dans le projet d'instrument de dispositions auxquelles il ne serait pas possible de déroger ne revienne à réintroduire ce concept.
641. One member sought clarification with regard to the concept of the family, as the draft general recommendation referred to various forms of the family.	641. Un membre a demandé des éclaircissements au sujet de la notion de famille, le projet de recommandation générale se référant à diverses formes de famille.
Novelty is a concept of commerce, not an aesthetic concept.	La nouveauté est un concept commercial, pas un concept esthétique.
The concept of a work week, that's an obsolete concept.	Le concept d'une semaine de travail est un concept dépassé.
1966 The Impact of the Concept of Culture on the Concept of Man.	Il considère que ce concept prend le parti de choisir une définition sémiotique de la culture.
Concept of operations.	Conception des opérations.
The workshop discussed the concept and approach to the development of the proposed guidelines or manual and reviewed the draft descriptions of each indicator intended for inclusion.	Les participants ont débattu des principes et de l'optique selon lesquels seraient élaborés les principes directeurs ou le manuel proposés et passé en revue les projets de descriptions des indicateurs devant figurer dans la liste du manuel.
(a) Is, after the revisions made by the secretariat, the concept of the manner how the draft Convention deals with the existence of FIO(S) clauses acceptable?	a) Après les modifications apportées par le secrétariat, le traitement des clauses FIO(S) dans le projet de convention est il acceptable?
On the question of the concept this concept was adopted in 1992.	La question du concept ce concept est adopté depuis 1992.
The concept of aid is an objective concept based on economic reality.	La notion d ' aide est une notion objective et fondée sur la réalité économique.
The concept originated in a paper based environment and although the draft convention sought to transpose it into an electronic environment, the characteristic of uniqueness remained.	Ce concept trouve son origine dans un environnement de documents sur papier et, bien que le projet de convention cherche à le transposer dans un environnement électronique, le caractère de spécificité subsiste.
II. CONCEPT OF OPERATION	II. CONCEPTION DE L apos OPÉRATION
C. Concept of operations	C. Organisation générale des opérations
Concept of a subsidy	Le concept de subvention
II. CONCEPT OF OPERATION	II. CONCEPTION DE L apos OPERATION
IV. CONCEPT OF OPERATIONS	IV. MODALITES DE FONCTIONNEMENT
1. Concept of operations	1. Plan d apos opérations
II. CONCEPT OF OPERATIONS	II. CONCEPT DE L apos OPERATION
1. Concept of linkages	1. Le concept de liaisons interindustrielles
That would be in conformity with contemporary international practice and would follow the logic of draft article 19 which defined the concept of an quot international crime quot .	Cela serait conforme à la pratique internationale contemporaine et s apos inscrirait dans la logique de l apos article 19, qui définit la notion de quot crime international quot .
You see, at the level of a concept, it was a great concept.	Vous voyez, en tant que concept, c'était un concept brillant .
It is beyond the concept of concept, and yet there is no distance.	C'est au delà du concept de concept, et pourtant il n'y a pas de distance.
Taking into consideration the replies to the questionnaire, a draft concept paper and a draft high level structure of the International Standard Industrial Classification of All Economic Activities was developed in 2002 and presented to the Statistical Commission in March 2003.	Un projet de document consacré aux concepts et un projet de structure portant sur les catégories de premier niveau de la CITI qui prenaient en compte les réponses au questionnaire ont été mis au point en 2002 et présentés à la Commission en mars 2003.
Concept of use of indicators	Le concept d'utilisation des indicateurs
first of all, the concept of fairness is not the same as the concept of sameness.	tout d'abord le concept de l'équité n'est pas le même que le concept d'identité.
In 1927, he came up with a brilliant concept the concept of odious debt.	En 1927, il a présenté l'idée géniale de la dette odieuse ou immorale.
In one formulation, every mental concept is analysed in terms of a physical concept.	Davidson considère toutefois que les concepts mentaux sont irréductibles à des concepts physiques.

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