Translation of "customary expenses" to French language:

Dictionary English-French

Customary - translation :

Coutumier

Customary expenses - translation :

Dépenses habituelles

Expenses - translation :

Frais

Keywords : Coutume Usage Habituelle Habituel Habituelles Dépenses Frais Payés Charge Médicaux

Examples (External sources, not reviewed)

Customary authorities	Autorité coutumière
Customary authorities.	Autorités coutumières.
That's customary.	C'est la coutume.
The Customary Court of Appeal deals with appeals from the customary courts.	La cour d'appel de droit coutumier examine les recours formés contre les décisions des tribunaux appliquant le droit coutumier.
Afghanistan s Customary Anguish	La détresse coutumière de l Afghanistan
15.2 Customary Marriages	15.2 Mariage coutumier
of customary law	et règles du droit coutumier
C. Customary law	Le droit coutumier
Is that customary?	C'est l'usage ?
(b) Customary international law	b) Du droit international coutumier
Customary Law in Nigeria.	Customary Law in Nigeria.
(b) Customary international law	b) Du droit international coutumier
Oh, it's quite customary.	C'est très courant.
What, is this customary?	C'est normal? Je présume.
Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure	Frais de missions, de déplacement et autres dépenses accessoires
Human Rights and Customary Law	Les droits de l'homme et le droit coutumier
expenses .	sécurité , ne tire vers le bas le niveau de sécurité .
expenses	Frais de
Expenses	Frais
expenses	dépensesNoun
Expenses?	Des frais ?
Expenses.	Frais.
Expenses	Dépenses
Expenses	Article 15 Conditions générales
(Expenses)	Les dépenses du Secrétariat, y compris le coût des publications et des communications, ainsi que les frais engagés par le président et par les vice présidents de la Commission à l'occasion de tâches qu'ils accomplissent au nom de la Commission entre deux sessions, sont fixés dans le budget de la Commission et imputés à celui ci.
Expenses	Lorsque l'accord prévoit une obligation ou une possibilité de consultation ou lorsque les parties décident d'un commun accord de se consulter, cette consultation peut avoir lieu au sein du comité d'association, sauf disposition contraire de l'accord.
Expenses	Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité SPS, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications.
Expenses	Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité douanier, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications.
Expenses	Elle peut se poursuivre au conseil de stabilisation et d'association si les deux parties en conviennent.
Expenses	Le comité d'association arrête les décisions et formule les recommandations que l'accord l'autorise à adopter.
Expenses	Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du comité Commerce , tant en ce qui concerne les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications.
Expenses	Modification du règlement intérieur
Expenses	La partie qui agit informe par écrit l'autre partie des mesures ou décisions qu'elle prend pour appliquer la solution arrêtée d'un commun accord.
Expenses	Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité IG, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications.
Expenses	Les dépenses relatives à l'interprétation en réunion, ainsi qu'à la traduction et à la reproduction des documents, de même que les autres dépenses afférentes à l'organisation des réunions, sont supportées par la partie qui accueille les réunions.
Expenses	Pour les exportateurs canadiens Le numéro d'entreprise attribué à l'exportateur par le gouvernement du Canada doit être indiqué.
Expenses	Les références au comité d'association dans sa configuration Commerce s'entendent comme des références au sous comité SPS.
4. In order to safeguard Kanak tradition, there are also eight customary regions, each with its own Consultative Customary Council, as well as a Territory wide Customary Council.	4. Pour sauvegarder la tradition canaque, il y a également huit régions traditionnelles, chacune dotée de son conseil consultatif coutumier, ainsi qu apos un conseil coutumier territorial.
A 7010 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure.	A 7010 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires
A 701 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure.	A 701 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires
Since independence the Customary Courts have derived their authority from the Customary Courts Act no. 57 of 1968.	Depuis l'indépendance, les tribunaux de droit coutumier tiennent compétences de la loi no 57 de 1968 sur les tribunaux coutumiers.
She made her customary pretty grimace.	Elle fit sa jolie grimace habituelle.
A 40 hour week is customary.	La semaine de travail est normalement de 40 heures.
3. Rules of customary international law	3. Règles du droit international coutumier
It is customary for the bride...	Traditionnellement, c'est la mariée...

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