Le cadre réglementaire existant est en cours de modification.

Ouvre un projet déjà existant. N'affecte pas un projet déjà ouvert.

Ouvre un projet existant. Le projet actuellement ouvert ne sera pas affecté.

À l'heure actuelle, l'utilisation des wagons de fret est régie par des accords nationaux, bilatéraux, multinationaux ou internationaux existants.

(4) La législation communautaire actuellement en vigueur n est pas suffisante pour atteindre l objectif recherché.

Cependant, le dynamisme qui existe actuellement à l égard du paquet ferroviaire n est pas inconditionnel.

À l'heure actuelle, l'utilisation du matériel roulant pour le réseau ferroviaire conventionnel est régie par des accords nationaux, bilatéraux, multinationaux ou internationaux en vigueur.

La première est celle des options du cadre juridique existant , pour lesquelles suffirait vraisemblablement le cadre existant des instruments juridiques pertinents de la Convention de Rotterdam.

La BCE remarque que cet état de fait prévaut actuellement dans le contexte de la directive en vigueur concernant les services d' investissement10 .

La totalité du personnel a dû être évacuée.

La première est celle des options du cadre juridique existant , qui peuvent vraisemblablement être appliquées sur la base des instruments juridiques pertinent existants déjà pour la Convention de Rotterdam.

Le plus pessimiste ( centrales existantes ou en construction ) retient l'hypothèse qu'aucune centrale, autre que celles qui existent déjà et celles qui sont en cours de construction, ne sera disponible.

Les relations constructives qu apos entretiennent aujourd apos hui les membres permanents du Conseil de sécurité ont permis de surmonter ce problème.

À l' heure actuelle , la BCE élabore des agrégats relatifs à la zone euro à partir des informations trimestrielles fournies par les BCN sur la base des sources nationales existantes .

De plus, on étend ce faisant la responsabilité bien au delà des limites actuellement admises par le droit international ou les conventions en vigueur.

Ceci est un tutoriel pour vous montrer comment utiliser Amara pour sous titrer des vidéos publiées sur Youtube.

Nous prévoyons d'agrandir la gamme existante. Vous voyez, nous avons actuellement des pièces d'artillerie de rang II et de rang VIII.

Les (ré)assureurs proposent actuellement des solutions permettant d'étendre ces polices d'assurance, ainsi que de nouveaux produits autonomes spécifiques.

5.11 Aucun programme majeur, à grande échelle, n'est en cours aujourd'hui alors que les systèmes existants commencent à vieillir et à devenir obsolètes.

Premièrement, le projet que nous analysons aujourd'hui, bien qu'il ne soit pas modifié, améliore le régime existant.

Ainsi, les conditions seront aussi bonnes que celles qui existent actuellement dans certaines prisons ou unités de prison locales.

Il s apos agit actuellement d apos une banque de données réunissant quelque 4 300 institutions où se retrouvent essentiellement des informations sur les capacités existant dans divers pays en développement.

Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition Il n' existe pas actuellement au niveau de l' Union de dispositions horizontales concernant la protection des infrastructures critiques .

182. On n apos est cependant pas encore parvenu à un accord sur le point de savoir si le régime international régissant actuellement l apos espace est approprié ou non.

Il faudrait donc corriger la division du travail actuellement établie parmi les instances multilatérales (Assemblée générale, Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra atmosphérique, Conférence du désarmement, Union internationale des télécommunications, etc.).

3.3.1 Un certain nombre de réalisations sont en cours d'expérimentation, et certaines applications sont déjà opérationnelles avec les moyens actuels dans des secteurs économiques tels que

L'Union européenne doit avant tout mobiliser ses ressources humaines existantes, y compris les travailleurs migrants qui séjournent actuellement légalement dans l'Union.

L rsquo espace vide qui coupe actuellement la ceinture verte entre l rsquo Ostpark et le Mainufer ( rive du Main ) sera comblé à l rsquo avenir .

Ce Fonds prendra la place de l'actuel Fonds d'entretien et de développement de l'enseignement fondamental et de valorisation de la profession d'enseignant (FUNDEF).

M. Barnier travaille également à l'amélioration du décalage que nous constatons actuellement dans les fonds structurels.

Dans sa forme actuelle, le projet de texte crée un risque de chevauchement entre les mandats du Sous Comité et ceux d apos organismes existants, en particulier ceux des organismes mentionnés.

5.3.2 À ce jour, l'examen des propositions d'adaptation de la législation de l'Union en matière de protection des données personnelles a bien avancé.

Mais les programmes n'ont pas à être le pansement des infrastructures existantes, de celles que nous sommes précisément en train de mettre en place.

La Commission se félicite du soutien apporté par le Conseil à la poursuite des actions menées dans le cadre du programme Fiscalis en cours.

4.3.1.2 il doit apporter une réelle valeur ajoutée et ne pas se limiter à une simple compilation des programmes existants de même qu a la simple coordination des différentes mesures en cours

4.3.1.2 il doit apporter une réelle valeur ajoutée et ne pas se limiter à une simple compilation des programmes existants de même qu'a la simple coordination des différentes mesures en cours

Un régime spécial devra être proposé puisque, actuellement, les productions de ces pays ne sont couvertes par aucun des accords existants.

Il n a donc pas été possible d estimer combien étaient aujourd hui en mesure de bénéficier des avantages fiscaux actuellement accordés aux pêcheurs.

Actuellement, le droit des sociétés, avec les statuts des États membres existants, est appliqué de manière incohérente dans des domaines tels que la publication des informations, la publication des comptes à temps, le bon achèvement des comptes toutes les questions de ce type sont mises en uvre de manière différente.

Basée sur ces calculs, la capacité supplémentaire de prêt dépasserait nettement le total des fonds mis à disposition par les banques multilatérales de développement.

Une relation qui porterait déjà le nom de name ne sera écrasée que si overwrite vaut TRUE et qu'aucun autre processus n 'utilise la relation.

Une simple prolongation risquerait en tout cas, sauf modification du calendrier et des mesures d'incitation, de ne faire que retarder le problème.

En outre, cinq conseillers existants du PNUD pourront assumer certaines des fonctions que des conseillers du BUNUTIL assument actuellement, à partir de mai 2006, à savoir 

En outre, ce nouvel élément viendrait compléter, en collaborant étroitement avec eux, les éléments existants de l apos ONUMOZ chargés des affaires électorales, militaires, humanitaires et administratives.

Pour cette même raison, compte tenu des règles budgétaires existantes, le FED est actuellement la seule possibilité réelle de financement de réunions de partenariat et d'études d'évaluation.