Rendu ex ship

DES Rendu ex ship ( port de destination convenu)

Rendu à quai

DEQ Rendu à quai ( port de destination convenu)

Nous le sauvâmes donc, de même que ceux qui étaient avec lui dans l'arche, pleinement chargée.

Le troisième navire de la classe a été commandé par l Argentine et a été livré en 1981.

Après la distribution des lettres, un ancien combattant m'a fait visiter le camp de la guérilla.

1998 concernant les jours de JO 1998, p. 1377 fermeture de l'Office pour le dépôt de documents et pendant lesquels le service du courrier n'est pas assuré N EX 99 1 du 12. 1.

Puis Nous le sauvâmes, lui et les gens de l'arche et Nous en fîmes un avertissement pour l'univers.

Si l OMI a mené à bien des réformes positives dans plusieurs domaines du secteur maritime, elle ne peut se prévaloir d une action efficace en matière de démantèlement des navires.

Initialement fixée à 2005, la date de livraison de ce navire a été modifiée vers la fin de l'année 2000 et avancée à décembre 2003, sans quoi le navire n'aurait pas pu bénéficier d'une aide au fonctionnement.

Il aurait livré du pétrole à l apos Afrique du Sud avant d apos arriver à Mina al Fahal (Oman), le 20 avril 1992.

ex 620341ex 620349ex 620461ex 620463 et ex 620469

Couvertures, linge de lit, etc.

Ohé du navire Ohé du navire

Le navire ?

Pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, travaillées

Fils en fer ou en aciers non alliés

Fabrication à partir des aciers en lingots ou autres formes primaires des nos7206, 7218 ou 7224

Les États d'exportation peuvent se réserver l'impression des certificats ou en confier le soin à des imprimeries ayant reçu leur agrément.

Document d'exportation (2)

Demande de contrôle, à envoyer à

ex 1101 à ex 1104

Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas plus de 40 en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas plus de 5 en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

dans laquelle tous les produits du chapitre 11 utilisés doivent être originaires

Qui en veut?

Ohé, du navire !

Ohé du bateau !

(NC 0405 et ex 2106, NC ex 1517, NC ex 1517 et ex 2106)

Enfin, la Commission relève qu'un communiqué de presse émis par l'exploitant du navire (Holland America Line) le 20 juin 2005 indiquait que le navire 6079 en cause, dénommé MS Noordam , serait livré en janvier 2006.

34. Ce même pétrolier aurait livré du pétrole à l apos Afrique du Sud avant d apos arriver à un port non identifié au Moyen Orient, à une date indéterminée.

ex 620342 et ex 620462

et ex 9602

Autres, à l exclusion des fruits (y compris les fruits à coques), cuits autrement qu à l eau ou à la vapeur, sans addition de sucre, congelés

Rechapage de pneumatiques ou de bandages (pleins ou creux) usagés

Pâtes de bois ou d autres matières fibreuses cellulosiques

En feutre, en non tissés

1 Les traitements spécifiques sont exposés dans les notes introductives 7.1. et 7.3.

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Feuilles pour placage et feuilles pour contreplaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm, jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm, rabotés, poncés ou collés par jointure digitale

dans laquelle, dans la limite indiquée ci dessus, les matières du no 8523 ne peuvent être utilisées qu'à concurrence de 10 du prix départ usine du produit

données à caractère personnel toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable

les moyens de transport qui sont ou peuvent être utilisés dans des conditions telles qu'il y a raisonnablement lieu de croire que ces moyens de transport sont destinés à des opérations contraires à la législation douanière.

En pareil cas, l'autorité requise consulte l'autorité requérante pour déterminer si l'assistance peut être prêtée sous réserve des modalités ou conditions que l'autorité requise peut exiger.

L'autorité compétente qui a fourni ces informations ou a donné accès aux documents est avisée d'une telle utilisation.